# Capcos, 40210 Escource : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (95 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.15976, -1.03808 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40094_8piudw.

## La parcelle

- Parcelle : N 314
- Contenance : 17 580 m²
- Identifiant : 400940000N0314
- Feuille : 000 N 01, échelle 1:5000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 59,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 774 kWh par an, pour 1 606 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UF1, espaces urbanisés de périphéries des centre-bourgs, de densité bâtie généralement moyenne, du PLUi Coeur Haute Lande, en vigueur depuis le 28/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 186 de la commune

- 28/12/2016 ; permis de construire 04009416C0027 ; Lot37 Lotissement Capcos ; parcelle N 288 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 991 m² ; annulé
- 18/11/2016 ; permis de construire 04009416C0025 ; Lot44 Lotissement Capcos ; parcelle N 294 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 159 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/escource-40094/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont LOUS PITCHOUNS DE L'ECOLE D'ESCOURCE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/818973711) ; MULTINET & CLEAN (MN&C) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/839019924)
- Voies voisines : Rue des Resiniers (28 m) https://aucadastre.fr/escource-40094/rue-des-resiniers-0470.md ; Allée de la Palinette (44 m) https://aucadastre.fr/escource-40094/allee-de-la-palinette-0432.md ; Allée des Gemelles (51 m) https://aucadastre.fr/escource-40094/allee-des-gemelles-0248.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/escource-40094/capcos-8piudw
La commune : https://aucadastre.fr/escource-40094.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40094_8piudw