# Permis de construire de Fesches-le-Châtel (Doubs) : 56 autorisations

De 2013 à 2026 : 38 de logement, 16 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 78 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/07/2026 ; permis de construire 0252372600003 ; Rue Neuve ; parcelle 0B 515 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 804 m² ; autorisé ; MJ2S INVEST
- 20/06/2026 ; permis de construire 0252372600002 ; 2 Rue de Verdun ; parcelle AD 1230 ; 8 logements ; terrain 691 m² ; autorisé ; LE POINT DE DEPART
- 20/06/2026 ; permis de construire 0252372600002 ; 2 Rue de Verdun ; parcelle AD 1230 ; terrain 691 m² ; autorisé ; LE POINT DE DEPART
- 14/01/2026 ; permis de construire 0252372500009 ; 20 Rue du Canal ; parcelles AB 234, AB 899 ; 1 logement ; terrain 59 m² ; annulé
- 18/12/2025 ; déclaration préalable 0252372500052 ; 29 Rue Octave Japy ; parcelle AD 170 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de construire 0252372500008 ; Lotissement Champs Charmes ; parcelle B 502 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 751 m² ; commencé
- 03/10/2025 ; permis de construire 0252372500001 ; Site Compostiere des Lande ; parcelle B 488 ; 7 227 m² ; terrain 54 315 m² ; autorisé ; ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD
- 22/08/2025 ; permis de construire 0252372500003 ; Rue de Dampierre ; parcelles AD 1170, AD 1201, AD 1217 ; 163 m² ; terrain 2 555 m² ; commencé ; EPIONE
- 25/07/2025 ; permis de construire 0252372500006 ; Voie Nouvelle ; parcelle B 498 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 982 m² ; commencé ; MJ2S INVEST
- 04/02/2025 ; déclaration préalable 0252372500003 ; 7 Rue du 8 Mai ; parcelle AD 1199 ; 1 logement ; terrain 650 m² ; autorisé
- 18/01/2025 ; déclaration préalable 0252372500001 ; 2 Rue de Verdun ; parcelle AD 1230 ; 2 logements ; terrain 691 m² ; autorisé
- 25/11/2024 ; permis de construire 02523724A0004 ; 2 Impasse Bliss ; parcelle C 164 ; 442 m² ; terrain 10 791 m² ; autorisé ; ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES
- 04/06/2024 ; déclaration préalable 02523724A0016 ; 58 Rue de Verdun ; parcelle AC 486 ; terrain 979 m² ; autorisé
- 05/04/2024 ; permis de construire 02523724A0002 ; Rue du 8 Mai ; parcelles AD 853, AD 950P ; 20 logements, 1 889 m² ; terrain 11 245 m² ; terminé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 23/02/2024 ; permis de construire 02523724A0001 ; Rue des Oiches ; parcelle AB 934 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 24/10/2023 ; permis de construire 02523723A0003 ; 2 A Rue de la Gare ; parcelle AD 1231 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 513 m² ; autorisé
- 13/06/2023 ; permis de construire 02523723A0002 ; Site Compostiere des Lande ; parcelle B 448 ; 2 751 m² ; terrain 54 315 m² ; annulé ; ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD
- 24/04/2023 ; permis de construire 02523723A0001 ; Les Fosses ; parcelle AB 868 ; 12 m² ; terrain 254 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FESCHES-LE-CHATEL
- 12/10/2022 ; permis de construire 02523722A0007 ; Site Compostiere des Lande ; parcelle 0B 444 ; 40 logements, 1 448 m² ; terrain 54 315 m² ; autorisé ; ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD
- 23/09/2022 ; permis de construire 02523722A0005 ; 5 Rue de Dampierre ; parcelles AD 1170, AD 1201, AD 1217 ; 386 m² ; terrain 2 555 m² ; annulé ; EPIONE
- 08/09/2022 ; permis de construire 02523722A0006 ; Rue du 8 Mai - Parc d'Acti ; parcelles AB 113, AB 114, AB 119 ; 2 165 m² ; terrain 38 034 m² ; terminé ; CRISTEL
- 08/08/2022 ; permis de construire 02523722A0004 ; 2 Rue de la Voivre ; parcelle C 167 ; 423 m² ; terrain 7 503 m² ; terminé ; JRI
- 05/05/2022 ; permis d'aménager 02523722A0001 ; Champs Tueffer ; parcelles B 270, B 416, B 70 ; terrain 30 949 m² ; autorisé ; SCI LES BRIEROTTES
- 04/05/2022 ; permis de construire 02523722A0002 ; 5000 Site de la Compostiere des ; parcelle B 448 ; 232 m² ; terrain 54 315 m² ; annulé ; ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD
- 10/09/2021 ; permis de construire 02523721M0007 ; Impasse des Bliss ; parcelle C 182 ; 410 m² ; terrain 1 151 m² ; autorisé ; FABRELISA
- 01/09/2021 ; permis de construire 02523721M0008 ; Rue Louis Dormoy ; parcelle AB 391 ; 2 logements, 322 m² ; terrain 1 557 m² ; commencé
- 30/08/2021 ; permis de construire 02523721M0006 ; Rue des Oiches ; parcelle AB 256 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 604 m² ; annulé
- 24/02/2021 ; permis de construire 02523721M0002 ; 4 Rue de la Fraternite ; parcelles AC 553, AC 555 ; 1 logement ; terrain 1 421 m² ; terminé
- 30/07/2020 ; permis de construire 02523720M0004 ; Rue de l'Egalite ; parcelles B 136, B 431 ; 8 logements, 638 m² ; terrain 1 920 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 06/05/2020 ; permis de construire 02523720M0002 ; Rue du Puits ; parcelles AD 242P, AD 381, B 473P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 28/11/2019 ; permis de construire 02523719M0003 ; Champs des Oiches ; parcelle AB 256 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 585 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 02523719M0002 ; 12 Bi Rue de Mezire ; parcelles AC 262, AC 265, AC 269 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 585 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 02523719M0001 ; Pl du Marche ; parcelles AD 1170, AD 1217, AD 833 ; 38 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé ; BRISCHOUX
- 07/11/2018 ; permis de construire 02523718M0007 ; 15 B Rue du Dix Huit Novembre ; parcelle AB 865 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 2 190 m² ; autorisé
- 17/09/2018 ; permis de construire 02523718M0006 ; Les Bords de l'Allan ; parcelle AB 890 ; 2 logements, 248 m² ; terrain 958 m² ; commencé
- 09/02/2018 ; permis de construire 02523718M0002 ; Rue du Canal ; parcelle AB 763 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 30/01/2018 ; permis de construire 02523718M0001 ; Les Chenevieres Dessous ; parcelles AB 756, AB 763, AB 768 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis de construire 02523717M0005 ; 15 B Rue du Dix Huit Novembre ; parcelle AB 865 ; 4 logements, 372 m² ; terrain 2 190 m² ; annulé
- 05/01/2018 ; permis de construire 02523717M0007 ; parcelle AB 892 ; 1 logement, 220 m² ; commencé
- 19/12/2017 ; permis de construire 02523717M0006 ; Les Chenevieres Dessous ; parcelles AB 763, AB 888, AB 891 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 5 154 m² ; terminé
- 13/10/2017 ; permis de construire 02523717M0002 ; Combe du Milieu ; parcelle A 53 ; 160 m² ; terrain 1 892 m² ; annulé
- 25/09/2017 ; permis de construire 02523717M0003 ; 6 Rue Roger Salengro ; parcelle AB 816 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 383 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de construire 02523716M0008 ; 1 B Imp des Ecoles ; parcelle AD 20 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 4 500 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de construire 02523716M0008 ; 1 B Imp des Ecoles ; parcelle AD 20 ; 247 m² ; terrain 4 500 m² ; commencé
- 06/03/2017 ; permis de construire 02523716M0006 ; 23 Route de Méziré ; parcelle AC 24 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 20/12/2016 ; permis de construire 02523716M0004 ; Champs de L Oeil ; parcelle AB 581 ; 9 logements, 771 m² ; terrain 1 522 m² ; terminé ; MELIS SARL
- 04/04/2016 ; permis d'aménager 02523716M0001 ; Les Chenevieres Dessous ; parcelles AB 232, AB 234, AB 235 ; terrain 5 482 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 02523715M0003 ; 3 Imp Bliss ; parcelle C 185 ; 630 m² ; terrain 2 207 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILERE CIFTCI
- 26/06/2015 ; permis de construire 02523715M0002 ; Rue Louis Dormoy ; parcelles AB 581, AB 777 ; 11 logements, 868 m² ; terrain 1 728 m² ; annulé ; MELIS SARL
- 15/01/2015 ; permis de construire 02523714M0008 ; 11 Rue Neuve ; parcelle AD 1213 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 248 m² ; commencé
- 29/08/2014 ; permis de construire 02523714M0005 ; Rue de la Gare 25490 Fesch ; parcelles AD 127, AD 128 ; 6 logements, 283 m² ; terrain 2 343 m² ; commencé ; AF2E
- 10/08/2014 ; permis de construire 02523714M0004 ; 1 Clos des Moitrances ; parcelle AD 1097 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02523714M0003 ; 60 Rue de Verdun ; parcelles AC 609, AC 59, AC 626 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 015 m² ; annulé
- 22/03/2014 ; permis de construire 02523714M0001 ; 3 Imp Pierre Brossolette ; parcelles AC 584, AC 75 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 151 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 02523713M0004 ; Rue des Grands Champs ; parcelle AD 1081 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 02523712M0004 ; Rue Roger Salengro ; parcelles AB 101, AB 104, AB 105 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 290 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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