# Impasse du Saouzeinquets, 09140 Ercé : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.84888, 1.28710 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09113_6hja0f.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 610,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 297 kWh par an, pour 1 378 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Croix en fer
- Eglise de l'Assomption
- PPRN de la commune d'Ercé

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ARIEGEOISE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE (O.C.C.E.09) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/382259968) ; SPANGHERO SAS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/721950046) ; TENNIS CLUB D'ERCE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/532757028) ; GOOD VIBES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/450578992) ; LA LOQUACE COMPAGNIE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/903546976) ; ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE DE ERCE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/200031607)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/erce-09113/impasse-du-saouzeinquets-6hja0f
La commune : https://aucadastre.fr/erce-09113.md
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