# Permis de construire d'Éparcy (Aisne) : 3 autorisations

De 2014 à 2015 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2015 ; permis de construire 00227815Q0001 ; Les Andiers ; parcelles ZC 18, ZC 17 ; 2 235 m² ; terrain 25 090 m² ; commencé ; BERTHE
- 07/09/2014 ; déclaration préalable 00227814Q0001 ; Au Dessus de la Herie ; parcelles AD 4, AD 3, AD 2 ; 306 m² ; autorisé
- 19/06/2014 ; permis de construire 00227814Q0002 ; Chem Rural de Buire A Bucilly ; parcelles AE 31, AE 32, AE 62 ; terrain 38 496 m² ; commencé ; GNIEZDO

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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