# Cote a Ferrand, 01230 Évosges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.96095, 5.49874 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01155_0019.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 761,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 716 kWh par an, pour 1 564 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 23 de la commune

- 30/09/2020 ; permis de construire 00115520A0001 ; Cote A Ferrand ; parcelles D 832, D 771, D 773 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 363 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/evosges-01155/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/12/1991.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont L'AUBERGE CAMPAGNARDE - MERLOZ (SARL L'AUBERGE CAMPAGNARDE - MERLOZ) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/453250201) ; COMMUNE D EVOSGES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101556) ; EURL L'HERMINETTE (L'HERMINETTE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/502510647) ; SIVU EN MATIERE SCOLAIRE ARANC EVOSGES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/250102423) ; JAM 71 MULTISERVICES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/911659159) ; GAEC DES NARCISSES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/315983155)
- Voies voisines : Chemin de la Fruitiere (16 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/chemin-de-la-fruitiere-0062.md ; Pl de la Batteuse (44 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/pl-de-la-batteuse-0008.md ; Montee de la Corne au Sorcier (55 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/montee-de-la-corne-au-sorcier-0015.md ; Rue du 6 et 7 Fevrier 1944 (56 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/rue-du-6-et-7-fevrier-1944-0057.md ; Évosges (70 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/evosges-.md ; Chemin de sous la Ville (80 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/chemin-de-sous-la-ville-0098.md ; Impasse du Bac Rond (87 m) https://aucadastre.fr/evosges-01155/impasse-du-bac-rond-0003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/evosges-01155/cote-a-ferrand-0019
La commune : https://aucadastre.fr/evosges-01155.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01155_0019