# Permis de construire d'Ensigné (Deux-Sèvres) : 13 autorisations

De 2017 à 2025 : 5 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/02/2025 ; permis de construire 07911124S0001 ; La Baritaude Est ; parcelle ZM 7 ; 18 m² ; terrain 21 110 m² ; autorisé ; SEOLIS PROD
- 28/08/2024 ; permis de démolir 07911124S0001 ; 3 Rue Principale ; parcelle AH 16 ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 07911121S0002 ; 9 Rue de la Source ; parcelle ZD 129 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 20/11/2021 ; permis de démolir 07911121S0001 ; 2 Rue des Tourterelles ; parcelle AB 259 ; autorisé
- 19/11/2021 ; déclaration préalable 07911121S0010 ; Rte D Ensouan V.c1 Ensigne Ens ; parcelle ZE 88 ; 1 m² ; terrain 10 341 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/10/2021 ; déclaration préalable 07911121S0007 ; Rue de la Grande-Rue ; parcelle AB 62 ; 7 m² ; terrain 164 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/10/2021 ; déclaration préalable 07911121S0008 ; Rue des Tourterelles ; parcelle AB 22 ; 1 m² ; terrain 1 325 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/10/2021 ; déclaration préalable 07911121S0009 ; Chem des Fontenelles ; parcelle ZD 37 ; 1 m² ; terrain 11 403 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 02/03/2020 ; permis de construire 07911119S0002 ; Rte D Ensouan ; parcelles AB 305, AB 114, AB 115 ; 3 m² ; terrain 13 692 m² ; autorisé ; EARL LE TILLEUL
- 02/12/2019 ; permis de construire 07911119S0001 ; 1 Rue de la Source ; parcelle ZD 126 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 265 m² ; autorisé
- 09/10/2018 ; permis de construire 07911118S0003 ; Lot Communal Rue de la Source ; parcelle ZD 125 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé
- 12/07/2018 ; permis de construire 07911118S0001 ; Rue de la Source ; parcelle ZD 131 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 719 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; permis de construire 07911117S0001 ; Rue de la Source ; parcelle ZD 130 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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