# Permis de construire de Faverois (Territoire de Belfort) : 30 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/01/2026 ; permis de construire 09004325C0006 ; 2 Rue d'Alsace ; parcelle D 21 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 465 m² ; commencé
- 13/03/2025 ; permis de construire 09004324C0008 ; 1b Rue des Pres ; parcelle D 596 ; 130 m² ; terrain 1 117 m² ; commencé ; UBM INNOVATION
- 01/10/2024 ; permis de démolir 09004324C0002 ; Les Pres sous le Pont ; parcelles ZC 106, ZC 103 ; terrain 870 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
- 19/02/2024 ; permis de démolir 09004324C0001 ; 20 Rue Principale ; parcelle D 160 ; terrain 701 m² ; terminé
- 11/11/2023 ; déclaration préalable 09004323C0022 ; Devant les Etay ; parcelle ZA 6 ; 17 m² ; terrain 28 920 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 17/10/2023 ; permis de démolir 09004323C0002 ; 13 Rue de Bale ; parcelle ZB 169 ; terrain 1 410 m² ; terminé
- 31/07/2023 ; permis de construire 09004323C0005 ; 9 Rue de Boron ; parcelle ZD 187 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 534 m² ; commencé
- 17/07/2023 ; permis de construire 09004323C0004 ; Rue des Grands Champs ; parcelle ZB 182 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé
- 12/06/2023 ; permis de construire 09004323C0003 ; Rue de Boron ; parcelle ZD 188 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 533 m² ; commencé
- 03/03/2023 ; permis de démolir 09004323C0001 ; 5 Rue d'Alsace ; parcelle D 291 ; terrain 550 m² ; autorisé
- 11/06/2021 ; permis de construire 09004321C0003 ; 1 B Rue des Pres ; parcelle D 520 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 28/05/2021 ; permis de construire 09004321C0004 ; Rue du Moulin ; parcelles D 580, D 584, D 587 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 26/04/2021 ; permis de construire 09004321C0001 ; Rue de la Cure ; parcelles ZB 151, ZB 4 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 502 m² ; terminé
- 03/03/2021 ; permis de construire 09004320C0008 ; 16 Rue des Pres ; parcelle ZD 119 ; 90 m² ; terrain 1 568 m² ; annulé
- 02/11/2020 ; permis de construire 09004320C0005 ; Rue de la Neuve Vie ; parcelle ZD 186 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 1 366 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de construire 09004320C0003 ; Rue Principale ; parcelles ZC 164, ZC 167 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 18/12/2019 ; permis de construire 09004319C0005 ; Rue de la Neuve Vie ; parcelle ZD 121 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 09/10/2019 ; permis de construire 09004319C0004 ; 7 Bis Rue Principale ; parcelles ZC 141, ZC 142 ; 5 logements, 154 m² ; terrain 13 830 m² ; annulé
- 15/05/2019 ; permis de construire 09004319C0001 ; 3 Rue de Bale ; parcelle D 572 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 80 175 m² ; commencé
- 13/05/2019 ; permis de démolir 09004319C0001 ; 3 Rue de Bale ; parcelle D 430 ; terrain 3 218 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 09004317C0003 ; Rue Principale ; parcelles D 555, D 557, D 560 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 09004317C0001 ; Rue de Bale ; parcelle D 544 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 01/12/2016 ; permis de construire 09004316C0010 ; 3 Rue des Pres ; parcelle ZD 49 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 713 m² ; commencé
- 01/08/2016 ; permis de construire 09004316C0007 ; Rue des Grands Champs ; parcelle ZB 180 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 24/06/2016 ; permis de construire 09004316C0005 ; Rue de la Neuve Vie ; parcelle D 538 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 24/06/2016 ; permis de construire 09004316C0006 ; Rue des Pres ; parcelle ZP 49 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 710 m² ; terminé
- 08/04/2016 ; déclaration préalable 09004316C0003 ; Chemin d'Exploitation ; parcelle B 5 ; 6 m² ; terrain 945 850 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
- 07/03/2016 ; permis de construire 09004316C0002 ; Rue de la Neuve Vie ; parcelle D 538 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 30/05/2013 ; permis de construire 09004313A0001 ; Lot les Champs du Lavoir ; parcelle ZD 166 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 781 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 09004312A0004 ; Rue de Boron ; parcelles ZA 311, ZA 53A, ZA 53B ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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