# Permis de construire d'Étray (Doubs) : 37 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 13 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/06/2026 ; permis de construire 0252272600002 ; Chemin de Laãâãâarbus ; parcelle ZB 64 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 840 m² ; autorisé
- 08/04/2026 ; permis de construire 0252272600001 ; Rue de la Chapelle ; parcelle ZB 37 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 20/04/2023 ; permis de construire 02522723V0002 ; 10 Chem Neuf ; parcelles ZH 20, ZC 114 ; 130 m² ; terrain 4 583 m² ; terminé ; PESEUX ELISE ET JEREMIE
- 05/01/2023 ; permis de construire 02522722V0003 ; Chem Neuf ; parcelle ZC 1 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 16 270 m² ; terminé
- 08/01/2022 ; permis de construire 02522721V0012 ; Lot 5a Lotissement le Cota ; parcelle ZH 190P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 450 m² ; terminé ; REVE D'HABITAT
- 08/01/2022 ; permis de construire 02522721V0013 ; Lot 5b Lotissement le Cota ; parcelle ZH 190P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 450 m² ; terminé ; REVE D'HABITAT
- 25/09/2021 ; permis de construire 02522721V0009 ; A Leule ; parcelle ZD 34 ; 160 m² ; terrain 9 620 m² ; commencé ; EARL BICHET
- 21/06/2021 ; permis de construire 02522721V0006 ; Voie Communale N 2 ; parcelle ZE 28 ; 29 m² ; terrain 4 420 m² ; terminé ; COMMUNE D'ETRAY
- 17/06/2021 ; permis de construire 02522721V0005 ; Le Cotard ; parcelle ZH 206 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 12/02/2021 ; permis de construire 02522720V0008 ; 10 Chemin Neuf ; parcelle ZH 20 ; terrain 4 420 m² ; autorisé
- 03/07/2020 ; permis de construire 02522720V0003 ; Rue des Cotards ; parcelle ZH 40 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 787 m² ; terminé
- 11/03/2020 ; permis de construire 02522720V0001 ; Rue des Cotards ; parcelle ZH 114 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 854 m² ; terminé
- 24/01/2020 ; permis de construire 02522719V0011 ; Lotissement le Cotard ; parcelle ZH 187 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 794 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 02522719V0010 ; Lotissement  le Cotard ; parcelle ZH 189 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 16/12/2019 ; permis de construire 02522719V0006 ; Lot03 Lotissement  le Cotard ; parcelle ZH 39P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 955 m² ; terminé
- 14/11/2019 ; permis de construire 02522719V0005 ; Chem de la Chapelle ; parcelle ZB 37 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 18/04/2019 ; permis de construire 02522719V0002 ; 8 Rue Chemin Neuf ; parcelles ZH 165, ZH 21, ZH 162 ; 153 m² ; terrain 3 182 m² ; terminé
- 17/04/2019 ; permis de construire 02522719V0004 ; 1 Chemin Neuf ; parcelle ZH 37 ; 9 logements, 766 m² ; terrain 1 187 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; permis de construire 02522719V0001 ; 10 Chemin Neuf ; parcelles ZH 20, ZC 16 ; 660 m² ; terrain 89 370 m² ; terminé ; PESEUX ELISE ET JEREMIE
- 19/01/2019 ; permis de construire 02522718V0004 ; Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 157 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 995 m² ; commencé
- 09/04/2018 ; permis de construire 02522718V0001 ; 9 Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 102 ; 98 m² ; terrain 29 710 m² ; commencé
- 13/09/2017 ; permis de construire 02522717V0004 ; Sous Longbois ; parcelles ZB 53, ZB 69 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 5 546 m² ; terminé
- 27/07/2017 ; permis d'aménager 02522717V0001 ; Rue des Cotards ; parcelle ZH 39 ; terminé ; BM2I
- 11/05/2017 ; permis de construire 02522717V0002 ; 1 Chemin Neuf ; parcelle ZH 37 ; 7 logements, 237 m² ; terrain 1 187 m² ; annulé ; BM2I
- 05/05/2017 ; permis de construire 02522717V0003 ; Chemin de L Arbus ; parcelle ZB 68 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 2 431 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis d'aménager 02522716V0001 ; Chemin Neuf ; parcelle ZH 38 ; annulé ; BM2I
- 03/09/2016 ; permis de construire 02522716V0006 ; 6b Rue des Tilleuls ; parcelles ZH 115, ZH 43 ; terrain 1 983 m² ; autorisé
- 04/06/2016 ; permis de construire 02522716V0002 ; 14 Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 72 ; 1 logement ; terrain 10 695 m² ; terminé
- 04/06/2016 ; permis de construire 02522716V0002 ; 14 Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 72 ; terrain 10 695 m² ; terminé
- 05/01/2016 ; permis de construire 02522715V0007 ; Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 70 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 505 m² ; terminé
- 08/10/2015 ; permis de construire 02522715V0006 ; A Leule ; parcelle ZD 37 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 8 726 m² ; commencé
- 12/09/2015 ; permis de construire 02522715V0005 ; 12 Chem Neuf ; parcelles ZH 103, ZH 118 ; 675 m² ; terrain 8 151 m² ; terminé
- 22/06/2015 ; permis de construire 02522715V0003 ; Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 116 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 723 m² ; terminé
- 28/02/2015 ; permis de construire 02522715V0002 ; Rue des Tilleuls ; parcelle ZH 174 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 950 m² ; terminé
- 10/08/2014 ; permis de construire 02522714V0005 ; A Leule ; parcelle ZD 30 ; 1 400 m² ; terrain 64 369 m² ; autorisé
- 28/12/2013 ; permis de construire 02522713V0005 ; 12 Rue Chemin Neuf ; parcelle ZC 103 ; 240 m² ; terrain 6 530 m² ; autorisé ; EARL MOUGE CEDRIC
- 08/02/2013 ; permis de construire 02522712V0005 ; 9 Rue du Closli ; parcelle ZH 141 ; 48 m² ; terrain 1 313 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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