# Permis de construire de Fayl-Billot (Haute-Marne) : 69 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 34 de locaux, 0 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0521972600002 ; Lotissement de Bourgogne - Lot Na 15 ; parcelle ZC 61 ; 1 logement, 102,7 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 20/05/2026 ; permis de construire 0521972600003 ; Rue de Louvières ; parcelles ZD 31, ZD 32 ; 301 m² ; autorisé
- 30/12/2025 ; déclaration préalable 0521972500043 ; 26 Route de Vesoul ; parcelles AH 85, AH 89, AH 229 ; terrain 4 313 m² ; annulé
- 26/11/2025 ; permis de démolir 0521972500001 ; 9 Place de Verdun ; parcelle AK 26 ; autorisé
- 30/09/2025 ; permis de construire 0521972500007 ; Lieu-Dit la Noue Garnier ; parcelles ZE 13, ZE 14 ; 1 806 m² ; terrain 20 430 m² ; commencé ; GAEC DE BRIDEL
- 21/08/2025 ; déclaration préalable 0521972500027 ; Rd 460 ; parcelles ZE 58, ZE 64, ZE 65 ; terrain 11 388 m² ; autorisé ; DEMETERRE
- 28/05/2025 ; permis de construire 0521972500001 ; Lieu-Dit Noue Caulee ; parcelle ZP 60 ; 375 m² ; terrain 50 203 m² ; terminé
- 03/02/2025 ; permis de construire 05219724L0002 ; Rue du Bois Prieur ; parcelle AB 162 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 19/12/2023 ; permis de construire 05219723L0005 ; Lieu-Dit le Groseiller ; parcelle ZR 37 ; 3 276 m² ; terrain 32 400 m² ; commencé ; EARL DU FAUBOURG
- 01/08/2023 ; permis de construire 05219723L0003 ; Lieu-Dit Mont d'Olivotte ; parcelle AI 264 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 10/07/2023 ; permis de construire 05219723L0002 ; Lieu-Dit en Quenaut - Ru ; parcelle ZP 27 ; 1 logement, 241 m² ; terrain 2 280 m² ; commencé
- 20/06/2023 ; permis de construire 05219723L0001 ; Lieu-Dit les Noues ; parcelles ZK 58, ZK 59 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 4 467 m² ; commencé
- 02/12/2022 ; permis de construire 05219722L0003 ; 2 Bis Rue de Glaud ; parcelles AI 251, AI 252, AI 354 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 2 982 m² ; terminé
- 03/10/2022 ; permis de construire 05219722L0002 ; Lieu-Dit la Grande Roie ; parcelles AE 119, AE 14, AE 21 ; 516 m² ; terrain 12 700 m² ; terminé
- 02/09/2022 ; permis de démolir 05219722L0001 ; Rue du Moulin aux Moines ; parcelle AB 49 ; terrain 606 m² ; commencé
- 22/08/2022 ; permis de construire 05219722L0001 ; 25 Rue de Franche-Comte - Lot ; parcelle ZC 62 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 961 m² ; commencé
- 09/05/2022 ; permis de construire 05219721L0009 ; Lieu-Dit les Nouottes - ; parcelles ZM 35, ZM 36, ZM 37 ; 5 570 m² ; terrain 14 264 m² ; annulé ; LVA DIFFUSION
- 20/01/2022 ; permis de construire 05219721L0010 ; 2 Bis Rue de Glaud ; parcelles AI 251, AI 252, AI 354 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 985 m² ; terminé
- 10/01/2022 ; permis de construire 05219721L0007 ; 8-10 Rue de Vesoul ; parcelles AH 208, AH 65 ; 229 m² ; terrain 429 m² ; commencé ; SCI LAUREMMA
- 14/10/2021 ; permis de construire 05219721L0008 ; 26 Rue de Franche Comte ; parcelle ZC 70 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 868 m² ; terminé ; CASTALEX
- 24/06/2021 ; permis de construire 05219721L0004 ; 27 Rue de Franche Comte ; parcelle ZC 63 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 05219721L0002 ; 28 Rue de Franche Comte ; parcelle ZC 71 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 816 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 05219721L0001 ; 26 Rue de Franche Comte - Lot ; parcelle ZE 70 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 868 m² ; annulé
- 12/02/2021 ; permis de construire 05219720L0009 ; La Noue Caulee ; parcelle ZP 59 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 164 m² ; autorisé
- 10/02/2021 ; permis de construire 05219720L0007 ; Rue de Franche Comte - Lot ; parcelle ZC 60 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 05219720L0008 ; Rue de Glaud ; parcelles AI 251, AI 252, AI 354 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 2 985 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 05219720L0004 ; 14 Rue de Vesoul ; parcelles AH 162, AH 163, AH 164 ; 215 m² ; terrain 2 767 m² ; commencé
- 10/08/2020 ; permis de construire 05219720L0005 ; 30 Rue de Franche Comte ; parcelle ZC 72 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 132 m² ; terminé
- 08/06/2020 ; permis de construire 05219720L0001 ; 15 Place de la Mairie ; parcelle AK 286 ; 44 m² ; terrain 769 m² ; commencé ; COMMUNE DE FAYL BILLOT
- 15/04/2020 ; permis de construire 05219720L0002 ; 36 Rue de Franche Comte - Lot ; parcelle ZC 68 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 05219719L0009 ; 4 Rue de Langres ; parcelle AC 45 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 30/10/2019 ; permis de construire 05219719L0008 ; Rue de Glaud ; parcelles AI 248, AI 249 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 05219719L0004 ; Chemin Dit du Patis en Que ; parcelle ZP 65 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 1 412 m² ; commencé
- 05/08/2019 ; permis de construire 05219718L0005 ; 3 Ruelle aux Loups ; parcelle AH 236 ; 318 m² ; terrain 11 169 m² ; commencé ; CC DU PAYS DE CHALINDREY DE VANNIER AMANCE ET DE LA REGION DE BOURBONNE-LES-BAINS
- 01/04/2019 ; permis de construire 05219719L0001 ; Lieu-Dit la Noue Garnier ; parcelles ZE 13, ZE 14, ZE 40 ; 1 754 m² ; terrain 41 935 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de démolir 05219718L0001 ; 20 Rue de Vesoul ; parcelle AH 74 ; terrain 268 m² ; autorisé
- 27/10/2018 ; permis de construire 05219718L0004 ; Chemin Rural de la Haie de ; parcelle ZM 3 ; 182 m² ; terrain 7 990 m² ; terminé
- 07/07/2018 ; déclaration préalable 05219718L0007 ; 6 Rue de la 1ere Armee ; parcelle AD 225 ; 13 m² ; terrain 434 m² ; autorisé ; LOSANGE
- 24/04/2018 ; permis de construire 05219717S0005 ; Route Nationale N  19 ; parcelle ZA 48 ; 255 m² ; terminé ; DES CHAVANNES
- 07/03/2018 ; permis de construire 05219717S0004 ; 2 Place de la Mairie ; parcelle AK 354 ; 189 m² ; terrain 4 765 m² ; commencé ; REGION GRAND EST
- 30/08/2017 ; permis de démolir 05219717S0002 ; 13 Rue de la Perriere ; parcelle AK 189 ; autorisé
- 27/03/2017 ; permis de construire 05219717S0001 ; Rn 19 ; parcelle ZM 34 ; 151 m² ; terrain 44 219 m² ; terminé ; LES NOUOTTES DE FAYL
- 10/03/2017 ; permis de construire 05219716S0015 ; 12 Grande Rue ; parcelles D 514, D 513 ; 1 logement ; terrain 1 280 m² ; commencé ; COMMUNE DE FAYL BILLOT
- 10/03/2017 ; permis de construire 05219716S0015 ; 12 Grande Rue ; parcelles D 514, D 513 ; terrain 1 280 m² ; commencé ; COMMUNE DE FAYL BILLOT
- 10/03/2017 ; permis de démolir 05219717S0001 ; parcelle A 834 ; autorisé
- 27/01/2017 ; permis de construire 05219716S0013 ; Za la Rose des Vents ; parcelle ZE 70 ; 235 m² ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 05/10/2016 ; permis de construire 05219716S0010 ; Rue du Bois Prieur ; parcelle E2 825 ; 720 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé ; EARL DU FAUBOURG
- 29/09/2016 ; permis de construire 05219716S0012 ; Chem Mathieu ; parcelle AC 233 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 762 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 05219716S0002 ; 1 Grande Rue ; parcelles AK 515, AK 527, AK 526 ; 118 m² ; terrain 2 287 m² ; commencé ; COMMUNE DE FAYL BILLOT
- 28/06/2016 ; permis de démolir 05219716S0001 ; 7 Route de Vesoul ; parcelle AD 54 ; autorisé
- 15/05/2016 ; permis de construire 05219716S0003 ; Rue de Vesoul ; parcelle ZM 28 ; 183 m² ; terrain 9 330 m² ; terminé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 20/04/2016 ; permis de construire 05219715S0006 ; Ld ; parcelles ZE 61, ZE 67, ZE 70 ; 840 m² ; terrain 11 200 m² ; terminé ; BELON PATRIMOINE
- 29/03/2016 ; permis de construire 05219716S0004 ; Chem de saint Renobert ; parcelle ZE 40 ; 705 m² ; terrain 21 505 m² ; terminé ; EARL DE BRIDEL
- 10/03/2016 ; permis de construire 05219716S0001 ; Rue de Glaud ; parcelle OI 258 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 09/03/2016 ; déclaration préalable 05219716S0002 ; Loblode - Hameau de la Folie ; parcelle ZE 3 ; 8 m² ; terrain 2 330 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 01/02/2016 ; permis de construire 05219715S0005 ; 29bis Grande Rue ; parcelles D 543, D 714 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 431 m² ; autorisé
- 12/10/2015 ; permis de démolir 05219715S0001 ; 29 Bis Grande Rue ; parcelles D 714, D 543 ; autorisé
- 10/08/2015 ; permis de construire 05219715S0004 ; 25 Rue du Mont D Olivotte ; parcelle AI 115 ; 115 m² ; terrain 135 m² ; autorisé
- 13/05/2015 ; permis de construire 05219715S0003 ; Route Departementale 7 ; parcelles ZP 77, ZP 63, ZP 36 ; 872 m² ; terrain 13 430 m² ; autorisé
- 28/01/2015 ; permis de construire 05219713S0004 ; Le Vaux -Haies de Montbraux - Mielin ; parcelles ZI 45, ZD 22, ZE 5 ; 90 m² ; terrain 656 180 m² ; terminé ; HAUT VANNIER
- 27/01/2015 ; permis de construire 05219713S0005 ; Noue Hugotte - Plantemont ; parcelles ZH 3, YB 3 ; 25 m² ; terrain 121 220 m² ; terminé ; HAUT VANNIER
- 18/07/2014 ; permis de démolir 05219714S0001 ; autorisé
- 07/04/2014 ; permis de construire 05219714S0001 ; 9 Lot Bourgogne Iii ; parcelle ZC 66 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 186 m² ; terminé
- 13/03/2014 ; permis de construire 05219714S0002 ; 12 Rue de la Haie Montbraux ; parcelle ZD 57 ; 390 m² ; terrain 2 387 m² ; commencé ; SCI DES CHARMES
- 17/02/2014 ; permis de construire 05219713S0007 ; Rte Departementale N  7 ; parcelles ZP 78, ZP 77, ZP 63 ; 400 m² ; terrain 13 230 m² ; autorisé
- 12/08/2013 ; permis de construire 05219713S0002 ; 3 Lot de Bourgogne Iii ; parcelle AD 287P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 966 m² ; commencé
- 28/05/2013 ; permis de construire 05219712S0005 ; R.n. N  19 ; parcelle AC 133 ; 27 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé ; OPH DE LA HAUTE-MARNE
- 28/01/2013 ; permis de démolir 05219713S0001 ; 2 Rue de la Vieille Eglise ; parcelle AK 435 ; autorisé
- 14/01/2013 ; déclaration préalable 05219712S0032 ; 9 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FAYL BILLOT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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