# Chemin du Perroyer, 25800 Épenoy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (21 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.13321, 6.36846 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25219_0061.

## La parcelle

- Parcelle : AB 130
- Contenance : 6 669 m²
- Identifiant : 25219000AB0130
- Feuille : 000 ZI 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 7,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 733,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,1 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 402 kWh par an, pour 1 416 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCdi, ucdiffus, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 55 de la commune

- 24/07/2026 ; permis de construire 0252192600004 ; Chemin du Perroyer ; parcelle AC 227 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 8 097 m² ; autorisé
- 19/06/2025 ; permis d'aménager 0252192500001 ; Chemin du Perroyer ; parcelles AC 227, AC 228 ; terrain 39 312 m² ; terminé ; L'ESSENTIEL
- 20/05/2017 ; permis de construire 02521917V0001 ; 9 Rue du Perroyer ; parcelle AB 5 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 607 m² ; annulé ; SCI LHOMME

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/epenoy-25219/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 13/06/2025 ; vente ; 27 Che du Perroyer ; Maison ; 350 000 € ; 124 m² bâtis, 900 m² de terrain, 2 823 €/m²
- 12/02/2021 ; vente ; 27 Che du Perroyer ; Maison ; 296 000 € ; 124 m² bâtis, 900 m² de terrain, 2 387 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 24/01/2025 ; 27 Chemin du Perroyer 25800 Épenoy ; maison, 124 m², construit en 2006 ; énergie B, climat A
- 25/06/2023 ; 13 Chemin du Perroyer 25800 Épenoy ; appartement, 166 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Groupe scolaire Mélibée (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont SCI CROUVOISIER STUDER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/530045905) ; SCI DUBOIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/484404231) ; STELLA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/889976684) ; SCI CHADONCEY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/107842692) ; S.C.I. DOMAINE DU PERROYER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/915206320) ; EXOTA KMS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/393361787)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/epenoy-25219/chemin-du-perroyer-0061
La commune : https://aucadastre.fr/epenoy-25219.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25219_0061