# Permis de construire d'Épeugney (Doubs) : 47 autorisations

De 2013 à 2026 : 34 de logement, 9 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0252202600002 ; 30 Rue de L Eglise ; parcelles AA 62, AA 63, AA 64 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 480 m² ; autorisé ; BPC 25
- 05/06/2026 ; permis de construire 0252202600001 ; 4 Route de Besançon ; parcelle AB 12 ; 72 m² ; terrain 1 405 m² ; autorisé ; AES IMMO
- 17/11/2025 ; permis de construire 0252202500004 ; 30 Rue de L Eglise ; parcelles AA 62, AA 63, AA 64 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 3 480 m² ; commencé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0252202500002 ; 30 Rue de L Eglise ; parcelles AA 62, AA 63, AA 64 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 3 480 m² ; autorisé
- 03/04/2025 ; permis de construire 0252202500001 ; 14 Rue de la Liberte ; parcelle D 83 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 303 m² ; autorisé
- 30/01/2025 ; permis de construire 02522024N0004 ; 10 Rue de L Ancienne Gare ; parcelle D 38 ; 3 logements, 32 m² ; terrain 858 m² ; commencé
- 10/01/2025 ; permis de construire 02522024N0003 ; 19 Rue des Vergers ; parcelle AB 36 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 6 278 m² ; commencé
- 04/10/2024 ; permis de démolir 02522024N0001 ; 14 Rue de la Liberte ; parcelle D 83 ; terrain 703 m² ; autorisé
- 22/08/2024 ; permis de construire 02522024N0002 ; Route de Besancon ; parcelle AB 164A ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 885 m² ; commencé ; S.C.I IMMO EPEUGNEY
- 22/08/2024 ; permis de construire 02522024N0002 ; Route de Besancon ; parcelle AB 164A ; 100 m² ; terrain 1 885 m² ; commencé ; S.C.I IMMO EPEUGNEY
- 02/05/2024 ; permis de construire 02522024N0001 ; Rue de la Bascule ; parcelle D 229 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 259 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02522022N0001 ; Rue du Creux des Mines ; parcelle C 821 ; 198 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; LES MARQUIS DE MALBRANS
- 03/09/2021 ; permis de construire 02522021N0009 ; Rue des Granges ; parcelles AA 76, AA 84 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 243 m² ; annulé
- 11/08/2021 ; permis de construire 02522021N0008 ; Aux Perrieres ; parcelle AB 176 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 14/06/2021 ; permis de construire 02522021N0004 ; 1 Rue du Vide Gousset ; parcelles D 43, D 44 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 04/05/2021 ; permis de construire 02522021N0003 ; Rue des Vergers / Rue de L ; parcelle AB 172 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 11/12/2020 ; permis de construire 02522020N0006 ; Rue des Vergers / Rue de L ; parcelle AB 179 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 830 m² ; commencé ; JMH
- 24/03/2020 ; permis de construire 02522020N0002 ; 7 Rue du Vide Gousset ; parcelles D 330, D 34 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 2 433 m² ; terminé ; JOLIPHE
- 21/02/2020 ; permis de construire 02522019N0012 ; Route de Besancon ; parcelles AB 190, AB 192 ; 594 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; MSP D'EPEUGNEY
- 14/02/2020 ; permis de construire 02522020N0001 ; Rue des Vergers / Rue de L ; parcelle AB 172 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 724 m² ; autorisé
- 14/01/2020 ; permis de construire 02522019N0013 ; Lot N Lotissement le Clos des Pe ; parcelle AB 174 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 09/01/2020 ; permis de construire 02522019N0010 ; Au Servis ; parcelles B 465, B 540 ; 209 m² ; terrain 19 214 m² ; autorisé ; GAEC CLEMENT DES SERVIS
- 15/11/2019 ; permis de construire 02522019N0011 ; Lot 9 le Clos des Perrieres ; parcelle AB 148 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 9 638 m² ; terminé
- 18/10/2019 ; permis de construire 02522019N0009 ; Lotissement le Clos des Pe ; parcelle AB 148 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 9 638 m² ; commencé
- 06/09/2019 ; permis de construire 02522019N0007 ; Lot 5 Lotissement le Clos des Pe ; parcelle AB 148 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 9 638 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02522019N0006 ; Lotissement le Clos des Pe ; parcelle AB 148G ; 1 logement, 79 m² ; terrain 698 m² ; autorisé
- 18/06/2019 ; permis de construire 02522019N0003 ; Lot N le Clos des Perrieres ; parcelle AB 148B ; 1 logement, 87 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 18/06/2019 ; permis de construire 02522019N0004 ; Lot 1 Lotissement le Clos des Pe ; parcelle AB 148A ; 1 logement, 117 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 13/06/2019 ; permis de construire 02522019N0002 ; Lot N Lotissement le Clos des Pe ; parcelle AB 171 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 09/08/2018 ; déclaration préalable 02522018N0014 ; 12 Rue de L Eglise ; parcelle D 16 ; 16 m² ; terrain 2 155 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 26/06/2018 ; permis de construire 02522018N0002 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 161 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 09/02/2018 ; permis de construire 02522017N0005 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 160 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 880 m² ; commencé
- 27/10/2017 ; permis de démolir 02522017N0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle D 301 ; terrain 259 m² ; autorisé ; COMMUNE D'EPEUGNEY
- 26/09/2017 ; permis de construire 02522017N0002 ; Route de Besancon ; parcelle AB 159 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de construire 02522016N0003 ; 7 Rue du Vide Gousset ; parcelles OD 330, OD 34 ; 3 logements ; terrain 2 433 m² ; terminé ; JOLIPHE
- 15/08/2015 ; permis d'aménager 02522015N0003 ; Rue de L Ancienne Gare ; parcelle AB 148 ; terminé ; GABI
- 19/01/2015 ; permis de construire 02522015N0001 ; Lot aux Perrieres ; parcelle AB 127 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 19/01/2015 ; permis d'aménager 02522014N0001 ; Rue de L Ancienne Gare ; parcelle AB 148 ; annulé
- 13/12/2014 ; permis de construire 02522014N0007 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 150 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 662 m² ; commencé
- 05/09/2014 ; permis de construire 02522014N0003 ; 26 Rue de L Eglise ; parcelles AA 7, AA 6, AA 2 ; 4 logements, 28 m² ; terrain 2 080 m² ; autorisé
- 09/08/2014 ; déclaration préalable 02522014N0017 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle D 16 ; terrain 2 155 m² ; terminé ; COMMUNE D'EPEUGNEY
- 07/07/2014 ; permis de construire 02522014N0001 ; 6 Rue de la Liberte ; parcelle D 327 ; 166 m² ; terrain 658 m² ; terminé
- 14/12/2013 ; permis de construire 02522013N0003 ; 28 Rue de L Ancienne Gare ; parcelle AB 100 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 884 m² ; autorisé
- 22/03/2013 ; permis de construire 02522012N0007 ; 7 Rue de L Ancienne Gare ; parcelle AB 44 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 106 m² ; terminé ; SCI CLEMENT
- 21/03/2013 ; permis de construire 02522013N0001 ; Za au Creux des Mines ; parcelle C 807 ; 96 m² ; terrain 4 002 m² ; autorisé ; CARROSSERIE CAVALCAR
- 12/03/2013 ; permis de construire 02522012N0008 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 49P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 595 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 02522012N0006 ; Rue de L Ancienne Gare ; parcelle AB 135 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 254 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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