# Sentier des Saveurs, 71380 Épervans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.74948, 4.89957 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71189_0119.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 183,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 613 kWh par an, pour 1 525 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UP, zone urbaine pavillonnaire, du PLUi le Grand Chalon, en vigueur depuis le 25/10/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

### Informations (7)

- Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 2
- Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- Taxe d'Aménagement communale - taux 3%
- Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
- Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
- Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 14/11/2024 ; 5 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 6 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 4 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 7 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 2 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 66 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 11 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 14 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 8 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 1 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 86,4 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 13 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 3 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 66 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C
- 14/11/2024 ; 12 Sentier des Saveurs 71380 Épervans ; maison, 49,2 m², construit en 2015 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Charles-Emile JACQUE (Ecole) ; Ecole maternelle Ma Petite Planète (Ecole)
- Voies voisines : Rue des Lacs (62 m) https://aucadastre.fr/epervans-71189/rue-des-lacs-0068.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/epervans-71189/sentier-des-saveurs-0119
La commune : https://aucadastre.fr/epervans-71189.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71189_0119