# Permis de construire d'Excenevex (Haute-Savoie) : 132 autorisations De 2013 à 2026 : 91 de logement, 31 de locaux, 7 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 53 autorisations et 94 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 05/06/2026 ; déclaration préalable 0741212600030 ; 81 Rue du Centre ; parcelle A 278 ; 173 m² ; terrain 306 m² ; autorisé ; ATELIER MLD - 21/05/2026 ; permis de construire 0741212600003 ; Impasse des Genévriers ; parcelle A 1875 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 035 m² ; autorisé - 09/04/2026 ; permis de construire 0741212500028 ; 1 logement, 155 m² ; autorisé - 12/03/2026 ; permis de construire 0741212500027 ; 172 Chemin des Prillets ; parcelles OA 1899, OA 1901 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 724 m² ; commencé - 15/01/2026 ; permis de construire 0741212500022 ; 18 Impasse du Port des Pecheu ; parcelles A 886, A 1434 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 427 m² ; autorisé ; XNV BAY SAS - 08/01/2026 ; permis de construire 0741212500026 ; 39 Rue de la Tour ; parcelles A 1842, A 1844 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 786 m² ; commencé - 29/12/2025 ; permis de construire 0741212500021 ; 72 Chemin de Filly ; parcelles B 851, B 856, B 861 ; terrain 1 591 m² ; terminé ; MACONNERIE DUBOULOZ - 19/12/2025 ; permis de construire 0741212500013 ; 1191 Route du Lac ; parcelles B 869, B 866, B 864 ; 13 logements ; terrain 1 936 m² ; autorisé ; RHL - 30/09/2025 ; permis de construire 0741212500015 ; Impasse des Coteaux du Lem ; parcelle A 1650 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 305 m² ; autorisé - 31/07/2025 ; permis de construire 0741212500009 ; 55 Rue du Centre ; parcelle A 277 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 349 m² ; commencé - 27/02/2025 ; déclaration préalable 0741212500008 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 19 m² ; autorisé ; DYB - 27/02/2025 ; déclaration préalable 0741212500009 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 15 m² ; autorisé ; DYB - 20/02/2025 ; déclaration préalable 0741212500010 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 15 m² ; autorisé ; DYB - 14/02/2025 ; déclaration préalable 0741212500004 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 19 m² ; autorisé ; DYB - 14/02/2025 ; déclaration préalable 0741212500005 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 12 m² ; autorisé ; DYB - 17/12/2024 ; permis de construire 07412124B0016 ; Les Prillets ; parcelle A 1900 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 900 m² ; commencé - 12/12/2024 ; permis de construire 07412124B0012 ; 100 Route d'Yvoire ; parcelles A 932, A 647, A 171 ; 1 logement ; terrain 25 891 m² ; autorisé ; BELLEVUE - 17/09/2024 ; permis de démolir 07412124B0001 ; 120 Rue des Ecoles ; parcelles A 1171, A 1173, A 1174 ; terrain 534 m² ; autorisé - 12/06/2024 ; déclaration préalable 07412124B0037 ; 55 Rue du Minigolf ; parcelle B 354 ; 6 m² ; terrain 981 m² ; autorisé - 05/06/2024 ; permis d'aménager 07412124B0001 ; Route de la Fontaine Pourr ; parcelle A 1368 ; terrain 2 605 m² ; terminé - 09/04/2024 ; permis de construire 07412124B0009 ; 19 Chemin des Affouages ; parcelle B 317 ; 2 logements, 282 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de construire 07412124B0003 ; Lotissement la Pinede du L ; parcelles B 23, B 24, B 25 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 739 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de construire 07412124B0004 ; Lotissement la Pinede du L ; parcelles B 23, B 24, B 25 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 739 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de construire 07412124B0005 ; Lotissement la Pinede du L ; parcelles B 23, B 24, B 25 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 739 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de construire 07412124B0006 ; Lotissement la Pinede du L ; parcelles B 23, B 24, B 25 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 3 739 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de construire 07412124B0007 ; Lotissement la Pinede du L ; parcelles B 23, B 24, B 25 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 739 m² ; autorisé - 06/03/2024 ; permis de construire 07412124B0001 ; 112 Zae de la Fattaz ; parcelles B 562, B 563 ; 60 m² ; terrain 2 363 m² ; commencé - 23/02/2024 ; déclaration préalable 07412124B0005 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 12 m² ; autorisé ; DYB - 07/02/2024 ; permis de construire 07412123B0023 ; 100 Rue de la Fontaine ; parcelles A 1528, A 850 ; 85 m² ; terrain 198 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS - 07/02/2024 ; déclaration préalable 07412124B0008 ; 76 Rue du Centre ; parcelle A 280 ; terrain 251 m² ; autorisé ; SCI BELLEVUE - 07/02/2024 ; déclaration préalable 07412124B0010 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 14 m² ; autorisé ; DYB - 02/02/2024 ; permis de construire 07412123B0022 ; 325 Route d'Voire ; parcelles A 202, A 203, A 204 ; 901 m² ; terrain 14 029 m² ; commencé ; COMMUNE D EXCENEVEX - 23/01/2024 ; déclaration préalable 07412124B0004 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 19 m² ; autorisé ; DYB - 14/12/2023 ; permis de construire 07412123B0021 ; 12 - Rue de l'Ancienne Poste ; parcelles A 1336, A 281 ; 2 logements, 246 m² ; terrain 359 m² ; terminé ; MYK CONSTRUCTION PROMOTION - 23/11/2023 ; permis de construire 07412123B0019 ; Impasse des Genevriers ; parcelle A 1876 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 791 m² ; commencé - 20/11/2023 ; permis de construire 07412123B0020 ; Route de Chevilly ; parcelle A 1863 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé - 07/03/2023 ; permis de construire 07412122B0023 ; Affouages de Filly Sud ; parcelles B 842, B 846 ; 611 m² ; terrain 3 066 m² ; autorisé - 27/02/2023 ; permis de construire 07412122B0025 ; Route de Chevilly ; parcelle A 1862 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 114 m² ; terminé - 25/11/2022 ; permis de construire 07412122B0018 ; Chemin de Ceresy ; parcelle A 949 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé - 19/10/2022 ; permis de construire 07412122B0019 ; Rue de la Fontaine ; parcelles A 1705, A 641 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 785 m² ; autorisé - 11/10/2022 ; permis de construire 07412122B0016 ; Affouages de Filly Sud ; parcelles B 842, B 846 ; 468 m² ; terrain 1 533 m² ; terminé ; ANTHELIE - 30/08/2022 ; permis de construire 07412122B0013 ; Impasse des Genevriers ; parcelle A 1708 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 791 m² ; autorisé - 29/06/2022 ; permis de construire 07412122B0008 ; Chemin de la Mollot Lot A ; parcelles D 274, D 269 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 10/06/2022 ; permis de construire 07412121B0033 ; Rue des Ecoles ; parcelles A 668, A 688, A 811 ; 42 logements, 2 326 m² ; terrain 6 327 m² ; autorisé ; MERCIER PROMOTION - 03/06/2022 ; permis de construire 07412122B0007 ; Chemin des Perillets ; parcelles A 1200, A 446, A 447 ; 43 m² ; terrain 4 953 m² ; autorisé - 30/05/2022 ; permis de construire 07412122B0010 ; Route de Ceresy ; parcelles A 519, A 521 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 519 m² ; commencé - 23/05/2022 ; permis de construire 07412122B0006 ; Route de Chevilly ; parcelles A 1860, A 1861 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 128 m² ; terminé - 27/04/2022 ; permis de construire 07412122B0003 ; 170 Route d'Yvoire ; parcelles A 1744, A 1387, A 1382 ; 8 logements, 13 m² ; terrain 2 751 m² ; commencé ; RM LEMAN - 15/04/2022 ; permis de construire 07412122B0004 ; Route de Chevilly ; parcelle A 1269 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 619 m² ; autorisé - 28/02/2022 ; permis de construire 07412122B0001 ; 168 m² ; terminé ; COMMUNE D EXCENEVEX - 18/02/2022 ; déclaration préalable 07412122B0011 ; La Plage ; parcelle B 477 ; 19 m² ; autorisé ; DYB - 14/01/2022 ; permis de construire 07412121B0028 ; Chemin de la Fontaine Pour ; parcelles A 227, A 228 ; 2 logements, 246 m² ; terrain 3 414 m² ; commencé ; IZVOR - 03/01/2022 ; permis de construire 07412121B0030 ; 76 Chemin de la Fontaine Pour ; parcelles A 1375, A 1386 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 883 m² ; terminé - 06/11/2021 ; permis de construire 07412121B0026 ; Lotissement Vigne de la M ; parcelles A 1802, A 1806 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 469 m² ; terminé - 15/10/2021 ; permis de construire 07412121B0021 ; Route du Lavoir ; parcelles D 974, D 981, D 990 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 990 m² ; commencé - 01/10/2021 ; permis de construire 07412121B0023 ; Route du Lac ; parcelle B 314 ; 520 m² ; terrain 4 257 m² ; autorisé - 16/07/2021 ; permis de construire 07412121B0014 ; Lotissement le Champ des ; parcelle D 824 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 464 m² ; autorisé - 05/07/2021 ; permis de construire 07412121B0002 ; Affouages de Filly Nord ; parcelle B 532 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 4 447 m² ; autorisé ; SCI BEREKET AYDEMIR MARKET - 11/06/2021 ; permis de construire 07412121B0006 ; Lotissement le Champ des ; parcelles D 76, D 825, D 823 ; 1 logement, 158 m² ; autorisé - 03/06/2021 ; permis de construire 07412121B0010 ; Affouages de Filly Sud ; parcelles B 841, B 845 ; 1 300 m² ; terrain 2 979 m² ; commencé ; SCI LA FATTAZ - 31/05/2021 ; permis de construire 07412121B0011 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé - 18/05/2021 ; permis de construire 07412121B0008 ; Chemin de Ceresy ; parcelle A 940 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 526 m² ; commencé - 30/04/2021 ; permis de construire 07412121B0005 ; Route du Lavoir ; parcelles D 821, D 823 ; 1 logement, 137 m² ; commencé - 25/11/2020 ; permis de construire 07412120B0004 ; Champ Moulin ; parcelles 0D 978, 0D 975, 0D 995 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 014 m² ; annulé - 12/10/2020 ; permis de construire 07412120B0003 ; Chemin des Affouages ; parcelle 0B 851 ; 576 m² ; terminé ; MACONNERIE DUBOULOZ - 02/09/2020 ; permis de construire 07412120B0002 ; Chemi de la Plage ; parcelle 0A 1964 ; 1 logement, 196 m² ; autorisé - 07/02/2020 ; permis de construire 07412119B0014 ; 111 Chemin de Ceresy ; parcelles 0B 438, 0B 377 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 376 m² ; commencé - 30/11/2019 ; permis de construire 07412119B0013 ; Chemin des Affouages ; parcelles 0B 134, 0B 132, 0B 133 ; 790 m² ; terrain 8 369 m² ; commencé - 18/11/2019 ; permis de construire 07412119B0012 ; 9 Impasse des Genevriers ; parcelle A 1109 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 390 m² ; autorisé - 06/11/2019 ; permis d'aménager 07412119B0004 ; Les Marais ; parcelles 0B 25, 0B 24, 0B 23 ; terrain 3 739 m² ; terminé ; SEKER CONSTRUCTION - 08/10/2019 ; permis d'aménager 07412119B0003 ; Champ Moulin ; parcelles 0D 825, 0D 824, 0D 823 ; terrain 3 106 m² ; autorisé - 20/08/2019 ; déclaration préalable 07412119B0045 ; Champ de la Grange ; parcelle 0A 960 ; terrain 842 m² ; autorisé - 12/08/2019 ; permis d'aménager 07412119B0002 ; Chemin de Cherulle ; parcelles 0A 1704, 0A 1702, 0A 1701 ; autorisé - 02/08/2019 ; permis d'aménager 07412119B0001 ; Vigne de la Tour ; parcelles 0A 1363, 0A 1470 ; terrain 3 885 m² ; autorisé - 22/07/2019 ; permis de construire 07412119B0008 ; Chemi des Eppenis ; parcelles 0D 966, 0D 965 ; 1 logement, 118 m² ; commencé - 11/06/2019 ; permis de construire 07412119B0007 ; 234 Chemi de la Fontaine Pourrie ; parcelle 0A 1441 ; 1 logement, 141 m² ; commencé - 07/06/2019 ; permis de construire 07412119B0001 ; 12 Route d'Yvoire ; parcelles 0A 1343, 0A 130, 0A 829 ; 1 logement, 2 155 m² ; terrain 22 444 m² ; commencé - 02/04/2019 ; permis de construire 07412119B0003 ; Vigne des Voix ; parcelle 0A 554 ; 1 logement, 124 m² ; annulé - 20/11/2018 ; permis de construire 07412118B0014 ; Affouages de Filly Nord ; parcelle 0B 108 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 283 m² ; commencé - 06/11/2018 ; permis de construire 07412118B0009 ; 119 Avenu de la Plage ; parcelle 0B 391 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 838 m² ; autorisé - 30/10/2018 ; permis d'aménager 07412118B0001 ; Affouages de Filly Sud ; parcelles 0B 130, 0B 131, 0B 132 ; terrain 15 405 m² ; autorisé ; THONON AGGLOMERATION - 30/07/2018 ; permis de construire 07412118B0005 ; 94 Chemi des Prillets ; parcelle 0A 754 ; 1 logement, 163 m² ; commencé - 24/07/2018 ; permis de construire 07412118B0008 ; 455 Route du Lavoir ; parcelle 0D 225 ; 1 logement, 58 m² ; autorisé - 02/07/2018 ; permis de construire 07412118B0004 ; 290 Cheminement de la Fontaine ; parcelles 0A 227, 0A 228 ; 6 logements, 646 m² ; terrain 1 821 m² ; annulé - 19/06/2018 ; permis de construire 07412118B0007 ; 230 Chemi des Affouages ; parcelle 0B 105 ; 1 logement, 126 m² ; commencé - 17/05/2018 ; permis de construire 07412118B0003 ; 140 Chemi de la Fontaine Pourrie ; parcelles 0A 1072, 0A 1071, 0A 1069 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé - 09/04/2018 ; permis de construire 07412118B0002 ; 94 Chemi des Prillets ; parcelle 0A 750 ; 1 logement, 295 m² ; terrain 1 750 m² ; autorisé - 10/10/2017 ; permis de démolir 07412117B0001 ; Bellevue ; parcelles 0A 86, 0A 87, 0A 88 ; terrain 492 m² ; autorisé - 19/09/2017 ; permis de construire 07412117B0007 ; Le Cimetiere ; parcelle 0A 192 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 615 m² ; autorisé - 19/04/2017 ; permis de construire 07412117B0001 ; 75 de la Fontaine ; parcelle A 341 ; 4 logements, 113 m² ; autorisé - 15/03/2017 ; permis de construire 07412116B0018 ; Chemi de Ceresy ; parcelle 0B 174 ; 1 169 m² ; commencé - 16/01/2017 ; permis de construire 07412116B0016 ; Lotissement les Coteaux du ; parcelle 0A 1639 ; 1 logement, 124 m² ; commencé - 08/11/2016 ; permis de construire 07412116B0013 ; Champ Macon ; parcelle 0A 1246 ; 29 logements, 1 424 m² ; commencé - 10/10/2016 ; permis de construire 07412116B0014 ; Chemi des Prillets ; parcelle 0A 1643 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé - 29/08/2016 ; permis de construire 07412116B0012 ; 71 Route du Lavoir ; parcelles 0D 80, 0D 79, 0D 78 ; 3 logements, 30 m² ; terrain 110 m² ; commencé ; IRIA - 05/08/2016 ; permis de construire 07412116B0009 ; La Bosta ; parcelles 0D 268, 0D 267, 0D 266 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé - 12/07/2016 ; permis de construire 07412116B0008 ; Chemi de la Fontaine Pourrie ; parcelles 0A 1500, 0A 1501, 0A 1496 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 950 m² ; commencé - 13/05/2016 ; permis de construire 07412115B0019 ; Route du Lavoir ; parcelle 0D 551 ; 2 logements ; commencé - 04/05/2016 ; permis de démolir 07412116B0001 ; La Piece ; parcelles 0D 847, 0D 844 ; terrain 947 m² ; annulé - 19/04/2016 ; permis de construire 07412116B0004 ; 37 Rue Gresoud ; parcelle 0A 290 ; 1 logement ; autorisé - 25/03/2016 ; permis de construire 07412116B0003 ; 52 Impas de la Galotte ; parcelle 0B 453 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé - 21/03/2016 ; permis de construire 07412116B0002 ; Montolvet ; parcelles 0A 1293, 0A 1219 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 563 m² ; autorisé - 07/12/2015 ; permis de construire 07412115B0011 ; 52 Che de la Galotte ; parcelle 0B 453 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 438 m² ; autorisé - 01/12/2015 ; permis de construire 07412115B0010 ; Chemin des Prillets ; parcelles 0A 1250, 0A 1247, 0A 1200 ; 1 035 m² ; terrain 4 953 m² ; commencé - 21/08/2015 ; permis de construire 07412115B0008 ; Affouages de Filly Nord ; parcelles 0B 111, 0B 550 ; 2 logements, 320 m² ; terrain 2 202 m² ; commencé - 17/08/2015 ; permis de construire 07412115B0007 ; 310 Chemi de la Za de la Fattaz ; parcelle 0B 711 ; 28 m² ; terrain 1 780 m² ; annulé - 12/05/2015 ; permis de construire 07412114B0022 ; Chemin de Cherulle ; parcelles 0A 258, 0A 259 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 4 093 m² ; annulé - 26/04/2015 ; permis de construire 07412114B0016 ; Ligny ; parcelles 0D 617, 0D 618 ; 40 m² ; terrain 1 541 m² ; autorisé - 23/01/2015 ; permis de construire 07412114B0013 ; 75 Rue de la Fontaine ; parcelles 0A 1178, 0A 341 ; 33 logements, 2 180 m² ; terrain 2 860 m² ; commencé ; ICADE PROMOTION - 23/01/2015 ; permis de construire 07412114B0021 ; Rte de la Fruitiere ; parcelle 0D 214 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 632 m² ; commencé - 13/12/2014 ; permis de construire 07412114B0015 ; Les Gredals ; parcelles 0B 740, 0B 747 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 01/12/2014 ; permis de construire 07412114B0014 ; Rte du Lavoir ; parcelles 0D 757, 0D 759, 0D 761 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 674 m² ; commencé - 28/11/2014 ; permis de construire 07412114B0010 ; Vc de Messery A Excenevex ; parcelles 0A 1245, 0A 1246 ; 26 logements, 1 904 m² ; terrain 5 840 m² ; annulé ; IMOTIS - 10/11/2014 ; permis de construire 07412114B0011 ; La Divai-Chevilly ; parcelles 0D 877, 0D 875, 0D 878 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 153 m² ; commencé - 08/08/2014 ; permis de construire 07412114B0006 ; Les Huches ; parcelles 0A 1519, 0A 1520, 0A 1523 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 800 m² ; annulé - 18/07/2014 ; permis de construire 07412114B0005 ; 86 Chem Pre Jean ; parcelle 0D 144 ; 126 m² ; terrain 2 710 m² ; autorisé ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA COLOMBE - 26/06/2014 ; permis de construire 07412114B0001 ; Rte du Lavoir ; parcelle 0D 552 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 138 m² ; terminé - 23/05/2014 ; permis de construire 07412113B0013 ; Rue des Ecoles ; parcelles 0A 1322, 0A 1321, 0A 1319 ; 62 logements, 4 786 m² ; terrain 12 786 m² ; commencé ; CHABLAIS HABITAT - 18/04/2014 ; permis d'aménager 07412113B0001 ; Les Prillets ; parcelles 0A 806, 0A 456, 0A 455 ; autorisé ; LES PORTES DES ALPES - 21/02/2014 ; permis de construire 07412113B0014 ; 88 Rte du Lavoir ; parcelles 0D 91, 0D 917, 0D 915 ; 1 logement, 119 m² ; commencé - 17/02/2014 ; permis de construire 07412113B0012 ; Rte de la Fontaine Pourrie ; parcelles 0A 858, 0A 1065, 0A 1066 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 2 230 m² ; commencé - 01/02/2014 ; permis de construire 07412113B0010 ; 185 Rte du Lavoir ; parcelles D 819, D 253P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 530 m² ; autorisé - 22/09/2013 ; permis de construire 07412113B0006 ; Lotissement la Lemane ; parcelle 0A 1379 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 783 m² ; terminé - 16/08/2013 ; permis de construire 07412113B0007 ; Vigne des Voix ; parcelle 0A 553 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 852 m² ; autorisé - 23/07/2013 ; permis de construire 07412113B0003 ; Chem de L Enfer ; parcelles 0A 1250, 0A 1247, 0A 448 ; 70 m² ; terrain 3 438 m² ; terminé ; SYND INTERCOMMUNAL EXCENEVEX YVOIRE - 19/04/2013 ; permis de construire 07412112B0019 ; Les Plantees ; parcelle 0A 1379 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 627 m² ; autorisé - 08/04/2013 ; permis de construire 07412112B0021 ; Chem de la Fontaine Pourrie ; parcelle AP 1513 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 592 m² ; commencé - 12/03/2013 ; permis de construire 07412112B0017 ; Rte de la Fontaine Pourrie ; parcelle 0A 1515 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 652 m² ; autorisé - 04/03/2013 ; permis de construire 07412112B0020 ; Les Plantees ; parcelle 0A 1379 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 762 m² ; autorisé - 19/02/2013 ; permis de construire 07412112B0023 ; Champs Duboeuf ; parcelle 0B 369 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé - 15/02/2013 ; permis de construire 07412112B0018 ; Les Plantees ; parcelles 0A 1376, 0A 1379 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 592 m² ; autorisé - 08/01/2013 ; permis de construire 07412112B0015 ; Rue des Ecoles ; parcelles 0B 806, 0B 807, 0B 808 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 962 m² ; autorisé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/excenevex-74121/permis La commune : https://aucadastre.fr/excenevex-74121.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/74121/permits