# Impasse Buissonnière, 90850 Essert : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.63656, 6.82714 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90039_puivbt.

## La parcelle

- Parcelle : AD 478
- Contenance : 837 m²
- Identifiant : 90039000AD0478
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 387,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 535 kWh par an, pour 1 488 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone mixte à dominante pavillonnaire, du PLU Essert, en vigueur depuis le 11/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre de droit de préemption urbain
- Secteur de taxe d'aménagement - Taux à 5%

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/06/2016.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jacques-Yves Cousteau (Ecole) ; Ecole maternelle Jacques-Yves Cousteau (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 45, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L'ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/341435519) ; COMMUNE D'ESSERT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219000395) ; OME (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/815149158) ; IDEAL PROJET (IDEAL PROJET) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/893296012) ; VALADI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/791330061) ; SCI PREVERT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/347701948)
- Voies voisines : Rue Louis Pergaud (29 m) https://aucadastre.fr/essert-90039/rue-louis-pergaud-0068.md ; Rue des Chênes (31 m) https://aucadastre.fr/essert-90039/rue-des-chenes-0034.md ; Lieu-dit Charmail (57 m) https://aucadastre.fr/essert-90039/lieu-dit-charmail-u9s96u.md ; Rue des Ecoles (74 m) https://aucadastre.fr/essert-90039/rue-des-ecoles-0055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/essert-90039/impasse-buissonniere-puivbt
La commune : https://aucadastre.fr/essert-90039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90039_puivbt