# Permis de construire d'Émagny (Doubs) : 51 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 9 de locaux, 4 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/06/2026 ; permis de construire 0252172600001 ; 10 Rue du Champs Montant ; parcelles B 465, B 478 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 26/01/2026 ; permis de construire 0252172500002 ; Lot 4 Rue des Diligences Rue du ; parcelle A 464 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 483 m² ; autorisé
- 19/11/2025 ; permis de construire 0252172500001 ; Rue des Diligences (lot 1b ; parcelles B 460, B 459, B 466 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 381 m² ; commencé
- 03/03/2025 ; permis d'aménager 02521724C0001 ; 22 Rue des Tilleuls ; parcelles A 646, A 647, A 649 ; terrain 2 224 m² ; autorisé
- 14/02/2025 ; permis de construire 02521724C0003 ; Voie Privee (lot 9) ; parcelles B 468, B 469, B 484 ; 139 m² ; terrain 578 m² ; terminé ; SCI MES'ANGES
- 27/11/2024 ; permis de construire 02521724C0002 ; Rue des Diligences ; parcelles B 491, B 493 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 342 m² ; terminé
- 23/01/2024 ; permis de construire 02521723C0006 ; Lot 6 A ; parcelle B 406 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 331 m² ; terminé
- 21/09/2023 ; permis de construire 02521723C0005 ; 29 Grande Rue ; parcelle C 667 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 403 m² ; terminé
- 23/05/2023 ; permis de construire 02521723C0003 ; Rue des Dilligences ; parcelle B 402 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 772 m² ; terminé ; AZEIDRA
- 15/05/2023 ; permis de construire 02521723C0002 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle B 6 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé
- 12/05/2023 ; permis de construire 02521723C0001 ; Rue du Champ Montant ; parcelle B 404 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 461 m² ; commencé
- 30/03/2023 ; déclaration préalable 02521723C0004 ; 5c Route de Moncley ; parcelle D 207 ; terrain 432 m² ; terminé ; SCI MAJU
- 02/08/2022 ; permis de construire 02521722C0002 ; Grande Rue ; parcelle C 657 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 403 m² ; annulé
- 12/05/2022 ; permis d'aménager 02521722C0001 ; Rue des Diligences/rue du ; parcelles B 3, B 4, B 5 ; terrain 8 836 m² ; terminé
- 10/05/2022 ; déclaration préalable 02521722C0010 ; 40 Rue de Chevigney ; parcelles C 34, C 37, C 38 ; 17 m² ; terrain 4 904 m² ; autorisé ; HPS 25
- 03/02/2022 ; permis de construire 02521721C0005 ; 3 Rue des Villas ; parcelle C 374 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 737 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 02521721C0004 ; Rue de la Gare ; parcelle A 258 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 347 m² ; commencé
- 10/09/2021 ; permis de construire 02521721C0003 ; Rue de Moncley ; parcelles A 632, A 634, A 636 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de démolir 02521721C0001 ; 3 Rue des Villas ; parcelle OC 374 ; terrain 1 737 m² ; terminé
- 29/06/2021 ; permis de construire 02521721C0002 ; 4 Rue du Stade ; parcelle D 249 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 480 m² ; autorisé ; NOVA IMMO
- 29/06/2021 ; permis de construire 02521721C0002 ; 4 Rue du Stade ; parcelle D 249 ; 173 m² ; terrain 480 m² ; autorisé ; NOVA IMMO
- 02/02/2021 ; déclaration préalable 02521720C0018 ; 5c Rue de Moncley ; parcelle D 207 ; 1 logement ; terrain 432 m² ; terminé
- 24/09/2020 ; permis de construire 02521720C0003 ; 14 Rue des Tilleuls ; parcelle A 622 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 916 m² ; annulé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02521720C0001 ; Rue de Moncley ; parcelles D 288, D 155, D 291 ; 500 m² ; terrain 5 397 m² ; commencé ; CC DU VAL MARNAYSIEN
- 13/01/2020 ; permis d'aménager 02521719C0001 ; 20 Rue  de Moncley ; parcelles A 104, A 107 ; terrain 3 995 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02521719C0003 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 616 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 19/08/2019 ; permis de construire 02521719C0002 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 617 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 468 m² ; commencé
- 27/12/2018 ; permis de construire 02521718C0014 ; Le Clos de l'Ancienne Gare ; parcelle A 606 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 953 m² ; commencé
- 22/10/2018 ; permis de construire 02521718C0013 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 609 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 18/10/2018 ; permis de construire 02521718C0012 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 608 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 27/08/2018 ; permis de construire 02521718C0010 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 618 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 759 m² ; commencé
- 20/06/2018 ; permis de construire 02521718C0005 ; Rue de Moncley ; parcelles D 206, D 259, D 260 ; 174 m² ; terrain 3 917 m² ; autorisé ; FONDERIE ALU SCEY
- 07/06/2018 ; permis de construire 02521718C0008 ; Rue de l'Ancienne Gare ; parcelle A 606 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé
- 07/06/2018 ; permis de construire 02521718C0009 ; Rue de l'Ancienne Gare ; parcelle A 606 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 30/05/2018 ; permis de construire 02521718C0004 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 441 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 17 798 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02521718C0001 ; Lotissement Clos de l'Anci ; parcelle A 441 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 17 798 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02521718C0002 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 441 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 17 798 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02521718C0003 ; Lotissement Clos de l'Anc ; parcelle A 441 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 17 798 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02521718C0006 ; Lotissement le Clos de l' ; parcelle A 606 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 436 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02521718C0007 ; Lotissement le Clos de l' ; parcelle A 606 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 11/12/2017 ; déclaration préalable 02521717C0011 ; 20 Rue Grande Rue ; parcelle D 181 ; 5 m² ; terrain 145 m² ; autorisé ; MAISON COTTIN
- 10/07/2017 ; permis d'aménager 02521717C0001 ; Chambotte ; parcelle AA 441 ; terrain 17 798 m² ; autorisé ; RESIDENCIEL
- 10/02/2017 ; permis de construire 02521716C0004 ; Rue de Moncley ; parcelles D 206, D 259, D 260 ; 90 m² ; terrain 3 917 m² ; annulé ; FONDERIE ALU SCEY
- 28/01/2017 ; permis de construire 02521716C0006 ; Rue des Tilleuls ; parcelle A 594 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 743 m² ; autorisé
- 24/01/2017 ; permis de construire 02521716C0005 ; 2 Rue du Stade ; parcelles D 184, D 236, D 314 ; 1 logement, 98 m² ; commencé ; SCI B.G.M.
- 10/01/2017 ; permis de démolir 02521716C0001 ; Rue de Moncley ; parcelles D 261, D 260, D 259 ; autorisé ; FONDERIE ALU SCEY
- 09/01/2017 ; permis de construire 02521716C0003 ; 14 Rue des Tilleuls ; parcelle A 511 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 891 m² ; autorisé
- 23/02/2016 ; permis de construire 02521715C0002 ; 29 Grande Rue ; parcelle C 655 ; 40 m² ; terrain 4 125 m² ; autorisé ; DE LA TRIPOTE
- 18/12/2014 ; permis de construire 02521714C0006 ; 8 Grande Rue ; parcelles D 93, D 92 ; 2 logements, 79 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 02521713C0001 ; Rue de Moncley ; parcelles D 305, D 302, D 301 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de construire 02521712C0006 ; 1 logement, 39 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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