# Rue Basse, 81290 Escoussens : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.50045, 2.21181 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 81084_0013.

## La parcelle

- Parcelle : A 697
- Contenance : 2 798 m²
- Identifiant : 810840000A0697
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1250, édition 7
- Bâtiment au point : 6,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 272,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 22,6 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 547 kWh par an, pour 1 497 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi du Sor et de l'Agout, en vigueur depuis le 14/12/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Non règlementé
- 13 m / R+3
- Alignement ou retrait maximal de 5 m
- Une ou deux limites séparatives
- Parc paysager à préserver
- Règle graphique - centre-ville et coeur de bourg

### Informations (1)

- DPU

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argiles

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 29/08/2024 ; vente ; 207 Rue Basse ; Maison ; 106 000 € ; 137 m² bâtis, 1 131 m² de terrain, 774 €/m²
- 13/12/2022 ; vente ; 160 Rue Basse ; Maison, Dépendance ; 207 070 € ; 372 m² bâtis, 8 744 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 17/03/2024 ; 207 Rue Basse 81290 Escoussens ; maison, 127,8 m², construit en 1968 ; énergie E, climat B
- 06/09/2022 ; 160 Rue Basse 81290 Escoussens ; maison, 80,7 m², construit en 1980 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/03/1992.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 43, dont AFRD 67 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/912332632) ; COMMUNE D ESCOUSSENS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218100840) ; LE NEW CENTRAL (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/982438111) ; MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ESCOUSSENS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/924321243) ; SERVICE GLOBAL ET SECURITE INCENDIE (SGSI) (SGSI) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/478641178) ; LAVERIE CENTRALE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/105016240)
- Voies voisines : Rue de la Tourelle (61 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/rue-de-la-tourelle-0061.md ; Rue des Chartreux (67 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/rue-des-chartreux-0020.md ; Place de la Halle (69 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/place-de-la-halle-0042.md ; Rue d'Amélie (74 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/rue-d-amelie-0001.md ; Château Fort de Trencavel (76 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/chateau-fort-de-trencavel-a015.md ; Rue des Coustous (84 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/rue-des-coustous-0027.md ; Route du Terme du Brel (94 m) https://aucadastre.fr/escoussens-81084/route-du-terme-du-brel-0115.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/escoussens-81084/rue-basse-0013
La commune : https://aucadastre.fr/escoussens-81084.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/81084_0013