# Rue du Fenu, 39300 Équevillon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.75056, 5.93130 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39210_0032.

## La parcelle

- Parcelle : B 738
- Contenance : 7 920 m²
- Identifiant : 392100000B0738
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:1250, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 566,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 555 kWh par an, pour 1 481 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 37 de la commune

- 17/06/2024 ; permis de construire 03921024C0003 ; 2 Rue du Fenu ; parcelle B 653 ; 720 m² ; terrain 9 967 m² ; terminé ; PJ IMMO
- 18/02/2022 ; permis de construire 03921021C0009 ; Rue du Fenu ; parcelle B 728 ; 288 m² ; terrain 34 106 m² ; autorisé ; CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- 06/01/2022 ; permis de construire 03921021C0005 ; Rue du Fenu ; parcelles B 710P, B 728P ; 3 090 m² ; terminé ; PREMIER PLATEAU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/equevillon-39210/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont CHAUSSON MATERIAUX (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/528648892) ; FRANS BONHOMME (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/383706397) ; GARAGE DES SPORTS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/432450336) ; FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/480449545) ; PREMIER PLATEAU (PREMIER PLATEAU) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/898258462) ; SALVI EUROPE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/413834201)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/equevillon-39210/rue-du-fenu-0032
La commune : https://aucadastre.fr/equevillon-39210.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39210_0032