# Permis de construire d'Étevaux (Côte-d'Or) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/09/2024 ; permis de construire 02125624S0003 ; Le Jonchoy ; parcelle ZH 14 ; 12 m² ; terrain 8 091 m² ; autorisé ; GAEC DES QUINTEFEUILLES
- 20/03/2024 ; permis de construire 02125624S0001 ; 6 Rue du Mont ; parcelles AB 75, AB 76 ; 3 logements ; terrain 933 m² ; autorisé ; COMMUNE D ETEVAUX
- 14/02/2022 ; permis de construire 02125621S0003 ; 22 Rue Val de Saone ; parcelle AB 157 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 1 635 m² ; autorisé
- 17/11/2021 ; permis de construire 02125621S0002 ; Chemin Rural N_8 de Lariot ; parcelles AA 136, AA 77 ; 316 m² ; terrain 3 226 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; déclaration préalable 02125621S0003 ; 6 Rue du Mont ; parcelle AB 76 ; 14 m² ; terrain 496 m² ; autorisé ; COMMUNE D ETEVAUX
- 14/06/2021 ; permis de construire 02125621S0001 ; 21 Rue de Trocheres ; parcelles ZA 207, ZA 208, ZA 30 ; 480 m² ; terrain 48 735 m² ; autorisé ; GAEC DE LA LEVEE
- 19/10/2020 ; permis de construire 02125620S0002 ; Rue de Trocheres ; parcelle AA 119 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 394 m² ; autorisé
- 07/03/2018 ; permis de construire 02125617ES004 ; Le Jonchoy ; parcelle ZH 14 ; 573 m² ; terrain 8 091 m² ; terminé
- 18/09/2017 ; permis de construire 02125617ES003 ; Rue du Val de Saone ; parcelle AA 122 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 795 m² ; commencé
- 24/07/2017 ; permis de construire 02125617ES001 ; 8 Rue du Mont ; parcelle AB 76 ; 10 m² ; terrain 496 m² ; commencé ; COMMUNE D ETEVAUX
- 20/02/2017 ; permis de construire 02125616E0003 ; 11 Bi Rue du Val de Saone ; parcelle AA 46P ; 1 logement, 226 m² ; terrain 6 398 m² ; commencé
- 23/11/2016 ; permis de construire 02125616E0001 ; 4 Rue de Cirey ; parcelle AA 127 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 422 m² ; terminé
- 10/06/2013 ; permis d'aménager 02125699H0001 ; Le Clos des Montagnots ; parcelle AB 15 ; autorisé
- 12/03/2013 ; permis de construire 02125613E0001 ; Derriere les Jardins ; parcelles AB 119, AB 107, AB 30 ; 456 m² ; terrain 17 622 m² ; terminé ; EARL CZARNYSZKA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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