# Rue Sapiquet, 39300 Équevillon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.76009, 5.93888 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39210_0015.

## La parcelle

- Parcelle : B 316 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 163 m²
- Identifiant : 392100000B0316
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 618,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 554 kWh par an, pour 1 480 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/08/2025 ; vente ; 5 Rue Sapiquet ; Maison ; 101 750 € ; 89 m² bâtis, 350 m² de terrain, 1 143 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/12/2024 ; 5 Rue Sapiquet 39300 Équevillon ; maison, 92,8 m², construit en 1900 ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 48, dont COMMUNE D EQUEVILLON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213902109) ; S.A.S. PRODEV (VEREX) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/798707956) ; ANACOMI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/881904098) ; ABDP (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/891382038) ; RAPID'ELEC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/495204273) ; SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA (SIE) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/253900138)
- Voies voisines : Rue du Clos Rond (32 m) https://aucadastre.fr/equevillon-39210/rue-du-clos-rond-0002.md ; Rue des Pierres (88 m) https://aucadastre.fr/equevillon-39210/rue-des-pierres-0019.md ; Route de Saint-Germain (88 m) https://aucadastre.fr/equevillon-39210/route-de-saint-germain-0013.md ; Impasse du Clos Rond (89 m) https://aucadastre.fr/equevillon-39210/impasse-du-clos-rond-0020.md ; Rue des Pontes (90 m) https://aucadastre.fr/equevillon-39210/rue-des-pontes-0012.md ; Rue du Clos Martin (99 m) https://aucadastre.fr/equevillon-39210/rue-du-clos-martin-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/equevillon-39210/rue-sapiquet-0015
La commune : https://aucadastre.fr/equevillon-39210.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39210_0015