# Permis de construire d'Étouvans (Doubs) : 38 autorisations

De 2013 à 2025 : 33 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/09/2025 ; permis de construire 02522425A0001 ; 13 Rue du Chanois ; parcelles C 23, C 1460 ; 1 logement, 427 m² ; terrain 4 149 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de construire 02522424A0002 ; 27 Rue de L Eglise ; parcelle OC 1438 ; terrain 640 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ETOUVANS
- 24/05/2024 ; permis de construire 02522424A0001 ; Rue des Grands Champs ; parcelle A 1011 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 976 m² ; autorisé
- 27/11/2022 ; permis de démolir 02522422A0001 ; 8 Rue du Monument ; parcelle A 290 ; autorisé ; PARC IMMOBILIER
- 14/04/2022 ; permis de construire 02522422A0003 ; 30 Rue de la Liberation ; parcelle C 531 ; 3 logements, 14 m² ; terrain 565 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 02522421A0010 ; Rue du Monument ; parcelles A 1144, A 1148 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 287 m² ; terminé
- 26/01/2022 ; permis de construire 02522421A0009 ; Rue des Grands Champs ; parcelles A 334, A 333 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 699 m² ; annulé
- 04/11/2021 ; permis de construire 02522421A0008 ; Rue des Grands Champs ; parcelle A 1011 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 980 m² ; annulé
- 09/10/2021 ; permis de construire 02522421A0007 ; 30 Rue de la Liberation ; parcelle C 531 ; 2 logements ; terrain 565 m² ; autorisé
- 09/06/2021 ; permis de construire 02522421A0002 ; 6 Grands Champs ; parcelle A 1010 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 645 m² ; annulé
- 08/05/2021 ; permis de construire 02522421A0003 ; 6 Rue des Grands Champs ; parcelle A 1010 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 645 m² ; annulé
- 07/11/2020 ; permis de construire 02522420A0002 ; Rue des Grands Champs ; parcelles A 334, A 333 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 699 m² ; annulé
- 13/02/2020 ; permis de construire 02522419A0006 ; Rue des Grands Champs ; parcelles A 334, A 333 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 699 m² ; annulé
- 20/12/2019 ; permis d'aménager 02522419A0001 ; Rue de L Eglise ; parcelles C 1245, C 566, C 527 ; autorisé ; SCI LES BRIEROTTES
- 16/11/2019 ; permis de construire 02522419A0005 ; Rue du Commandant Joly ; parcelle C 1378 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 116 m² ; commencé
- 04/09/2019 ; permis de construire 02522419A0003 ; 3 Rue du Monument ; parcelles A 1148, A 1146, A 1144 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 759 m² ; annulé
- 17/06/2019 ; déclaration préalable 02522419A0007 ; Rue des Essarts ; parcelle C 403 ; terrain 313 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ETOUVANS
- 01/04/2019 ; permis de construire 02522419A0004 ; parcelle ZB 50 ; 1 500 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; permis de construire 02522418A0004 ; 19 Rue de L Eglise ; parcelle C 579 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 18/09/2018 ; permis de construire 02522418A0003 ; Lotissement  sous Faye ; parcelle C 1378 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 110 m² ; annulé
- 23/08/2017 ; permis de construire 02522417A0006 ; Rue des Grands Champs ; parcelle A 409 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 199 m² ; commencé
- 09/07/2017 ; permis de construire 02522417A0001 ; 7 Rue de L Eglise ; parcelles A 1196, A 1193 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 742 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; permis de construire 02522416A0006 ; Rue du Commandant Joly ; parcelles C 1415, C 1357, C 1360 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 143 m² ; commencé
- 25/08/2016 ; permis de construire 02522416A0004 ; 20 Rue sous le Bois ; parcelles C 1331, C 1325, C 1322 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 1 426 m² ; commencé ; VALLET DE PIQUE
- 15/06/2016 ; permis de construire 02522416A0003 ; Lot sous Fays 2 ; parcelles C 1359, C 1356, C 1354 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 13/10/2015 ; permis de construire 02522415A0004 ; 1 logement, 162 m² ; annulé
- 02/03/2015 ; permis de construire 02522415A0002 ; Rue les Grands Champs ; parcelles A 1149, A 1147, A 1145 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 759 m² ; commencé
- 20/10/2014 ; permis de construire 02522414A0005 ; Lot sous Fays ; parcelles C 1305, C 1295, C 1282 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 804 m² ; autorisé
- 30/08/2014 ; permis de construire 02522414A0007 ; Lot sous Fays 2 ; parcelles OC 1374, OC 1373, OC 1370 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 774 m² ; terminé
- 23/08/2014 ; permis de construire 02522414A0006 ; Rue sur Montfort ; parcelles A 1096, A 1095, A 1093 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 225 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 02522414A0003 ; Lot sur Montfort ; parcelle A 1089 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 24/01/2014 ; permis de construire 02522413A0007 ; Lot sous Fays 2 ; parcelles C 1397, C 1419 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 02522413A0006 ; Lot sous Fays 2 ; parcelles C 1398, C 1390, C 1387 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 841 m² ; terminé
- 28/10/2013 ; permis de construire 02522413A0005 ; Lot sous Fays 2 ; parcelles C 1396, C 1389, C 1386 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 787 m² ; terminé
- 05/07/2013 ; permis de construire 02522413A0002 ; Lot sous Fays 2 ; parcelles C 1393, C 1385, C 1379 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 839 m² ; commencé
- 10/06/2013 ; permis de construire 02522413A0001 ; Lot sous Fays Ii ; parcelle C 1404 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 21/03/2013 ; permis de construire 02522412A0008 ; Lot sous Fays 2 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 970 m² ; terminé
- 19/01/2013 ; permis de construire 02522412A0003 ; 1 logement, 95 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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