# Permis de construire d'Esplas (Ariège) : 8 autorisations

De 2013 à 2019 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/04/2019 ; permis de construire 0091171900001 ; Chicane ; parcelles A 375, A 374, A 373 ; 1 logement ; terrain 44 678 m² ; commencé
- 07/02/2019 ; permis de construire 0091171800003 ; Clot Del Mouly ; parcelles A 479, A 480 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 899 m² ; terminé
- 04/05/2016 ; permis de construire 0091171600001 ; Souleils ; parcelle B 69 ; 526 m² ; terrain 44 970 m² ; autorisé
- 19/05/2015 ; permis de construire 0091171500001 ; Couderc ; parcelle A 146 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 00911714G0001 ; Couderc ; parcelles A 449, A 469, A 436 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 176 m² ; terminé
- 09/03/2013 ; permis de construire 00911713G0001 ; Le Coutel ; parcelle A 421 ; 1 logement, 178 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de construire 00911712G0002 ; Couderc ; parcelles A 129, A 403 ; 1 logement, 218 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 00911712G0001 ; Monbel ; parcelle B 271 ; 122 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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