# Permis de construire de Feule (Doubs) : 5 autorisations

De 2015 à 2023 : 2 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/01/2023 ; permis de construire 02523922A0001 ; 1 Rue de Solemont ; parcelle ZA 89 ; 1 050 m² ; terrain 22 159 m² ; autorisé ; DES CAMPENOTTES
- 27/12/2020 ; permis de construire 02523920A0002 ; 5 Rue de Solemont ; parcelles B 606, B 605, B 604 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 717 m² ; commencé
- 20/10/2018 ; permis de construire 02523918A0002 ; 4 Pl de la Mairie ; parcelles B 570, B 100, B 569 ; 40 m² ; autorisé
- 07/08/2015 ; permis de construire 02523915A0002 ; Rue du Solemont ; parcelles B 602, ZA 93 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 116 m² ; autorisé
- 19/06/2015 ; déclaration préalable 02523915A0002 ; Bord Rd 36 ; parcelle B 543 ; 5 m² ; terminé ; COMMUNE DE FEULE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/feule-25239/permis
La commune : https://aucadastre.fr/feule-25239.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25239/permits