# Permis de construire de Fay-le-Clos (Drôme) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 9 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2025 ; permis de construire 0261332500001 ; Chemin des Achards ; parcelle ZE 211 ; 145 m² ; terrain 20 690 m² ; commencé
- 23/05/2024 ; permis de construire 0261332400002 ; 1242 Chemin de la Batie ; parcelles ZH 16, ZH 8, ZH 9 ; 200 m² ; terrain 60 265 m² ; autorisé ; LA FERME DE LA BATIE
- 26/10/2020 ; permis de construire 0261332000003 ; 142 Route de St Martin ; parcelle ZD 74 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 0261332000002 ; 993 Chemin de la Batie ; parcelles ZI 34, ZI 33, ZI 35 ; 99 m² ; terrain 92 628 m² ; commencé ; DE COUSSAL
- 28/03/2019 ; permis de construire 0261331800004 ; 3134 Rte des Cretes ; parcelle ZI 31 ; 90 m² ; terrain 7 000 m² ; autorisé
- 29/11/2018 ; permis de construire 0261331800003 ; 250 Chemin des Achards ; parcelle ZE 290 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 30/07/2018 ; permis de construire 0261331800001 ; Les Achards ; parcelle ZE 291 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/11/2017 ; permis de construire 0261331700005 ; 407 Che du Vivier ; parcelle ZB 81 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 4 990 m² ; autorisé
- 13/09/2017 ; permis de construire 0261331700004 ; Route de saint Martin des ; parcelle ZD 71 ; 7 logements, 546 m² ; terrain 915 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 05/09/2017 ; permis de construire 0261331700002 ; 296 Chemin des Achards ; parcelle ZE 291 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 18/10/2016 ; permis de construire 02613316V0002 ; Chem des Achards ; parcelle ZE 193 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; permis de construire 02613316V0001 ; 407 Chem du Vivier ; parcelle ZB 81 ; 1 logement ; terrain 5 000 m² ; autorisé
- 14/01/2016 ; permis de construire 02613315V0002 ; Pl de la Mairie ; parcelles ZE 152, ZE 280 ; 116 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 04/05/2015 ; permis de construire 02613315V0001 ; 142 Rte de St Martin des Rosiers ; parcelle ZD 75 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 257 m² ; terminé
- 07/08/2014 ; permis de construire 02613314V0001 ; Les Liattes ; parcelles ZE 159, ZE 245, ZE 247 ; 52 m² ; terrain 8 693 m² ; terminé
- 22/04/2013 ; déclaration préalable 02613313V0002 ; Le Clapier ; parcelle ZE 83 ; 6 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT VALLIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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