# Impasse Curtil Vacher, 71380 Épervans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.75368, 4.90007 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71189_0041.

## La parcelle

- Parcelle : AB 139
- Contenance : 740 m²
- Identifiant : 71189000AB0139
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 183 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 604 kWh par an, pour 1 522 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UP, zone urbaine pavillonnaire, du PLUi le Grand Chalon, en vigueur depuis le 25/10/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

### Informations (7)

- Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 2
- Taxe d'Aménagement communale - taux 3%
- Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
- Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
- Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/03/2001.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Charles-Emile JACQUE (Ecole) ; Ecole maternelle Ma Petite Planète (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont SCI LES TROIS MASSIFS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/910344050) ; CHAMP FLEURI IMMO (CHAMP FLEURI IMMO) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/915253322) ; BEM (BEM) (EURL) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/850403056) ; SCI OUCHEM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894295120) ; JNJ  FRATERNITE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/884939372) ; PAORA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/949195515)
- Voies voisines : Rue de la Manche (39 m) https://aucadastre.fr/epervans-71189/rue-de-la-manche-0084.md ; Impasse du Sentier (69 m) https://aucadastre.fr/epervans-71189/impasse-du-sentier-0121.md ; Rue Guérin (95 m) https://aucadastre.fr/epervans-71189/rue-guerin-0055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/epervans-71189/impasse-curtil-vacher-0041
La commune : https://aucadastre.fr/epervans-71189.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71189_0041