# Permis de construire d'Epiniac (Ille-et-Vilaine) : 120 autorisations

De 2013 à 2026 : 70 de logement, 31 de locaux, 3 d'aménagement, 16 de démolition. Sur les cinq dernières années, 43 autorisations et 40 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/07/2026 ; permis de démolir 0351042600002 ; 2 Rue de la Mare Petel ; parcelles AB 276, AB 630 ; terrain 590 m² ; autorisé ; LOREN IMMO
- 29/05/2026 ; permis d'aménager 0351042600001 ; Le Bas Breil ; parcelles 0E 916, 0E 974 ; terrain 9 783 m² ; autorisé ; EMERAUDE TERRAINS
- 06/03/2026 ; permis de construire 0351042600002 ; Le Clos Eugène ; parcelles 0E 928, 0E 935 ; terrain 1 395 m² ; autorisé
- 21/01/2026 ; permis de construire 03510425B0013 ; 2 Lannoue ; parcelles D 1124, D 1126, D 1129 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 110 474 m² ; autorisé
- 30/12/2025 ; permis de construire 03510425B0009 ; 2 Rue du Presbytere ; parcelles AB 23, AB 24, AB 25 ; 127 m² ; terrain 3 480 m² ; commencé ; ASSOCIATION IMMOBILIERE DE RENNES ET D'ILLE ET VILAINE
- 24/06/2025 ; permis d'aménager 03510425B0001 ; 9 Rue de la Motte ; parcelles B 473, B 472, B 1668 ; terrain 7 516 m² ; autorisé ; LA PETITE MOTTE
- 04/04/2025 ; permis de construire 03510425B0001 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles AB 30, AB 30, AB 507 ; 206 m² ; terrain 3 785 m² ; autorisé ; COMMUNE DE EPINIAC
- 29/01/2025 ; permis de construire 03510424B0015 ; 1 Ter Rue de la Barbiere ; parcelle A 1196 ; 2 logements, 174 m² ; commencé ; PLIHON - HORVAIS
- 02/12/2024 ; déclaration préalable 03510424B0036 ; Lannoue - la Basse Fresnais ; parcelle D 126 ; 8 m² ; terrain 15 540 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/07/2024 ; permis de construire 03510423B0016 ; Impasse des Roches ; parcelles AB 545, AB 545, AB 5461 ; 9 logements, 1 020 m² ; terrain 7 035 m² ; autorisé
- 22/03/2024 ; permis de construire 03510423B0017 ; Cadran ; parcelle B 1443 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 280 m² ; terminé
- 29/09/2023 ; permis de construire 03510423B0010 ; La Foltiere ; parcelles B 970, B 1087, B 970 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 165 m² ; autorisé
- 09/08/2023 ; permis de construire 03510423B0003 ; Le Grand Bois Gervilly ; parcelles F 281, F 282, F 283 ; 390 m² ; terrain 42 096 m² ; commencé
- 07/08/2023 ; permis de construire 03510423B0011 ; 5 Rue des Sports ; parcelles AB 333, AB 332, AB 333 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 486 m² ; terminé
- 26/07/2023 ; permis de construire 03510423B0013 ; Lot 1 le Courtil de la Fon ; parcelle A 1171 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 503 m² ; terminé
- 19/07/2023 ; permis de construire 03510423B0012 ; Le Bas Breil ; parcelles E 623, E 844 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 876 m² ; terminé
- 27/06/2023 ; permis de construire 03510423B0007 ; 32 le Breil ; parcelle E 68 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 390 m² ; commencé
- 23/06/2023 ; permis de construire 03510423B0008 ; Lot 2 Lotissement le Courtil de ; parcelle A 1189 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 434 m² ; terminé
- 01/06/2023 ; permis de construire 03510422B0025 ; Les Ormes ; parcelles E 527, E 525, E 524 ; 1 864 m² ; terrain 8 910 m² ; commencé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 17/05/2023 ; permis de construire 03510423B0006 ; Le Bas Breil ; parcelles E 623, E 844 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 668 m² ; terminé
- 15/05/2023 ; permis de construire 03510423B0004 ; Rue du Douet des Roches ; parcelles AB 39, AB 575 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 580 m² ; commencé
- 11/05/2023 ; permis de construire 03510423B0005 ; Le Bas Breil ; parcelle E 623 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 630 m² ; commencé
- 15/02/2023 ; permis de construire 03510422B0023 ; Les Ormes ; parcelles E 931, E 931, E 938 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 3 184 m² ; autorisé
- 03/02/2023 ; permis de démolir 03510422B0004 ; Les Ormes ; parcelle E 524 ; terrain 2 440 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 30/12/2022 ; permis de construire 03510422B0024 ; Lot N Lotissement le Courtil de ; parcelle A 1184 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 566 m² ; commencé
- 30/11/2022 ; permis de construire 03510422B0020 ; 5 Rue de la Bourdonniere ; parcelles AC 345, AC 346 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé
- 08/11/2022 ; déclaration préalable 03510422B0032 ; Le Clos Dessous ; parcelle AC 371 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 670 m² ; terminé
- 04/11/2022 ; permis de construire 03510422B0019 ; La Foltiere ; parcelles B 1578, B 1582 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 881 m² ; terminé
- 07/09/2022 ; permis de construire 03510422B0014 ; Le Bourg ; parcelles AB 215, AB 441 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 265 m² ; commencé
- 19/08/2022 ; permis de démolir 03510422B0003 ; 44 ; parcelles E 52, E 53, E 54 ; terrain 5 771 m² ; autorisé
- 17/08/2022 ; permis de construire 03510422B0017 ; 4 Rue de l'Epine Roulier ; parcelles AC 10, AC 11, AC 358 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 03510422B0015 ; Lot 19 Lotissement le Cou ; parcelle A 1185 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 28/06/2022 ; permis de construire 03510422B0008 ; 4 le Rocher aux Boeufs ; parcelles B 777, B 1613, B 1616 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 3 769 m² ; autorisé
- 28/06/2022 ; permis de construire 03510422B0013 ; Lot N_22 Lotissement le C ; parcelle A 1188 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 25/04/2022 ; permis de construire 03510422B0009 ; Le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 1172 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 474 m² ; terminé
- 22/04/2022 ; permis de construire 03510422B0007 ; Impasse des Primeveres ; parcelles AB 600, AB 597, AB 600 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 044 m² ; commencé
- 25/03/2022 ; permis de construire 03510422B0004 ; 19 Lotissement le Courtil de ; parcelles A 1168, A 1178 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 399 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de démolir 03510422B0002 ; 4 Rue de la Fleuriais ; parcelle AB 401 ; terrain 708 m² ; autorisé
- 09/03/2022 ; permis de construire 03510422B0005 ; 8 Lot 17 -  le Courtil de la ; parcelle A 1183 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 433 m² ; terminé
- 07/03/2022 ; permis de construire 03510422B0003 ; Le Bois Gervilly ; parcelles F 273, F 647 ; 160 m² ; terrain 27 536 m² ; autorisé ; GAEC DE LA VALLEE
- 07/02/2022 ; permis de construire 03510422B0002 ; 1 la Croix Harel ; parcelles AB 90, AB 468, AB 473 ; 2 logements, 30 m² ; terrain 1 856 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; permis de construire 03510421B0035 ; 18 le Courtil de la Fontaine ; parcelles A 1169, A 1179 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 03510421B0031 ; 15 le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 1182 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 23/12/2021 ; permis de démolir 03510421B0005 ; 4 Rue de L Epine Roulier  - ; parcelle AC 358 ; terrain 64 m² ; autorisé
- 16/11/2021 ; permis de construire 03510421B0028 ; 16 le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 1181 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 446 m² ; commencé
- 20/10/2021 ; permis de construire 03510421B0015 ; Chemin de la Foltiere ; parcelles B 994, B 1065 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 19/10/2021 ; permis de construire 03510421B0027 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 07/10/2021 ; permis de construire 03510421B0025 ; 28 le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 1187 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 417 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis de construire 03510421B0020 ; 29 le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 1186 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 416 m² ; terminé
- 14/09/2021 ; permis de construire 03510421B0019 ; 17 Lotissement le Courtil de ; parcelle A 1180 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 477 m² ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de démolir 03510421B0003 ; 7 le Douet des Roches ; parcelle AB 314 ; terrain 235 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES DROUETS
- 19/08/2021 ; permis de construire 03510421B0017 ; 21 Lot 10 - le Courtil de la ; parcelle A 1166 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 433 m² ; commencé
- 11/08/2021 ; permis de construire 03510421B0014 ; Lotissement le Courtil de ; parcelle A 1173 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 07/07/2021 ; permis de construire 03510421B0008 ; 10 Bi Rue de la Mairie ; parcelle AB 506 ; 287 m² ; terrain 614 m² ; commencé ; SCI CRECHE D'EPINIAC
- 02/07/2021 ; permis de démolir 03510421B0004 ; 2 Rue du Commerce ; parcelle AC 355 ; terrain 558 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; permis de construire 03510421B0001 ; 8 Raingo ; parcelle C 113 ; 138 m² ; terrain 4 530 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; permis de construire 03510421B0003 ; Raingo ; parcelles C 129, C 142 ; 252 m² ; terrain 5 220 m² ; autorisé
- 03/06/2021 ; permis de construire 03510421B0011 ; 24 le Courtil de la Fontane ; parcelles A 1163, A 1177 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 28/05/2021 ; permis de construire 03510421B0005 ; 22 le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 1165 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 483 m² ; terminé
- 07/05/2021 ; permis de démolir 03510421B0002 ; 3 Rue de l'Eglise  - saint-L ; parcelle AC 294 ; terrain 596 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 03510421B0004 ; 23 Lot Na_8 Lotissement le Co ; parcelle A 1164 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 522 m² ; terminé
- 19/02/2021 ; permis de démolir 03510421B0001 ; Rue de la Mairie ; parcelle AB 506 ; terrain 614 m² ; autorisé ; ADATIEL
- 30/12/2020 ; permis de construire 03510420B0010 ; Lotissement le Courtil de ; parcelle A 1176 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 457 m² ; commencé
- 23/10/2020 ; permis de construire 03510420B0006 ; 2 Lotissement le Courtil de ; parcelle A 1175 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 24/08/2020 ; permis de construire 03510420B0005 ; Lot 4 Lotissement 'le Courtil de ; parcelle A 1174 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 29/07/2020 ; permis de construire 03510419B0018 ; Les Ormes ; parcelle E0 391 ; 296 m² ; terrain 2 831 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 16/07/2020 ; permis de construire 03510420B0002 ; Le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 736 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 3 620 m² ; commencé
- 23/06/2020 ; permis de construire 03510420B0003 ; Lot A le Courtil de la Fontaine ; parcelle A 987 ; 2 logements, 127 m² ; terrain 446 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION
- 23/06/2020 ; permis de construire 03510420B0004 ; Lot B Lotissement le Courtil de ; parcelle A 987 ; 4 logements, 294 m² ; terrain 827 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION
- 19/03/2020 ; permis de démolir 03510420B0001 ; Le Croiset ; parcelle A 514 ; terrain 1 670 m² ; autorisé
- 06/10/2019 ; déclaration préalable 03510419B0012 ; Pre Corpel ; parcelle A 151 ; 5 m² ; terrain 8 715 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35
- 22/07/2019 ; permis de construire 03510419B0009 ; 10 la Ville Jean ; parcelles B 570, B 566, B 1564 ; 175 m² ; terrain 17 335 m² ; autorisé
- 15/07/2019 ; permis de construire 03510419B0006 ; Impasse des Primeveres ; parcelles AB 597, AB 600 ; 1 logement, 149 m² ; annulé
- 12/07/2019 ; permis de construire 03510419B0013 ; Lannoue ; parcelles D 963, D 135, D 128 ; 1 926 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN KER LANNOUE
- 05/07/2019 ; permis d'aménager 03510419B0002 ; Le Courtil de la Fontaine ; parcelles A 1142, A 987, A 736 ; terrain 16 820 m² ; terminé ; COMMUNE DE EPINIAC
- 17/06/2019 ; permis de démolir 03510419B0001 ; 13 Rue de la Lande ; parcelles AC 5, AC 4, AC 3 ; terrain 1 716 m² ; autorisé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03510419B0007 ; 16 Bi Cadran ; parcelles B 659, B 660 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 335 m² ; commencé
- 19/04/2019 ; permis de construire 03510419B0001 ; Pre Corpel ; parcelle A 151 ; 43 m² ; terrain 8 715 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 03510419B0004 ; 4 Bis Rue des Artisans ; parcelles AB 220, AB 221 ; 127 m² ; terrain 515 m² ; commencé ; COMMUNE DE EPINIAC
- 12/03/2019 ; permis de construire 03510419B0003 ; La Croix de Pierre ; parcelles D 844, D 1204, D 1203 ; 137 m² ; terrain 21 185 m² ; autorisé
- 03/01/2019 ; permis de construire 03510418B0006 ; 2 Bis Lot les Chataigniers ; parcelles AB 605, AB 596, AB 260 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 743 m² ; commencé
- 15/11/2018 ; permis de construire 03510418B0003 ; 4 Bis la Foltiere ; parcelles B 1582, B 1494, B 1497 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 102 m² ; autorisé
- 20/06/2018 ; permis de démolir 03510418B0001 ; 4 la Luzardiere ; parcelles AH 58, AH 59, AH 60 ; terrain 807 m² ; autorisé
- 08/06/2018 ; permis de démolir 03510418B0002 ; 4 Rue des Sports ; parcelle AB 566 ; terrain 619 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 03510417B0018 ; Les Ormes ; parcelle E 391 ; 370 m² ; terrain 2 831 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 12/03/2018 ; permis de construire 03510417B0016 ; 1 la Bigotiere ; parcelle A 1067 ; 146 m² ; terrain 2 364 m² ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de construire 03510417B0011 ; Rue de la Masse ; parcelle AC 97 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 09/11/2017 ; permis de construire 03510417B0013 ; Lieudit le Gage ; parcelles A 613, A 614 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 17/07/2017 ; permis de construire 03510417B0008 ; 8 Rue de la Motte ; parcelles AB 198, AB 199, AB 200 ; 5 m² ; terrain 2 134 m² ; autorisé ; COMMUNE DE EPINIAC
- 30/06/2017 ; permis de construire 03510417B0004 ; Les Ormes ; parcelle E 391 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 831 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 30/06/2017 ; permis de construire 03510417B0005 ; Les Ormes ; parcelle E 391 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 831 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 28/04/2017 ; permis de construire 03510417B0003 ; Rue de Normandie ; parcelle AB 331 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 331 m² ; commencé
- 14/04/2017 ; permis de construire 03510417B0002 ; Lotissement les Oliviers ; parcelle AC 372 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 663 m² ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de construire 03510417B0001 ; 8 Raingo ; parcelles C 104, C 105, C 106 ; 180 m² ; terrain 18 500 m² ; commencé
- 06/01/2017 ; permis de démolir 03510416B0002 ; 6 Rue de la Mare Petel ; parcelles AB 232, AB 233, AB 234 ; terrain 923 m² ; autorisé
- 25/11/2016 ; permis de construire 03510416B0018 ; 3 la Cour ; parcelle E 999 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 05/09/2016 ; permis de construire 03510416B0012 ; 1 la Bigotiere ; parcelles A 1066, A 323, A 335 ; 6 logements ; terrain 45 955 m² ; commencé
- 19/08/2016 ; déclaration préalable 03510416B0011 ; 6 Bis Rue de la Butte ; parcelle AC 59 ; 18 m² ; terrain 1 365 m² ; autorisé ; ALLURA CLEAN
- 08/08/2016 ; permis de construire 03510416B0005 ; La Morandais ; parcelles D 467, D 483 ; 662 m² ; terrain 9 897 m² ; autorisé ; GAEC GANCHE
- 19/07/2016 ; permis de construire 03510416B0014 ; Cadran ; parcelles B 711, B 1117, B 1488 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 607 m² ; commencé
- 25/05/2016 ; permis de construire 03510416B0011 ; Les Ormes ; parcelles E 516, E 517 ; 60 m² ; terrain 13 115 m² ; commencé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 18/05/2016 ; permis de construire 03510416B0009 ; 8 Rue de la Butte ; parcelle AC 311 ; 1 logement ; terrain 940 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 03510416B0010 ; 8 Rue de la Butte ; parcelle AC 311 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 940 m² ; commencé
- 11/05/2016 ; permis de construire 03510416B0006 ; 1 Bis Rue de la Lande ; parcelle AC 50 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 931 m² ; commencé
- 24/03/2016 ; permis de construire 03510416B0002 ; La Croix de Pierre ; parcelle D 845 ; 46 m² ; terrain 1 860 m² ; commencé
- 07/09/2015 ; permis de démolir 03510415E0001 ; Rd N 85 ; parcelle S 1 ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 04/09/2015 ; permis de construire 03510415B0004 ; La Grivais ; parcelle AE 305 ; 179 m² ; terrain 16 306 m² ; autorisé ; GAEC DE LA GRIVAIS
- 12/08/2015 ; permis de démolir 0351041500001 ; La Barbiere ; parcelle A 589 ; terrain 30 m² ; autorisé
- 20/07/2015 ; permis de construire 03510415S0003 ; La Cour ; parcelle E 1000 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 02/12/2014 ; permis de construire 03510414S0013 ; Le Chauchix Vert ; parcelle A 1121 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 16/09/2014 ; permis de construire 03510414S0006 ; 4 Rue de la Nouraye ; parcelles AC 153, AC 152, AC 151 ; 4 logements, 27 m² ; terrain 758 m² ; commencé ; DEVALEM
- 30/06/2014 ; permis de construire 03510414S0003 ; Le Domaine des Ormes ; parcelles E 522, E 521, E 520 ; 184 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA
- 09/05/2014 ; permis de construire 03510414S0004 ; Le Bois Gervilly ; parcelle F 274 ; 1 811 m² ; terrain 42 710 m² ; commencé ; GAEC DE LA VALLEE
- 20/02/2014 ; permis de construire 03510414S0001 ; 6 Res les Ajoncs D Or ; parcelles B 1450, B 1455, B 1457 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 845 m² ; commencé
- 07/11/2013 ; permis de construire 03510413S0016 ; 11 ; parcelle A 1085 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 03/07/2013 ; permis de construire 03510413S0013 ; Lannoue ; parcelles D 139, D 137 ; 1 000 m² ; terrain 41 790 m² ; autorisé
- 15/06/2013 ; permis de construire 03510413S0010 ; 1 Rue de la Butte ; parcelle AC 46 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 10/05/2013 ; déclaration préalable 03510413S0005 ; Rue de la Croix de Bois Rd 10 ; parcelle AC 287 ; 8 m² ; terrain 120 m² ; autorisé
- 04/05/2013 ; permis de construire 03510413S0008 ; Le Chauchix Vert ; parcelle A 1086 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 15/03/2013 ; permis de construire 03510413S0005 ; Le Domaine des Ormes ; parcelle E 537 ; 96 m² ; terrain 12 860 m² ; autorisé ; DOMAINE DES ORMES SA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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