# Impasse de la Cure, 39700 Étrepigney : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.13005, 5.68966 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39218_0030.

## La parcelle

- Parcelle : AB 232 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 882 m²
- Identifiant : 39218000AB0232
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 224,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 551 kWh par an, pour 1 499 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Jura Nord, en vigueur depuis le 28/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 3 de la commune

- 19/06/2024 ; permis de démolir 03921824J0001 ; 1 Impasse de la Cure ; parcelle AB 250 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/etrepigney-39218/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 28/11/2025 ; 3 Impasse de la Cure 39700 Étrepigney ; maison, 343 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/11/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 24, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DU JURA (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/442081188) ; COMMUNE D ETREPIGNEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213902182) ; SCI TOSCANE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501823892) ; ASSOCIATION FONCIERE D'ETREPIGNEY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/293900361) ; ATELIER CREATIF (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/799867049) ; BATTERIE FANFARE ETREPIGNEY RANCHOT (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/794972695)
- Voies voisines : Place de la Mairie (68 m) https://aucadastre.fr/etrepigney-39218/place-de-la-mairie-0070.md ; Rue du Moulin (92 m) https://aucadastre.fr/etrepigney-39218/rue-du-moulin-0080.md ; Rue de l'Église (98 m) https://aucadastre.fr/etrepigney-39218/rue-de-l-eglise-0040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/etrepigney-39218/impasse-de-la-cure-0030
La commune : https://aucadastre.fr/etrepigney-39218.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39218_0030