# Permis de construire d'Esnans (Doubs) : 5 autorisations

De 2016 à 2024 : 1 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/03/2024 ; permis de construire 02522123D0002 ; 2 Chem des Vignes ; parcelles B 161, B 162, B 163 ; 111 m² ; terrain 4 609 m² ; autorisé
- 13/08/2022 ; permis de construire 02522122D0001 ; 1 Imp des Tilleuls ; parcelles AB 121, AB 124, AB 125 ; commencé
- 28/10/2019 ; permis de construire 02522119D0001 ; Chemin sous la Velle ; parcelle AB 84 ; 50 m² ; terminé
- 03/02/2017 ; permis de construire 02522116D0003 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle AB 42 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 24/11/2016 ; permis de construire 02522116D0002 ; Le Chillot ; parcelles B 151, B 150, B 149 ; 110 m² ; terrain 13 975 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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