# Permis de construire d'Épervans (Saône-et-Loire) : 131 autorisations

De 2013 à 2026 : 91 de logement, 19 de locaux, 8 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 26 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/01/2026 ; déclaration préalable 07118926E0002 ; 26 Route de Colombey ; parcelle AI 116 ; 1 logement ; terrain 191 m² ; autorisé
- 05/11/2025 ; permis de démolir 07118925E0002 ; 29 Route de Chalon ; parcelle AA 219 ; terrain 876 m² ; terminé
- 11/09/2025 ; permis de construire 07118925E0006 ; Rue de la Motte ; parcelles A 101, A 1845, A 1844 ; 5 m² ; terrain 9 297 m² ; autorisé
- 21/08/2025 ; permis de construire 07118925E0011 ; La Rongere ; parcelle AI 91 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 351 m² ; commencé
- 09/08/2025 ; permis de construire 07118925E0010 ; Rue de la Prairie ; parcelle AD 229 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 897 m² ; autorisé
- 08/07/2025 ; permis de construire 07118925E0005 ; Rue de la Motte ; parcelle AB 40 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 141 m² ; autorisé
- 23/06/2025 ; déclaration préalable 07118925E0027 ; Le Selereuil ; parcelles A 1842, A 1841 ; 14 m² ; terrain 6 940 m² ; autorisé
- 10/06/2025 ; déclaration préalable 07118925E0023 ; Port Fluvial ; parcelles D 744, D 745 ; 20 m² ; terrain 23 389 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
- 20/05/2025 ; déclaration préalable 07118925E0022 ; 2 Rue Charles Emile Jacque ; parcelles AC 143, AC 144, AC 145 ; 13 m² ; terrain 11 624 m² ; autorisé ; COMMUNE D EPERVANS
- 11/02/2025 ; permis de démolir 07118925E0001 ; 798 Rue de la Motte ; parcelle AE 116 ; terrain 605 m² ; autorisé ; SCI ADGH
- 30/12/2024 ; permis de construire 07118924E0006 ; 97 Rue Henri Gaugy ; parcelle AE 297 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 30/10/2024 ; déclaration préalable 07118924E0062 ; Haut des Plansons ; parcelle B 75 ; 17 m² ; terrain 1 770 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 20/08/2024 ; déclaration préalable 07118924E0052 ; Haut des Plansons ; parcelle B 75 ; 17 m² ; terrain 1 770 m² ; annulé ; NW JOULES
- 04/07/2024 ; permis de construire 07118924E0004 ; 36  3 Route de Chalon ; parcelles AA 121, AA 118 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 139 m² ; autorisé
- 10/06/2024 ; permis de construire 07118923E0014 ; Ile Chaumette ; parcelles ZD 77, ZD 78, ZD 91 ; 16 m² ; terrain 342 092 m² ; autorisé ; SCI 4D
- 10/06/2024 ; permis de démolir 07118924E0002 ; Aux Curtils Diot ; parcelle AC 87 ; terrain 817 m² ; terminé ; SCI DURASAN
- 24/05/2024 ; permis de construire 07118923E0016 ; Rue du Chene Jeannin ; parcelles AH 32, AH 39 ; 9 logements, 779 m² ; terrain 13 464 m² ; autorisé
- 16/04/2024 ; permis de construire 07118924E0001 ; Rue Guerin ; parcelle AA 332 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 047 m² ; commencé ; SCI MIJL IMMO
- 15/04/2024 ; permis de construire 07118924E0002 ; Rue de la Rongere ; parcelle AD 39 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 776 m² ; commencé
- 13/07/2023 ; permis de construire 07118923E0006 ; 13 Rue de l'Ile Chaumette ; parcelle AD 212 ; 1 logement ; terrain 857 m² ; commencé
- 27/06/2023 ; permis de construire 07118923E0001 ; 30 / Rue du Bourg ; parcelles AC 161, AC 187 ; 164 m² ; commencé ; KANNON
- 12/06/2023 ; permis de construire 07118923E0003 ; Rue de la Motte ; parcelles A 715, A 1841, A 101 ; 1 m² ; terrain 16 568 m² ; terminé
- 08/06/2023 ; permis de construire 07118923E0005 ; Route de Colombey ; parcelle AI 40 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 186 m² ; terminé
- 09/01/2023 ; permis d'aménager 07118922E0002 ; Rue Andre Michaudet ; parcelles AA 130, AA 131, AA 132 ; terrain 10 467 m² ; autorisé
- 23/12/2022 ; permis de construire 07118922E0008 ; Rue de la Motte ; parcelle AE 108 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 2 389 m² ; terminé
- 27/09/2022 ; permis d'aménager 07118922E0001 ; 708 Rue de la Motte ; parcelle AE 108 ; terrain 2 389 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 07118922E0009 ; Zi Sud ; parcelle D2 737 ; 253 m² ; terrain 8 551 m² ; terminé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD
- 04/08/2022 ; permis de construire 07118922E0006 ; 2 Rue du Lavoir ; parcelles AD 119, AD 120 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 1 265 m² ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis de construire 07118922E0002 ; Route de Colombey ; parcelle AI 54 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 04/04/2022 ; permis de démolir 07118922E0001 ; 8 B Rue de l'Ile Chaumette ; parcelle AD 141 ; terrain 672 m² ; autorisé
- 12/03/2022 ; permis de construire 07118921E0014 ; Rue du Chene Jeannin ; parcelles AH 29, AH 32 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 12/03/2022 ; permis de construire 07118922E0001 ; 4 Rue du Quart d'Avaux ; parcelle AA 27 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 05/03/2022 ; permis de construire 07118921E0015 ; 19a Rue Guerin ; parcelle AA 349 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 961 m² ; terminé
- 05/03/2022 ; permis d'aménager 07118921E0001 ; Rue du Chene Jeannin ; parcelles AH 29, AH 32 ; terrain 13 464 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 07118921E0013 ; Route de Louhans ; parcelles AK 231, AK 231 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 764 m² ; autorisé
- 23/10/2021 ; permis de construire 07118921E0009 ; Rue Henri Gaugy ; parcelle AI 229 ; 2 logements, 251 m² ; terrain 1 346 m² ; terminé
- 02/09/2021 ; déclaration préalable 07118921E0040 ; 11 Rue 18 Juillet 1990 ; parcelle B 2011 ; 12 m² ; terrain 624 m² ; autorisé
- 10/07/2021 ; permis de construire 07118921E0007 ; Rue du Champ Pargeault ; parcelle AE 105 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 629 m² ; terminé
- 10/07/2021 ; permis de construire 07118921E0008 ; Rue des Nuits ; parcelle AI 90 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé
- 02/06/2021 ; permis de construire 07118921E0006 ; 97 Rue Henry Gaugy ; parcelle AE 297 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 574 m² ; annulé
- 30/03/2021 ; permis de construire 07118921E0004 ; Impasse Verneau ; parcelles AE 165, AE 168, AE 169 ; 2 logements, 259 m² ; terrain 6 652 m² ; terminé ; COSKUN
- 23/03/2021 ; permis de construire 07118921E0001 ; Rue de la Motte ; parcelles A 101, A 102 ; 1 m² ; terrain 9 283 m² ; terminé
- 08/02/2021 ; permis de construire 07118921E0003 ; Rue du Chemin Neuf ; parcelle AK 228 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 07/11/2020 ; permis de démolir 07118920E0003 ; 39 Rue du Bourg ; parcelles AE 204, AE 204, AE 202 ; terrain 166 m² ; autorisé
- 22/09/2020 ; permis de démolir 07118920E0002 ; 41 Rue du Bourg ; parcelle AE 192 ; terrain 1 023 m² ; autorisé
- 17/03/2020 ; permis de construire 07118920E0001 ; Rue du 18 Juillet 1990 ; parcelles AE 246, AE 258 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 07118919E0014 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle AE 278 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 780 m² ; commencé
- 18/01/2020 ; permis de démolir 07118920E0001 ; 38 A Route de Chalon ; parcelle AA 118 ; terrain 673 m² ; autorisé
- 28/09/2019 ; permis de construire 07118919E0011 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle AE 269 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 21/09/2019 ; permis de construire 07118919E0009 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles AE 275, AE 276, AE 279 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 21/09/2019 ; permis de construire 07118919E0010 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles AE 261, AE 253 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 07118919E0003 ; Lotissement des Petites Ra ; parcelle AE 33 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 781 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 07118919E0008 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles AE 32, AE 262 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 554 m² ; terminé
- 09/07/2019 ; permis de construire 07118919E0005 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles AE 32, AE 33 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 534 m² ; commencé
- 06/07/2019 ; permis de construire 07118919E0004 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle AE 32 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 06/07/2019 ; permis de construire 07118919E0006 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles AE 271, AE 281, AE 272 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 02/05/2019 ; permis de construire 07118919E0002 ; Rue des Petites Rattes Lot ; parcelle B 2354 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 29/10/2018 ; permis de construire 07118918E0016 ; Rue des Petites Rattes ; parcelles B 2355, B 2339 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 24/09/2018 ; permis de construire 07118918E0011 ; Rue du Bourg ; parcelles AD 5, AD 6, AD 7 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 6 358 m² ; terminé
- 04/08/2018 ; permis de construire 07118918E0013 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles B 2336, B 2331 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 04/08/2018 ; permis de construire 07118918E0014 ; Lotissement des Petites Ra ; parcelles B 2335, B 2330 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 582 m² ; terminé
- 09/07/2018 ; permis de construire 07118918E0008 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle B 2011 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 634 m² ; terminé
- 09/07/2018 ; permis de construire 07118918E0009 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles B 2334, B 2329 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 632 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis d'aménager 07118918E0002 ; Rue de la Motte ; parcelles AE 32, AE 33, AE 66 ; terrain 7 045 m² ; terminé ; TERRES DE BOURGOGNE
- 31/05/2018 ; permis de construire 07118918E0006 ; Lotissement Rue des Petite ; parcelles B 2341, B 2348 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 712 m² ; terminé
- 12/05/2018 ; permis de construire 07118918E0007 ; 43 Rue du Bourg ; parcelles AE 189, AE 190 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 563 m² ; commencé
- 24/03/2018 ; permis de construire 07118918E0002 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle BN 1907 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 19/03/2018 ; permis d'aménager 07118918E0003 ; 145 Rue du Champ Pargeault ; parcelle AE 105 ; terrain 1 630 m² ; autorisé
- 19/03/2018 ; permis d'aménager 07118918E0001 ; Rue du Chene Jannin ; parcelles AH 14, AH 15, AH 16 ; terrain 1 296 m² ; autorisé
- 17/02/2018 ; permis de construire 07118917E0012 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle B 2011 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 17/02/2018 ; permis de construire 07118917E0014 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle B 2011 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 10/02/2018 ; permis de construire 07118917E0013 ; Route de Colombey ; parcelle B 1635 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 460 m² ; autorisé
- 10/02/2018 ; permis de démolir 07118918E0001 ; 25 Rue du Bourg ; parcelles AB 70, AB 69 ; autorisé
- 20/01/2018 ; permis de construire 07118917E0011 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle B 2008 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 07118917E0008 ; Sur Ratte ; parcelle B 1193 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 693 m² ; terminé
- 25/11/2017 ; permis de construire 07118917E0005 ; Rue du Chene Jeannin ; parcelles B 1239, B 1240, B 2257 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 16 503 m² ; terminé
- 11/11/2017 ; permis de construire 07118917E0006 ; 8 Impasse des Clouzeaux ; parcelles B 2034, B 2024, B 2089 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 27/09/2017 ; permis de construire 07118917E0004 ; Lotissement les Petites R ; parcelle B 2063 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 07118916E0014 ; Zone Portuaire Sud de Chal ; parcelle OD 743 ; 7 498 m² ; terrain 23 260 m² ; commencé ; CIMENT DE LA SAONE ET DU RHONE
- 30/05/2017 ; permis de démolir 07118917E0002 ; Port Fluvial Sud ; parcelle D 743 ; terrain 528 346 m² ; autorisé ; SIBELCO FRANCE
- 30/05/2017 ; permis de démolir 07118917E0001 ; Port Fluvial Sud ; parcelle D 743 ; terrain 528 346 m² ; autorisé ; SIBELCO FRANCE
- 13/05/2017 ; permis d'aménager 07118916E0001 ; Rue de la Motte ; parcelles B 2011, B 1193, B 1195 ; terrain 2 433 m² ; commencé ; TERRES DE BOURGOGNE
- 07/02/2017 ; permis de construire 07118916E0013 ; Rue Andre Michaudet ; parcelles A 1664, A 1665, A 1668 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 11/10/2016 ; permis de construire 07118916E0011 ; Rue de la Motte ; parcelle A 1062 ; 1 logement, 259 m² ; commencé
- 11/10/2016 ; permis de construire 07118916E0012 ; 713 Route de Louhans ; parcelles C 529, C 530, C 531 ; 662 m² ; terrain 21 629 m² ; autorisé ; SCI FAGAS
- 10/09/2016 ; permis de construire 07118916E0008 ; Rue des Petites Rattes ; parcelle B 2077 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 719 m² ; commencé
- 10/09/2016 ; permis de construire 07118916E0009 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelles B 2075, B 2076 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 10/09/2016 ; permis de construire 07118916E0010 ; Impasse  des Clouzeaux ; parcelles B 2088, B 2090, B 2039 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 30/07/2016 ; permis de construire 07118916E0007 ; Rue Henri Gaugy ; parcelle B 1882 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 25/06/2016 ; permis de construire 07118916E0006 ; Route de Louhans ; parcelle B 2095 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 448 m² ; terminé
- 30/04/2016 ; permis de démolir 07118916E0001 ; 43 Rue du Bourg ; parcelle B 793 ; terrain 768 m² ; terminé
- 20/04/2016 ; permis de construire 07118916E0004 ; Lotissement les Petites Ra ; parcelle B 2080 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 24/03/2016 ; permis de construire 07118916E0002 ; Rue de la Motte ; parcelle A 1062 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 4 936 m² ; terminé
- 30/01/2016 ; permis de construire 07118915E0017 ; Route du Pre Vernon ; parcelle A 1683 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 28/11/2015 ; permis de construire 07118915E0015 ; Rue Henry Gaugy ; parcelles B 1376, B 1382 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 217 m² ; terminé
- 28/11/2015 ; permis de construire 07118915E0016 ; Rue Andre Michaudet ; parcelles A 1663, A 1666, A 1667 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 19/11/2015 ; permis de construire 07118915E0012 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 07/11/2015 ; permis de démolir 07118915E0002 ; Rue du Lavoir ; parcelle B 2097 ; terrain 429 m² ; terminé
- 23/10/2015 ; permis de construire 07118915E0010 ; 1 logement ; terminé
- 24/09/2015 ; permis de construire 07118915E0013 ; Route de la Rongere ; parcelles B 2023, B 2033 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 19/09/2015 ; permis de construire 07118915E0014 ; 4 Impasse des Clouzeaux - Lo ; parcelles B 2022, B 2032 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 656 m² ; terminé
- 08/09/2015 ; permis de construire 07118915E0011 ; 43 Rue du Bourg ; parcelle B 794 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 788 m² ; commencé
- 19/08/2015 ; permis de construire 07118915E0008 ; Lotissement Terres de Bour ; parcelle B 2063 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 520 m² ; annulé
- 19/08/2015 ; permis de construire 07118915E0009 ; Lotissement Terres de Bour ; parcelles B 2071, B 2080 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 05/08/2015 ; permis de démolir 07118915E0001 ; 21 Rue du Bourg ; parcelles A 1554, A 701, A 462 ; terrain 2 203 m² ; autorisé
- 07/07/2015 ; permis de construire 07118915E0005 ; Rue des Petites Rattes ; parcelles B 2083, B 2080 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 02/06/2015 ; permis de construire 07118915E0002 ; 3 et Rue Auguste Noirot ; parcelles A 480, A 481, A 482 ; terrain 943 m² ; autorisé ; COMMUNE D EPERVANS
- 23/05/2015 ; permis de construire 07118915E0004 ; Port Jean Terrade Zi Portu ; parcelle D 743 ; 97 m² ; terrain 528 346 m² ; commencé ; UNIBETON
- 13/11/2014 ; permis de construire 07118914E0011 ; 571 Rue de la Motte ; parcelle B 1448 ; terrain 5 765 m² ; commencé ; COMMUNE D EPERVANS
- 31/10/2014 ; déclaration préalable 07118914E0018 ; 729 Rue de la Motte ; parcelle B 1491 ; 10 m² ; terrain 27 650 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 29/09/2014 ; permis de construire 07118914E0012 ; Lotissement la Piece 10 Lo ; parcelles B 1036, B 1037, B 1175 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 959 m² ; terminé
- 19/09/2014 ; permis de construire 07118914E0010 ; Rue Guerin ; parcelles A 1031, A 1033 ; 1 logement, 279 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 09/07/2014 ; permis de construire 07118914E0008 ; 21 Rue du Bourg ; parcelles A 1554, A 701, A 462 ; 1 logement ; terrain 2 203 m² ; terminé
- 13/05/2014 ; permis de construire 07118914E0004 ; Rue de la Motte ; parcelles B 817, B 818, B 819 ; 1 logement, 113 m² ; terminé ; SNC CLEMA
- 13/05/2014 ; permis de construire 07118914E0005 ; Champ de Lux ; parcelles A 1687, A 1695 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 759 m² ; terminé
- 24/04/2014 ; permis de construire 07118914E0002 ; 4 Impasse Commune ; parcelle A 1405 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 686 m² ; autorisé
- 19/04/2014 ; permis de construire 07118914E0003 ; Rue de la Motte Lotissement Terres de ; parcelles B 1233, B 818, B 819 ; 1 logement, 133 m² ; terminé ; SNC CLEMA
- 15/02/2014 ; permis de construire 07118913E0011 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 19/12/2013 ; permis de construire 07118913E0009 ; La Piece ; parcelles B 1907, B 1360, B 1905 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 9 743 m² ; commencé
- 05/12/2013 ; permis de construire 07118913E0008 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 19/11/2013 ; déclaration préalable 07118913E0021 ; 5 Impas du Sentier ; parcelle A 955 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 24/10/2013 ; permis de construire 07118913E0006 ; 6 Rue du Quart D Avaux ; parcelles A 639, A 635 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 1 212 m² ; autorisé
- 24/10/2013 ; permis de construire 07118913E0007 ; Lot Na 12 Lotissement Rue les Petites R ; parcelles B 1233, B 818, B 819 ; 1 logement, 168 m² ; autorisé
- 03/08/2013 ; permis de construire 07118913E0005 ; Rue Andre Michaudet ; parcelles A 1644, A 1645, A 1564 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 892 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 07118912E0020 ; Epervans ; parcelles A 506, A 502, A 846 ; 14 logements, 872 m² ; terrain 5 780 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 23/03/2013 ; permis de construire 07118912E0020 ; Epervans ; parcelles A 506, A 502, A 846 ; 872 m² ; terrain 5 780 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 23/02/2013 ; permis de construire 07118912E0023 ; Rue de la Motte Lotissement Terres de ; parcelle B 2006 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 461 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 07118912E0016 ; 34 Rue de la Rongere ; parcelle B 1553 ; 1 logement ; terrain 689 m² ; autorisé
- 25/01/2013 ; permis de construire 07118912E0019 ; Les Petites Rattes ; parcelle B 750 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 446 m² ; autorisé
- 21/01/2013 ; permis de construire 07118912E0017 ; Rue des Petites Rattes ; parcelles B 1233, B 818, B 819 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 34 681 m² ; terminé
- 09/01/2013 ; permis d'aménager 07118912E0001 ; Rue de la Motte ; parcelles B 2008, B 2011, B 2013 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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