# Permis de construire d'Étival (Jura) : 36 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 12 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/03/2026 ; permis de construire 0392162500010 ; Au Village ; parcelles AB 263, AB 264 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 5 039 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; permis de construire 0392162500007 ; 235 Route de St Claude ; parcelle AC 55 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 2 567 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; permis de construire 0392162500006 ; Route de la Diligence ; parcelle AB 506 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 634 m² ; autorisé
- 17/08/2025 ; déclaration préalable 0392162500018 ; 530 Rte des Grandes Maresches ; parcelle ZA 114 ; 1 logement ; terrain 4 763 m² ; autorisé
- 27/03/2025 ; permis de construire 0392162500002 ; Rue de L Echalier ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 287 m² ; commencé
- 13/01/2025 ; permis de construire 03921624T0007 ; 810 Rue Francis Picabia ; parcelle ZA 131 ; 48 m² ; terrain 5 071 m² ; autorisé
- 02/12/2024 ; permis de construire 03921624T0005 ; 840 Route de saint Claude ; parcelle AD 428 ; 54 m² ; terrain 901 m² ; autorisé
- 23/04/2024 ; permis de construire 03921624T0002 ; 290 Rte de la Diligence ; parcelle AB 414 ; 49 m² ; terrain 441 m² ; terminé
- 18/04/2024 ; permis d'aménager 03921624T0001 ; Rue Marcel Duchamp ; parcelle AB 498 ; terrain 5 219 m² ; autorisé
- 09/01/2023 ; déclaration préalable 03921622T0012 ; 250 Rue de l'Echalier ; parcelle ZA 134 ; 5 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 22/12/2022 ; déclaration préalable 03921622T0010 ; 230 Rue de l'Echalier ; parcelle ZB 138 ; 19 m² ; terrain 1 425 m² ; autorisé
- 25/10/2022 ; permis de construire 03921622T0004 ; L Essard du Bois ; parcelle ZA 142 ; 126 m² ; terrain 4 597 m² ; autorisé
- 24/02/2022 ; permis de construire 03921622T0001 ; Les Teppes ; parcelles AD 105, AD 316, AD 351 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 515 m² ; commencé
- 20/01/2022 ; permis de construire 03921621T0008 ; Rue de la Parire ; parcelle AB 461 ; 2 logements, 132 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 20/01/2022 ; permis de construire 03921621T0009 ; 60 Rue du Chateau ; parcelle AD 486 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 186 m² ; terminé
- 29/06/2021 ; permis de construire 03921621T0004 ; 100 Rte de la Diligence ; parcelle AB 81 ; 60 m² ; terrain 1 980 m² ; commencé
- 27/05/2021 ; permis de construire 03921621T0006 ; 60 Rue du Chateau ; parcelle AD 241 ; 1 logement ; terrain 186 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis de construire 03921621T0005 ; 370 Route de St Claude ; parcelle AD 406 ; 200 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 01/04/2021 ; permis de construire 03921620J0002 ; 215 Rue Marcel Duchamp ; parcelle AB 498 ; 3 logements, 471 m² ; terrain 5 219 m² ; autorisé
- 18/03/2021 ; permis de construire 03921621T0002 ; Champs Courbet ; parcelle AB 485 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 525 m² ; terminé
- 23/01/2020 ; permis de construire 03921619J0003 ; Rue Francis Picabia ; parcelle ZA 42 ; 120 m² ; commencé
- 25/02/2019 ; permis de construire 03921619J0001 ; 495 Route de Beauragard ; parcelle ZC 131 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 765 m² ; annulé
- 23/07/2018 ; permis de construire 03921618J0002 ; Rue de L Echalier ; parcelle AB 112 ; 3 logements, 217 m² ; terrain 1 495 m² ; commencé
- 01/02/2018 ; permis de construire 03921617J0007 ; 230 Rue de L Echalier ; parcelle ZB 141 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 275 m² ; annulé
- 06/11/2017 ; permis de construire 03921617J0005 ; Lotissement le Val D Ete - ; parcelle AB 484 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 164 m² ; annulé
- 18/04/2017 ; permis de construire 03921617J0003 ; Champ Courbet ; parcelle ZA 135 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 070 m² ; terminé
- 13/04/2017 ; permis de construire 03921617J0004 ; Rue de L Echalier ; parcelle ZA 112 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 03921617J0002 ; Rue du Champ Courbet ; parcelle ZA 134 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 09/03/2017 ; permis de construire 03921616J0002 ; Rue Francis Picabia ; parcelles AB 205, AB 204 ; 366 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA SUD
- 20/02/2017 ; permis de construire 03921617J0001 ; 420 Rte de Beauregard ; parcelle ZC 129 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 925 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 03921616J0001 ; 520 Rte des Grandes Maresches ; parcelle ZA 113 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 2 730 m² ; autorisé ; LA MAIN VIVE
- 07/10/2015 ; déclaration préalable 03921615J0011 ; 10 Rue G. Apollinaire ; parcelle AB 333 ; terrain 383 m² ; autorisé ; SCI MDPJ
- 18/06/2015 ; permis de construire 03921615K0002 ; Rue de L Echalier ; parcelles AB 488, ZA 133 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 305 m² ; terminé
- 05/05/2014 ; permis d'aménager 03921614K0001 ; Rue du Champs Courbet ; parcelles ZA 55, AB 112 ; terrain 9 720 m² ; terminé ; COMMUNE D ETIVAL
- 10/02/2014 ; permis de construire 03921613M0003 ; 75 Rue de L Arragea ; parcelle ZC 20 ; terrain 23 370 m² ; autorisé
- 28/10/2013 ; permis de construire 03921613M0002 ; Rte de saint Claude ; parcelle AC 158 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 5 840 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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