# Permis de construire d'Équevillon (Jura) : 37 autorisations

De 2013 à 2025 : 26 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 23 autorisations et 17 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/11/2025 ; permis de construire 0392102500004 ; Rue du Frediou - Lotisseme ; parcelle B 760 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 18/08/2025 ; permis de construire 0392102500003 ; Rue de la Fresse ; parcelle A 118 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 530 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0392102500002 ; Derriere Chez Frediou ; parcelles B 747, B 759 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 564 m² ; autorisé
- 06/05/2025 ; permis de construire 0392102500001 ; Derriere Chez Frediou ; parcelles B 748, B 770 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 25/10/2024 ; permis de construire 03921024C0011 ; 0 Rue de Frediou  Champ du F ; parcelles B 743, B 758 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 302 m² ; commencé
- 01/10/2024 ; permis de construire 03921024C0014 ; Rue du Frediou ; parcelle B 756 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 396 m² ; commencé
- 19/09/2024 ; permis de construire 03921024C0009 ; Rue de Frediou  Lot 16 ; parcelle B 768 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 566 m² ; commencé
- 26/08/2024 ; permis de construire 03921024C0012 ; Rue de Frediou Lot2 ; parcelle B 757 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 304 m² ; terminé
- 25/07/2024 ; permis de construire 03921024C0007 ; Lot N Rue de Frediou ; parcelle B 760 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 25/07/2024 ; permis de construire 03921024C0010 ; 0 Rue de Frediou ; parcelle B 744 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 340 m² ; commencé
- 17/06/2024 ; permis de construire 03921024C0003 ; 2 Rue du Fenu ; parcelle B 653 ; 720 m² ; terrain 9 967 m² ; terminé ; PJ IMMO
- 29/08/2023 ; permis de construire 03921023C0005 ; Rue de Frediou ; parcelle B 767 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 12/06/2023 ; permis de construire 03921023C0003 ; Rue du Frediou ; parcelle B 766 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 25/05/2023 ; permis de construire 03921023C0002 ; Lotissement Rue du Fredio ; parcelles B 748, B 770 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 495 m² ; annulé
- 15/05/2023 ; permis de construire 03921023C0004 ; Route de Pontarlier ; parcelle B 676 ; 2 598 m² ; terrain 22 754 m² ; terminé ; SAB THEVENIN
- 16/03/2023 ; permis de construire 03921023C0001 ; Rue de Frediou ; parcelle B 769 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 07/02/2023 ; permis de construire 03921022C0002 ; 4 Rue de la Fresse ; parcelles A 275, A 310, A 312 ; 2 632 m² ; terrain 31 291 m² ; commencé ; SCI EN FORET DE FRESSE
- 07/12/2022 ; permis de construire 03921022C0007 ; Champ du Fournou ; parcelle B 668 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 10 144 m² ; terminé
- 07/12/2022 ; permis de construire 03921022C0008 ; Lotissement Rue du Fredio ; parcelles B 668, B 764P, B 765P ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 213 m² ; terminé
- 19/11/2022 ; permis de construire 03921022C0006 ; Lotissement Rue du Frediou ; parcelles B 761, B 762 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; permis de construire 03921021C0008 ; Sous la Combe ; parcelles A 13, A 14, A 15 ; 4 000 m² ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 03921021C0009 ; Rue du Fenu ; parcelle B 728 ; 288 m² ; terrain 34 106 m² ; autorisé ; CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- 06/01/2022 ; permis de construire 03921021C0005 ; Rue du Fenu ; parcelles B 710P, B 728P ; 3 090 m² ; terminé ; PREMIER PLATEAU
- 21/12/2021 ; permis de construire 03921021C0007 ; Derriere Chez Frediou ; parcelle B 85 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 4 390 m² ; annulé
- 01/10/2021 ; permis de construire 03921021C0003 ; Lot 21 Lotissement Pellegr ; parcelles B 668P, B 85P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 891 m² ; terminé
- 04/12/2019 ; permis d'aménager 03921019C0001 ; Derriere Chez Frediou ; parcelles B 668, B 85 ; terrain 14 534 m² ; terminé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 08/03/2018 ; permis de construire 03921017C0004 ; Impasse Curtil Bouvier ; parcelle A 149 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 664 m² ; terminé
- 12/07/2017 ; permis de construire 03921017C0002 ; Rue du Curtil Bouvier ; parcelle A 149 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 10/07/2017 ; permis de construire 03921017C0001 ; 8 Route de saint-Germain ; parcelles B 714, B 726 ; 2 logements, 12 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 03/03/2017 ; permis de construire 03921016C0002 ; La Grande Pature ; parcelle A 302 ; 225 m² ; terrain 6 168 m² ; commencé
- 04/09/2015 ; permis de construire 03921015C0006 ; 13 Rue des Pontes ; parcelle B 368 ; 34 m² ; terrain 977 m² ; terminé
- 18/06/2015 ; permis de construire 03921015B0001 ; Rue des Lignieres ; parcelles B 584, B 650, B 597 ; 320 m² ; terrain 7 584 m² ; commencé ; GESAUTO 2007
- 09/06/2015 ; permis de construire 03921015B0004 ; Rue du Vieux Mont ; parcelle A 327 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 184 m² ; commencé
- 29/05/2015 ; permis de construire 03921015B0002 ; Rue des Pontes ; parcelle AA 4 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 21/11/2014 ; permis de construire 03921014B0007 ; Rue du Vieux Mont ; parcelle A 73 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 876 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 03921014B0004 ; 4 Rue du Curtil Bouvier ; parcelle A 326 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 12/01/2013 ; permis de construire 03921012B0004 ; 2 Rue Fenu - Za la Mouille ; parcelles B 712, B 709, B 3 ; 158 m² ; terrain 5 254 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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