# Cours Gambetta, 76500 Elbeuf : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.28526, 1.00570 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76231_0591.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 14,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,8 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 291 kWh par an, pour 1 363 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAA, zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 04/05/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Usine Gasse et Canthelou
- Usine Fraenckel-Herzog (ancienne)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; immeuble, construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 85 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 108 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 62 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 77 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 85 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 85 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 85 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 77 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 117 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 77 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 26/10/2023 ; 9 Cours Gambetta 76500 Elbeuf ; appartement, 77 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 23 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Centre d'information et d'orientation d'Elbeuf (Information et orientation) ; Circonscription d'inspection du 1er degré d'Elbeuf (Service Administratif) ; Collège Nelson Mandela (Collège, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire Antoine de Condorcet (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole maternelle Jacques Prévert (Ecole, REP+) ; Lycée des métiers Ferdinand Buisson (Lycée, internat) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté Nelson Mandela (Collège) ; Section d'enseignement professionnel Ferdinand Buisson (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 510, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; OGF SERVICES FUNERAIRES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/828160069) ; FRANCE TRAVAIL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130005481) ; SEC DEPART OFFICE COOPER ECOLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/334850716) ; RENT A CAR (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/310591649) ; COUR D'APPEL DE ROUEN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/177601119)
- Voies voisines : Mail de l'Ecole Buissonnière (28 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/mail-de-l-ecole-buissonniere-0519.md ; Rue Poussin (52 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/rue-poussin-1220.md ; Square des Tisserands (61 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/square-des-tisserands-1543.md ; Rue Oursel (76 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/rue-oursel-1040.md ; Place des Rattaqueux (81 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/place-des-rattaqueux-1277.md ; Rue du Marechal Gallieni (82 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/rue-du-marechal-gallieni-0940.md ; Rue Michelet (83 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/rue-michelet-1000.md ; Rue Jacques Prévert (90 m) https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/rue-jacques-prevert-0733.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/elbeuf-76231/cours-gambetta-0591
La commune : https://aucadastre.fr/elbeuf-76231.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76231_0591