# Permis de construire d'Eysson (Doubs) : 10 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2025 ; permis de construire 0252312500002 ; 16 Grande Rue ; parcelle ZE 183 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 532 m² ; commencé
- 20/05/2025 ; permis de construire 0252312500003 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZE 56PI ; 1 logement, 149 m² ; terrain 827 m² ; commencé
- 17/04/2020 ; permis de construire 02523120V0001 ; parcelle ZC 35 ; 295 m² ; terrain 12 172 m² ; autorisé ; GAEC DE L'ETOILE
- 21/06/2019 ; permis de construire 02523119V0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZE 161P ; 1 logement, 232 m² ; terrain 1 399 m² ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de construire 02523117V0001 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZE 160P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 984 m² ; terminé
- 23/01/2017 ; permis de construire 02523116V0003 ; 2 Rue de la Bergere ; parcelle ZE 147 ; 128 m² ; terrain 771 m² ; terminé ; SCI DE LA BERGERE
- 17/01/2017 ; permis de construire 02523116V0004 ; Chemin D Exploitation N  9 ; parcelle ZD 76 ; 45 m² ; terrain 38 487 m² ; terminé ; COMMUNE D'EYSSON
- 02/10/2015 ; permis de construire 02523115V0001 ; 6 Rue du Faubourg ; parcelle ZE 154P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02523112V0002 ; Rue du Chanois ; parcelles ZE 139, ZD 69 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 233 m² ; commencé
- 13/02/2013 ; permis de construire 02523112V0001 ; 1 Rue des Ravieres ; parcelle ZD 74 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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