# Permis de construire de Ferrières-les-Bois (Doubs) : 11 autorisations

De 2015 à 2026 : 10 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/01/2026 ; permis de démolir 0252352500001 ; 7 Chemin des Vignes ; parcelles ZB 79, OC 589 ; terrain 3 918 m² ; autorisé
- 06/09/2023 ; permis de construire 02523523C0002 ; 2 Grande Rue ; parcelles C 185, C 186 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé ; COMMUNE DE FERRIERES LES BOIS
- 19/09/2022 ; permis de construire 02523522C0001 ; Lot 1 Impasse du Sapin ; parcelle C 511 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; permis de construire 02523521C0004 ; 6 Chemin de la Cure ; parcelles C5 571, C 572 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 062 m² ; terminé
- 17/03/2021 ; permis de construire 02523521C0002 ; 13 Bi Grande Rue ; parcelles C 610, C 601, C 609 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 326 m² ; commencé
- 22/06/2020 ; permis de construire 02523520C0002 ; 1 logement, 135 m² ; annulé
- 05/08/2019 ; permis de construire 02523519C0002 ; Impasse des Sapins ; parcelles C 562, C 563 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 028 m² ; commencé
- 13/05/2019 ; permis de construire 02523519C0001 ; Impasse des Sapins ; parcelle C 561 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 042 m² ; terminé
- 10/12/2018 ; permis de construire 02523518C0002 ; Rue de la Cure ; parcelle C 368 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 685 m² ; commencé
- 16/05/2018 ; permis de construire 02523518C0001 ; Rue de la Cornee ; parcelle C 135 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 09/02/2015 ; permis de construire 02523514C0003 ; Impas des Sapins ; parcelles C 536, C 512 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 049 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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