# Permis de construire d'Épenouse (Doubs) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/10/2025 ; permis de construire 0252182500003 ; 3 Rue de la Charriere ; parcelle ZC 50 ; 300 m² ; terrain 13 920 m² ; terminé ; GIRARDET ROLAND SOUDURE
- 11/06/2025 ; permis de construire 0252182500001 ; 6 Rue du Moulin ; parcelle ZC 70 ; 400 m² ; terrain 12 077 m² ; commencé
- 14/09/2023 ; permis de construire 02521823V0006 ; 1 aux Combottes ; parcelles ZA 68, ZA 71, ZA 77 ; 4 logements, 125 m² ; terrain 13 269 m² ; commencé ; ABF
- 28/07/2022 ; permis de construire 02521821V0005 ; 24 B Rue Grande Rue ; parcelles AA 76, AA 77, AA 80 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 437 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis de construire 02521821V0003 ; Rue des Fougerets ; parcelle AA 9 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 10 594 m² ; autorisé
- 19/10/2019 ; permis de construire 02521819V0003 ; Champs Barlots ; parcelles ZB 29, ZB 30 ; 660 m² ; terrain 76 600 m² ; commencé
- 08/08/2019 ; permis de construire 02521819V0002 ; Chemin d'Exploitation 6 ; parcelle ZC 54 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 19 640 m² ; commencé
- 02/05/2019 ; permis de construire 02521819V0001 ; Le Folpouilloux ; parcelle ZC 50 ; 547 m² ; terrain 13 920 m² ; autorisé
- 13/07/2018 ; permis de construire 02521818V0001 ; Rue des Planches ; parcelles ZA 54, ZA 64 ; 3 logements, 4 m² ; terrain 14 974 m² ; commencé
- 14/06/2018 ; permis de construire 02521818V0002 ; Rue du Moulin ; parcelle ZC 65 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 1 125 m² ; terminé
- 15/04/2017 ; permis de construire 02521817V0002 ; Chemin du Moulin ; parcelles ZC 4, ZC 53, ZC 54 ; 1 416 m² ; terrain 58 120 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS
- 12/04/2017 ; permis de construire 02521817V0001 ; Au Late ; parcelle ZC 19 ; 344 m² ; terrain 9 990 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 02521815V0001 ; Chem du Theurey ; parcelles ZB 42, ZB 41, ZB 40 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 2 120 m² ; terminé
- 10/05/2014 ; permis de construire 02521814V0002 ; Au Late ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 2 173 m² ; commencé
- 23/02/2014 ; permis de construire 02521813V0006 ; Les Combottes ; parcelle ZA 48 ; 452 m² ; terrain 25 482 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de construire 02521812V0006 ; Au Late ; parcelle ZC 81 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 16/01/2013 ; permis de construire 02521812V0005 ; Rue du Moulin ; parcelle ZC 75 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 451 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/epenouse-25218/permis
La commune : https://aucadastre.fr/epenouse-25218.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25218/permits