# Permis de construire d'Épineuse (Oise) : 14 autorisations

De 2014 à 2024 : 14 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/05/2024 ; permis de construire 06021023C0001 ; 5 Rue Gambetta ; parcelle B 832 ; 7 logements, 672 m² ; terrain 2 980 m² ; autorisé ; INVESTIBIEN
- 30/06/2022 ; permis de construire 06021022C0001 ; Rue Caboche ; parcelle B 959 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 568 m² ; terminé
- 26/11/2019 ; permis de construire 06021019C0004 ; 21 Rue Spuller ; parcelle B 547 ; 3 logements ; terrain 714 m² ; commencé
- 23/07/2017 ; permis de construire 06021017C0002 ; 9 Rue Caboche ; parcelles B 504, B 505 ; 2 logements, 38 m² ; terrain 1 396 m² ; terminé
- 11/07/2017 ; déclaration préalable 06021017C0001 ; 4 Rue de Favieres ; parcelle A 920 ; 3 logements ; autorisé ; SCI BOIS DE FAVIERES
- 06/06/2017 ; permis de construire 06021017C0001 ; Lot C Rue Armand Barbes ; parcelles B 751, B 774, B 777 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 492 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 06021016C0008 ; Rue Fernand Borree ; parcelles B 933, B 932, B 926 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé
- 18/10/2016 ; permis de construire 06021016C0005 ; Rte Armand Barbes ; parcelles B 777, B 774, B 751 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 934 m² ; commencé
- 23/08/2016 ; permis de construire 06021016C0006 ; Rue Ferdinand Borree ; parcelles B 938, B 924 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 785 m² ; autorisé
- 04/08/2016 ; permis de construire 06021016C0003 ; Rue Fernand Borre ; parcelle B 914 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 26/04/2016 ; permis de construire 06021016C0002 ; Rue Fernand Boree ; parcelle B 929 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 781 m² ; terminé
- 24/03/2015 ; permis de construire 06021015C0001 ; Route Departemantale 161 ; parcelle B 917 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 04/02/2015 ; permis de construire 06021014C0003 ; Rue Spuller ; parcelle B 916 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 127 m² ; commencé
- 20/08/2014 ; permis de construire 06021014C0002 ; Route Departementale N 161 ; parcelles B 737, B 736 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 601 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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