# Rue Basse, 90100 Faverois : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.52352, 7.03671 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90043_0004.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 378,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 473 kWh par an, pour 1 459 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 17/12/2024 ; vente ; 9 Rue Basse ; Maison ; 147 500 € ; 240 m² bâtis, 2 662 m² de terrain
- 28/09/2021 ; vente ; 11 Rue Basse ; Maison, Dépendance ; 202 150 € ; 116 m² bâtis, 2 402 m² de terrain, 1 743 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 05/02/2023 ; 9 Rue Basse 90100 Faverois ; maison, 95,5 m², construit en 1970 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/10/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Anne De Rosso (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont DORAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/015851793) ; DU FAUBOURG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/841092398) ; YB INVEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/849189444) ; ZAN-ART (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/520586454) ; DEMONT SERVICES EURL (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/507629228) ; SCHMIDLIN FRANCOIS EURL (SCHMIDLIN FRANCOIS) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/478204761)
- Voies voisines : Rue de Suarce (30 m) https://aucadastre.fr/faverois-90043/rue-de-suarce-0019.md ; Rue des Prés (79 m) https://aucadastre.fr/faverois-90043/rue-des-pres-0015.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/faverois-90043/rue-basse-0004
La commune : https://aucadastre.fr/faverois-90043.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90043_0004