# Permis de construire d'Épenoy (Doubs) : 55 autorisations

De 2013 à 2026 : 38 de logement, 14 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0252192600004 ; Chemin du Perroyer ; parcelle AC 227 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 8 097 m² ; autorisé
- 22/07/2026 ; permis de construire 0252192600003 ; 4 Impasse du Petit Clos ; parcelle AC 227 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 8 097 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de construire 0252192600001 ; La Combe Purnelle ; parcelles 0B 141, 0B 142, 0B 247 ; 1 000 m² ; terrain 30 630 m² ; autorisé ; GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BERGEZ
- 19/06/2025 ; permis d'aménager 0252192500001 ; Chemin du Perroyer ; parcelles AC 227, AC 228 ; terrain 39 312 m² ; terminé ; L'ESSENTIEL
- 10/06/2025 ; permis de construire 0252192500002 ; Rue des Frenes ; parcelle ZE 105 ; 600 m² ; terrain 97 480 m² ; autorisé ; GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
- 15/05/2025 ; permis de démolir 0252192500001 ; 5 Rue des Granges ; parcelle AB 108 ; terrain 7 597 m² ; autorisé
- 14/04/2025 ; permis de construire 0252192500003 ; Chemin de Landay ; parcelle AB 9 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 7 660 m² ; commencé
- 27/02/2025 ; déclaration préalable 0252192500003 ; Chemin Rural Dit des Voies ; parcelle 0A 235 ; 17 m² ; terrain 2 895 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 14/10/2024 ; permis de construire 02521924V0007 ; Rue des Granges ; parcelle AB 76 ; 215 m² ; terrain 19 756 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU VERNOIS
- 08/07/2024 ; permis de construire 02521924V0002 ; Chemin Champ de Brand ; parcelles ZA 149, ZA 54 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 973 m² ; autorisé
- 08/07/2024 ; permis de construire 02521924V0004 ; Chemin Champs de Brand ; parcelles AC 149, ZA 54 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 26 665 m² ; terminé
- 03/06/2024 ; déclaration préalable 02521924V0004 ; Sous la Molege ; parcelle 0A 235 ; 18 m² ; terrain 2 895 m² ; annulé ; NWJ MET 3
- 10/10/2023 ; permis de construire 02521923V0004 ; Sur Combe Badot ; parcelle ZC 33 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 430 m² ; autorisé
- 05/07/2023 ; permis de construire 02521923V0002 ; Rue du Pont ; parcelle AC 194 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 547 m² ; commencé
- 27/01/2023 ; permis de construire 02521922V0004 ; Lot Chene Dessus 3 ; parcelle AC 207P ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 23/12/2022 ; permis de construire 02521922V0003 ; Rte de Passonfontaine ; parcelle ZD 66 ; 96 m² ; terrain 7 500 m² ; terminé ; RICHARD
- 09/11/2022 ; permis de construire 02521922V0002 ; Lot ; parcelle AC 207P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 436 m² ; commencé
- 03/05/2022 ; permis de construire 02521922V0001 ; Lot au Chene Dessus Iii Lot N ; parcelle AC 206 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 881 m² ; terminé
- 21/04/2022 ; déclaration préalable 02521922V0006 ; 1ter Rue en Soyotte ; parcelles AC 47, AC 46 ; terrain 1 065 m² ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02521921V0020 ; Au Chene Dessus ; parcelle AC 201 ; 2 logements, 211 m² ; terrain 748 m² ; terminé ; VAJ
- 03/01/2022 ; permis de construire 02521921V0019 ; Les Granges D Epenoy ; parcelles ZC 88, ZC 87, ZC 86 ; 972 m² ; terrain 3 115 m² ; commencé ; EARL HUMBERT FRANCOIS
- 09/11/2021 ; permis de construire 02521921V0016 ; Lotis Chene du Dessus Ii ; parcelle AC 204 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 09/11/2021 ; permis de construire 02521921V0017 ; Chem des Ruhieres ; parcelle AB 29 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 325 m² ; terminé
- 09/11/2021 ; permis de construire 02521921V0018 ; Lot 9 ; parcelle AC 199 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 02521921V0013 ; 3 Lot des Chenes Dessus ; parcelle AC 201 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 748 m² ; commencé
- 01/10/2021 ; permis de construire 02521921V0012 ; 1 Rue des Noyers ; parcelle AB 23P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé
- 31/08/2021 ; permis de construire 02521921V0011 ; Rue du Chene Dessus ; parcelle AC 202 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 02521921V0008 ; Rue des Noyers ; parcelle AB 23 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 272 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 02521921V0009 ; Chem des Ruhieres ; parcelles AB 30, AB 29 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 940 m² ; commencé
- 21/06/2021 ; permis de construire 02521921V0007 ; Chem Rural Dit de Montolier ; parcelle AA 110 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 8 600 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; permis de construire 02521921V0003 ; Lot3 Lot au Chene Dessus Iii ; parcelle AC 205 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 14/05/2021 ; permis de construire 02521921V0002 ; Lot5 Lot au Chene Dessus Iii ; parcelle AC 104P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 848 m² ; terminé
- 30/03/2021 ; permis de construire 02521921V0001 ; 1 Rue des Noyers ; parcelles AB 23, AB 104 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 453 m² ; annulé
- 17/11/2020 ; permis de construire 02521920V0004 ; Rue du Pont ; parcelle AC 101P ; 1 logement, 152 m² ; terrain 572 m² ; terminé
- 13/08/2020 ; permis de construire 02521920V0003 ; 9 Chemin du Perroyer ; parcelle AB 5 ; 1 logement, 124 m² ; commencé ; SCI LHOMME
- 12/03/2020 ; permis de construire 02521920V0001 ; Rue des Granges ; parcelles AB 71P, AB 70P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 17/01/2020 ; permis de construire 02521919V0006 ; 12 Rue des Tilleuls ; parcelles AA 10, AA 11 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 03/01/2020 ; permis d'aménager 02521919V0001 ; Rue Chene Dessus ; parcelle AC 104 ; autorisé ; COMMUNE D'EPENOY
- 27/08/2019 ; permis de construire 02521919V0003 ; Grande Rue ; parcelle AB 73 ; 888 m² ; terrain 2 350 m² ; commencé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE
- 24/05/2019 ; permis de construire 02521919V0002 ; 6 Rue des Granges ; parcelle AB 78P ; 1 logement, 208 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; permis de construire 02521918V0003 ; 29 Rue du Pont ; parcelle AC 101 ; 6 logements, 427 m² ; terrain 1 124 m² ; annulé ; SCCV EPENOY PONT
- 14/08/2018 ; permis de construire 02521918V0002 ; 8 Chemin des Ruhieres ; parcelles AB 40, AB 37P, AB 38P ; 1 logement, 198 m² ; terrain 894 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 02521917V0005 ; Rue du Parc ; parcelle AA 547 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 536 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 02521917V0003 ; 11 Rue du Parc ; parcelle AA 143 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 816 m² ; commencé
- 20/05/2017 ; permis de construire 02521917V0001 ; 9 Rue du Perroyer ; parcelle AB 5 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 607 m² ; annulé ; SCI LHOMME
- 04/08/2016 ; permis de construire 02521916V0003 ; 13 Rue des Granges ; parcelle AB 89 ; 663 m² ; terminé ; GAEC BOUVERESSE JEAN-PAUL ET MAYEUL
- 02/06/2016 ; permis de construire 02521916V0004 ; 4 Rue des Granges ; parcelle AB 74 ; 204 m² ; terrain 2 699 m² ; terminé ; SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS
- 06/04/2016 ; permis de construire 02521916V0001 ; Champ du Mont ; parcelles ZE 85, ZE 102, ZE 86 ; 874 m² ; terrain 5 967 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC
- 18/07/2015 ; permis de construire 02521915V0001 ; Rue du Parc ; parcelle AA 147 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 536 m² ; annulé
- 16/05/2014 ; permis de construire 02521914V0001 ; Lotis  Chene Dessus ; parcelle ZA 309 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 859 m² ; terminé
- 25/04/2014 ; permis de construire 02521913V0008 ; 3 Rue des Granges ; parcelles F 106, F 104 ; 85 m² ; terminé ; COMMUNE D'EPENOY
- 01/04/2014 ; permis de construire 02521913V0011 ; Rue du Chene Dessus ; parcelle ZA 308 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 915 m² ; commencé
- 16/02/2014 ; permis de construire 02521913V0007 ; Champ du Mont ; parcelle ZE 37 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 02521913V0004 ; 6 Rue des Tilleuls ; parcelles F 215, F 214, F 70 ; 407 m² ; terrain 9 840 m² ; terminé
- 22/02/2013 ; permis de construire 02521912V0010 ; Rue des Merisiers ; parcelle ZI 200 ; 1 logement, 106 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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