# Permis de construire de Fallerans (Doubs) : 29 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; permis de construire 0252332500004 ; 9 Rue du Mont ; parcelle AB 185 ; 180 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 04/09/2025 ; permis de construire 0252332500003 ; 31 Grande Rue ; parcelle AB 21 ; 15 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FALLERANS
- 24/12/2024 ; permis de construire 02523324V0006 ; Rue du Pre des Cretes ; parcelle AC 64 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 09/04/2024 ; permis de construire 02523324V0001 ; Rouade ; parcelle ZE 28 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 59 039 m² ; autorisé
- 22/10/2023 ; permis de construire 02523323V0001 ; Rouarde ; parcelle ZE 28P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 17/05/2022 ; permis de construire 02523322V0001 ; Rue de la Ruine ; parcelle AB 143 ; 17 m² ; terrain 11 126 m² ; commencé
- 10/05/2022 ; permis de construire 02523322V0002 ; Rue de Pontarlier ; parcelle AB 140 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 929 m² ; terminé
- 16/11/2021 ; permis de construire 02523321V0003 ; 13 Grande Rue ; parcelle AB 8 ; 3 logements, 264 m² ; terrain 479 m² ; autorisé ; ANISA
- 16/11/2021 ; permis de construire 02523321V0004 ; Rue de Pontarlier ; parcelle AB 60 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 504 m² ; terminé
- 06/10/2021 ; permis de construire 02523321V0002 ; 26 Grande Rue ; parcelles AA 25, AA 24, AA 23 ; 2 logements ; terrain 473 m² ; autorisé
- 27/01/2021 ; permis de construire 02523320V0004 ; 8 Rue de la Carriere ; parcelle AB 132 ; 1 logement ; terrain 560 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 02523320V0003 ; Rue du Mont ; parcelle AB 157 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 176 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 02523320V0002 ; Rue du Mont ; parcelles AB 149, AB 157P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 578 m² ; terminé
- 02/09/2020 ; permis de construire 02523320V0001 ; Lavaux ; parcelle AA 93 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 581 m² ; terminé
- 05/03/2020 ; permis de construire 02523319V0006 ; Le Brandi ; parcelle ZA 37 ; 245 m² ; terrain 50 880 m² ; terminé
- 07/03/2019 ; permis de construire 02523318V0003 ; A la Lue ; parcelle ZC 42 ; 136 m² ; terrain 72 553 m² ; terminé
- 02/01/2019 ; permis de construire 02523318V0004 ; 12 Grande Rue ; parcelle AB 50 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 4 353 m² ; terminé
- 12/12/2018 ; permis de construire 02523318V0002 ; 3 Rue du Mont ; parcelles AB 154, AB 152 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 882 m² ; terminé
- 27/03/2018 ; permis de construire 02523317V0003 ; 17 Rue du Pre des Cretes ; parcelle ZI 91 ; 83 m² ; terrain 68 768 m² ; terminé ; EARL DE LA FERRIERE
- 30/06/2017 ; permis de construire 02523317V0002 ; La Luire ; parcelle ZD 58 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 349 067 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02523317V0001 ; Rd 27 ; parcelle AA 50P ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 08/03/2017 ; permis de construire 02523316V0002 ; Rue du Mont ; parcelle AB 159 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 10 227 m² ; autorisé
- 27/10/2016 ; déclaration préalable 02523316V0005 ; 6 Grande Rue ; parcelle AB 174 ; 97 m² ; terrain 9 826 m² ; terminé ; EARL BERTIN CHRISTOPHE
- 24/02/2016 ; permis de construire 02523315V0004 ; Rte Route de Clerval Rd 27 ; parcelle AA 50 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 8 792 m² ; autorisé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02523315V0003 ; 16 Grande Rue ; parcelles AB 47, AB 46 ; 2 logements, 76 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 29/12/2015 ; permis de construire 02523315V0002 ; 15 Rue de Pontarlier ; parcelles AB 171, AB 170 ; 1 logement, 326 m² ; terrain 1 884 m² ; terminé
- 23/08/2015 ; permis de construire 02523315V0001 ; La Ruine ; parcelle AA 39 ; 255 m² ; terrain 36 398 m² ; commencé
- 14/01/2015 ; permis de construire 02523314V0002 ; Rue du Pres des Cretes ; parcelle AC 14 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 16/07/2013 ; permis de construire 02523313V0001 ; La Louire ; parcelle ZD 58 ; 1 625 m² ; terrain 117 477 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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