# Permis de construire de Falletans (Jura) : 19 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/09/2025 ; permis de construire 0392202500005 ; Rue du Temple ; parcelles ZB 154, ZB 158 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 31/07/2025 ; permis de construire 0392202500003 ; 27 Rue du Temple ; parcelles ZD 52, ZD 53, ZD 54 ; 93 m² ; terrain 24 142 m² ; autorisé ; SCI JUPILLE
- 24/06/2025 ; permis de construire 0392202500002 ; 4 Rue du Temple ; parcelle ZB 120 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 116 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; permis de construire 0392202500001 ; 8 Rue des Bevoyes ; parcelle ZB 97 ; 26 m² ; terrain 1 635 m² ; terminé
- 03/09/2024 ; permis d'aménager 03922024D0001 ; Rue des Chateaux ; parcelle ZA 191 ; terrain 2 795 m² ; autorisé
- 23/03/2023 ; permis de construire 03922023D0001 ; 1 Rue du Chene de Notre Dame ; parcelle ZA 59 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 5 229 m² ; terminé
- 09/05/2022 ; déclaration préalable 03922022D0009 ; 40 Rue Neuve ; parcelle ZA 231 ; 10 m² ; terrain 837 m² ; autorisé
- 26/04/2021 ; permis de construire 03922021D0002 ; Au Village ; parcelle ZA 199 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 260 m² ; commencé
- 23/01/2020 ; permis de construire 03922019D0002 ; 4 C Rue du Temple ; parcelle ZB 115 ; 21 m² ; terrain 1 499 m² ; autorisé
- 12/12/2019 ; permis de construire 03922019D0001 ; 8 Rue de la Commanderie ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; LES LOGIS DE LOLEPA
- 27/08/2018 ; permis de construire 03922018D0002 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 29/03/2018 ; permis de construire 03922018D0001 ; 26 Rue Neuve ; parcelle ZA 227 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 644 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de construire 03922017D0005 ; 3 Rue de Dole ; parcelle ZA 79 ; 2 logements ; terrain 4 074 m² ; terminé ; COMMUNE DE FALLETANS
- 20/07/2017 ; permis de construire 03922017D0003 ; Rue Neuve ; parcelle ZA 196 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 4 074 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 03922017D0001 ; 4c Rue du Temple ; parcelle ZB 115 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 499 m² ; commencé
- 15/04/2014 ; permis de construire 03922014D0004 ; 4 Rue des Chateaux ; parcelle ZA 2 ; 1 logement ; terrain 14 500 m² ; commencé
- 20/02/2014 ; permis de construire 03922013D0003 ; 4 Rue Neuve ; parcelle ZA 75 ; 69 m² ; terrain 2 426 m² ; autorisé
- 03/10/2013 ; permis de construire 03922013D0002 ; 2 Imp des Marronniers ; parcelles ZC 34, ZC 31, ZC 28 ; 3 logements, 50 m² ; terrain 44 152 m² ; terminé ; LES MARRONNIERS
- 23/05/2013 ; permis de démolir 03922013D0001 ; 2 Imp des Marronniers ; parcelles ZA 14, ZA 15 ; autorisé ; LES MARRONNIERS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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