# Permis de construire de Flangebouche (Doubs) : 117 autorisations

De 2013 à 2026 : 71 de logement, 35 de locaux, 9 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 37 autorisations et 24 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/05/2026 ; permis de construire 0252432600004 ; 15 Rue du Charme ; parcelle AC 223 ; 230 m² ; terrain 3 421 m² ; autorisé ; HUMAE
- 23/04/2026 ; permis de construire 0252432600002 ; 4 Bas de Charme ; parcelle ZW 79 ; 835 m² ; terrain 88 690 m² ; commencé ; DU BAS DE CHARME
- 12/02/2026 ; permis de construire 0252432600001 ; 11 Rue Gustave Morel ; parcelles YA 157, YA 158 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 186 m² ; commencé
- 20/01/2026 ; permis de construire 0252432500006 ; 7 Rue des Tilleuls ; parcelle ZV 78 ; 2 logements, 172 m² ; terrain 806 m² ; commencé ; SCI CL IMMO 25
- 06/01/2026 ; permis de construire 0252432500005 ; 15 Rue du Charme ; parcelles AC 222, ZX 95 ; 139 m² ; terrain 1 182 m² ; autorisé ; SCI DU CHARME
- 12/12/2025 ; permis d'aménager 0252432500002 ; Rue Vaurepey ; parcelles ZX 45, ZX 97 ; terrain 4 195 m² ; autorisé ; PRO IMMO 25
- 27/09/2025 ; permis d'aménager 0252432500001 ; Rue Vaurepey ; parcelles ZX 45, ZX 97 ; terrain 4 195 m² ; annulé ; PRO IMMO 25
- 29/07/2025 ; permis de construire 0252432500003 ; 4c Rue de la Croix de Loray ; parcelle ZV 79 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 28/07/2025 ; déclaration préalable 0252432500016 ; 1 Rue de L Abbe Bergier ; parcelle AB 64 ; 1 logement ; terrain 835 m² ; autorisé
- 26/06/2025 ; permis de construire 0252432500002 ; 6 Place Paul Tarby ; parcelles AD 225, AD 56, AD 57 ; 3 logements ; terrain 3 263 m² ; annulé
- 26/06/2025 ; permis de construire 0252432500002 ; 6 Place Paul Tarby ; parcelles AD 225, AD 56, AD 57 ; terrain 3 263 m² ; annulé
- 16/05/2025 ; déclaration préalable 0252432500009 ; Voie Communale N_1 de Flan ; parcelle ZR 29 ; 19 m² ; terrain 25 995 m² ; autorisé
- 10/04/2025 ; permis de construire 0252432500001 ; 4a Rue de la Croix de Loray ; parcelles ZV 75, ZV 76 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 20/03/2025 ; déclaration préalable 0252432500003 ; 21 Rue du Mal Leclerc ; parcelle YA 22 ; 15 m² ; terrain 5 841 m² ; autorisé ; SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE
- 31/01/2025 ; permis de construire 02524324V0009 ; 4b Rue de la Croix de Loray ; parcelle ZV 77 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 12/12/2024 ; permis de construire 02524324V0008 ; 6 Rue Theodore Tissot ; parcelle AC 209 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 21/10/2024 ; déclaration préalable 02524324V0018 ; 10 Gr Grande Rue ; parcelle AD 46 ; 13 m² ; terrain 2 560 m² ; autorisé ; SCI BACAJA
- 10/10/2024 ; permis d'aménager 02524324V0001 ; Rang de Bemont ; parcelle ZS 4 ; terrain 110 469 m² ; commencé ; VERMOT
- 08/10/2024 ; permis de construire 02524324V0007 ; 5 Rue Theodore Tissot ; parcelle AC 211 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 14/09/2024 ; permis de démolir 02524324V0001 ; 16 Grande Rue ; parcelle AB 59 ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 11/07/2024 ; permis de construire 02524324V0004 ; 2b Rue de la Croix de Loray ; parcelles ZV 73, ZV 74 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 036 m² ; terminé
- 18/06/2024 ; permis de construire 02524324V0003 ; 1 l'Orcheval ; parcelle ZZ 45 ; 193 m² ; terrain 14 192 m² ; commencé ; EARL HUOT DAVID
- 13/03/2024 ; déclaration préalable 02524324V0003 ; 13 Rue du Charme ; parcelles AC 169, ZX 80 ; 51 m² ; terrain 2 531 m² ; autorisé
- 16/11/2023 ; permis de construire 02524323V0007 ; 7 Rue Theodore Tissot ; parcelles AC 212, AC 214 ; 2 logements, 235 m² ; terrain 558 m² ; terminé
- 19/09/2023 ; permis de construire 02524323V0006 ; 11 Rue du Sacre Coeur ; parcelles YA 128, YA 129, YA 138 ; 101 m² ; terrain 104 702 m² ; commencé ; GAEC GIRARDIN
- 31/08/2023 ; permis d'aménager 02524323V0001 ; Rue de la Vierge ; parcelles AC 219, AC 241, AC 244 ; terrain 27 234 m² ; autorisé ; GOURSOLL'IMMO
- 30/08/2023 ; permis de construire 02524323V0005 ; 2 Rue de L Eglise ; parcelles AC 125, AC 24 ; 2 logements ; terrain 1 598 m² ; commencé
- 10/07/2023 ; permis de construire 02524323V0004 ; 21 Rue Marechal Leclerc ; parcelle YA 22 ; 333 m² ; terrain 5 841 m² ; commencé ; SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE
- 26/04/2023 ; permis de construire 02524323V0001 ; Les Laves Deca ; parcelles C 129, C 430 ; 330 m² ; terrain 8 639 m² ; autorisé
- 03/04/2023 ; permis de construire 02524322V0007 ; 10 Rue de L Eglise ; parcelles AC 232, AC 234 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 803 m² ; terminé
- 15/09/2022 ; permis de construire 02524322V0005 ; 5 Rue Theodore Tissot ; parcelle AC 211 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 673 m² ; annulé
- 12/07/2022 ; permis de construire 02524322V0003 ; Rue Gustave Morel ; parcelles AB 101, AB 87 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 02/05/2022 ; permis de construire 02524322V0002 ; 3 Rue Theodore Tissot ; parcelle AC 210 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 25/04/2022 ; permis de démolir 02524322V0001 ; 22 Grande Rue ; parcelle AB 47 ; terrain 458 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 02524322V0001 ; Rue de la Vierge ; parcelles AC 224, AC 228 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 04/02/2022 ; permis de construire 02524321V0015 ; Voie Communale N_4 Gouffre ; parcelle ZZ 45 ; 1 logement, 139 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02524321V0013 ; Rue de la Vierge ; parcelles AC 113, AC 149 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 948 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; déclaration préalable 02524321V0039 ; 13 Rue du Charme ; parcelles AC 169, ZX 80 ; 1 logement ; terrain 2 531 m² ; autorisé
- 09/12/2021 ; permis de construire 02524321V0011 ; Le Chaumont ; parcelles D 479, D 481 ; 356 m² ; terrain 10 413 m² ; terminé ; GAEC CUENOT DU CHAUMONT
- 12/11/2021 ; permis de construire 02524321V0010 ; Lotissement le Grand Fre ; parcelle AC 200 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 3 464 m² ; autorisé
- 07/09/2021 ; déclaration préalable 02524321V0029 ; Rue Gustave Morel ; parcelle YA 160 ; 7 m² ; terrain 162 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 03/09/2021 ; permis de construire 02524321V0009 ; 11 Rue de la Croix de Loray ; parcelle ZT 42 ; 1 logement, 280 m² ; terrain 3 970 m² ; commencé
- 03/09/2021 ; permis de construire 02524321V0009 ; 11 Rue de la Croix de Loray ; parcelle ZT 42 ; 280 m² ; terrain 3 970 m² ; commencé
- 12/08/2021 ; permis de construire 02524321V0006 ; Lotissement le Grand Fren ; parcelle AC 208 ; 1 logement, 121 m² ; terminé
- 20/05/2021 ; permis d'aménager 02524321V0001 ; Rue de L Eglise ; parcelles AC 13, AC 91 ; terrain 2 138 m² ; autorisé
- 27/04/2021 ; permis de construire 02524321V0002 ; 10 Rue de L Hopital ; parcelles AB 12, AB 13 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 2 213 m² ; terminé ; LHACG IMMO
- 27/04/2021 ; permis de construire 02524321V0003 ; Rue de la Vierge ; parcelle ZW 64 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 13 910 m² ; terminé
- 27/04/2021 ; permis de construire 02524321V0004 ; 21 Rue du Marechal Leclerc ; parcelle YA 22 ; 413 m² ; terrain 5 841 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 02524320V0015 ; Village Haut ; parcelles AC 199, AC 203, AC 216 ; 715 m² ; terrain 5 209 m² ; commencé
- 08/03/2021 ; permis de construire 02524320V0014 ; Lotissement le Grand Fren ; parcelle AC 207 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 525 m² ; autorisé
- 14/02/2021 ; permis de construire 02524321V0001 ; 21 Rue du Marechal Leclerc ; parcelle YA 22 ; 191 m² ; terrain 5 841 m² ; terminé ; SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE
- 14/01/2021 ; permis de construire 02524320V0012 ; Rue du Charme ; parcelle AC 150 ; 276 m² ; terrain 926 m² ; terminé ; SCI DU CHARME
- 24/12/2020 ; permis de construire 02524320V0013 ; Lotissement le Grand Fren ; parcelle AC 165P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 539 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 02524320V0010 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AC 125 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis d'aménager 02524320V0001 ; Village Haut ; parcelle AC 216 ; terrain 2 307 m² ; autorisé
- 20/10/2020 ; permis de construire 02524320V0007 ; Les Blorciers ; parcelle ZZ 17 ; 1 262 m² ; terrain 58 304 m² ; terminé
- 25/08/2020 ; permis de construire 02524320V0005 ; A Vaurepey ; parcelles ZX 69, ZX 70 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 320 m² ; commencé
- 20/06/2020 ; permis de construire 02524320V0004 ; 22 Rue de l'Hopital ; parcelle AD 97 ; 4 logements, 165 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 19/03/2020 ; permis de construire 02524320V0001 ; 27 Rue du General de Gaulle ; parcelle ZW 72 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 860 m² ; autorisé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02524319V0014 ; Rue Pasteur ; parcelles AD 250, AD 253 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 132 m² ; terminé
- 04/11/2019 ; permis de construire 02524319V0009 ; Le Chateau Noirot ; parcelle YA 168A ; 1 logement, 87 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 04/11/2019 ; permis de construire 02524319V0010 ; Le Chateau Noirot ; parcelle YA 168B ; 1 logement, 87 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 21/07/2019 ; permis de construire 02524319V0006 ; Village Bas ; parcelles AB 111, AB 41 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 4 943 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 02524319V0005 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02524319V0003 ; Les Combes ; parcelles E 591, E 598, E 91 ; 1 logement ; terrain 38 248 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02524319V0001 ; 23 Rue des Pierres Tournantes ; parcelles ZX 25, ZX 86 ; 350 m² ; terrain 37 314 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LES RAVIERES DU LEVANT
- 18/02/2019 ; permis de construire 02524318V0011 ; La Vouillemotte ; parcelles C 21, C 22, C 23 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 82 104 m² ; terminé
- 12/12/2018 ; permis de construire 02524318V0010 ; 16 Rue de la Vierge ; parcelles ZW 61, ZW 65 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 5 578 m² ; terminé
- 06/12/2018 ; permis d'aménager 02524318V0001 ; Village Haut ; parcelles AC 164, AC 168, AC 200 ; terrain 10 709 m² ; terminé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 27/11/2018 ; permis de construire 02524318V0008 ; Rang de Bemont ; parcelles ZS 3, ZS 4 ; 990 m² ; terrain 135 415 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 02524318V0006 ; Lotissement le Chateau No ; parcelle YA 172 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 823 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 02524318V0003 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AD 182 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 02524318V0002 ; Lotissement Sertefroy Lot ; parcelles YA 174, YA 176 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 634 m² ; commencé
- 04/10/2017 ; permis de construire 02524317V0006 ; Les Laves Dela ; parcelles D 484, D 487 ; 65 m² ; terrain 12 025 m² ; terminé
- 15/09/2017 ; permis de construire 02524317V0003 ; 4 Bas de Charme ; parcelle ZX 22 ; 320 m² ; terrain 95 240 m² ; terminé
- 20/07/2017 ; permis de construire 02524317V0002 ; 8 Rue de l'Hopital ; parcelles AD 10, AD 136, AD 9 ; 3 000 m² ; terrain 10 327 m² ; terminé
- 19/06/2017 ; permis d'aménager 02524317V0001 ; Village Scierie ; parcelles AD 185, AD 188, AD 190 ; terrain 11 592 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 20/03/2017 ; permis de construire 02524316V0006 ; Rue Gustave Morel ; parcelles AB 16, AB 17 ; 3 logements, 276 m² ; terrain 1 440 m² ; commencé ; GD PROMOTION
- 03/08/2016 ; permis de construire 02524316V0005 ; 1 L Adroit ; parcelles C 428, C 335, C 334 ; 856 m² ; terrain 59 377 m² ; commencé ; GAEC DES ADROITS
- 20/05/2016 ; permis d'aménager 02524316V0001 ; Village Haut ; parcelles AC 163, AC 164, AC 168 ; annulé
- 11/03/2016 ; permis de construire 02524316V0001 ; Rue des Gentianes ; parcelle YA 101 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 09/12/2015 ; permis de construire 02524315V0019 ; Rue du Chateau Noirot ; parcelles YA 104, YA 100 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 26/10/2015 ; permis de construire 02524315V0014 ; Au Corveris ; parcelle ZK 10 ; 240 m² ; terrain 11 029 m² ; terminé
- 04/10/2015 ; permis de construire 02524315V0016 ; Rue de la Croix de Loray ; parcelle ZT 84 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 282 m² ; commencé
- 30/09/2015 ; permis de construire 02524315V0015 ; 11 Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 33 ; 2 logements ; terrain 1 526 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 02524315V0017 ; Rue de la Croix de Loray ; parcelles ZH 48, ZH 47 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 29/08/2015 ; permis de construire 02524315V0012 ; 11 Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 33 ; 2 logements ; terrain 1 526 m² ; commencé ; SCI DU CHARRON
- 16/07/2015 ; permis de construire 02524315V0013 ; Montalot ; parcelles B 493, B 491, B 196 ; 1 logement, 428 m² ; terrain 2 320 m² ; terminé
- 29/06/2015 ; permis de construire 02524315V0010 ; Rue du Rocher ; parcelle ZV 64 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 1 125 m² ; terminé ; GD PROMOTION
- 04/06/2015 ; permis de construire 02524315V0003 ; 9 Rue Rue du Marechal Leclerc ; parcelle YA 147 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 26/05/2015 ; permis de construire 02524315V0002 ; 12 Rue saint Joseph ; parcelle AD 23 ; 2 logements, 78 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02524315V0006 ; Lotis  Sertefroy ; parcelle YA 143 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 608 m² ; terminé
- 18/05/2015 ; permis de construire 02524315V0011 ; Montalot ; parcelles B 493, B 491, B 196 ; 1 logement, 428 m² ; terrain 2 320 m² ; commencé
- 16/05/2015 ; permis de construire 02524314V0013 ; 1 Rue du Marechal Leclerc ; parcelle AB 20 ; 2 logements ; terrain 397 m² ; autorisé ; DAIMCA
- 16/05/2015 ; permis de construire 02524315V0005 ; Rue du Rocher ; parcelles ZV 67, ZV 63 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 568 m² ; terminé
- 16/05/2015 ; permis de construire 02524315V0001 ; 21 Rue du Marechal Leclerc ; parcelle AY 22 ; 814 m² ; terrain 5 841 m² ; terminé ; SOC FROM FRUITIERE FLANGEBOUCHE-SOMMETTE
- 24/04/2015 ; permis de construire 02524314V0012 ; Rue du Charme ; parcelles AC 187, AC 182 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 12/04/2015 ; permis de construire 02524315V0004 ; Rue du Rocher ; parcelles ZV 67, ZV 63 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 02524314V0011 ; 9 Rue du Marechal Leclerc ; parcelles YA 156, YA 155 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 22/01/2015 ; permis de construire 02524314V0010 ; Rue de la Croix de Loray ; parcelle ZT 79 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 17/10/2014 ; permis de construire 02524314V0009 ; Rue du Rocher ; parcelle ZV 59P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 18/09/2014 ; permis de construire 02524314V0007 ; Lotissement Sertefroy ; parcelles YA 153, YA 154 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 24/08/2014 ; permis de construire 02524314V0008 ; Rue Pasteur ; parcelle AC 154 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 449 m² ; terminé
- 04/08/2014 ; permis de construire 02524314V0005 ; La Chaux ; parcelles ZP 27, ZP 13 ; 1 892 m² ; terrain 6 827 m² ; autorisé
- 26/07/2014 ; permis de construire 02524314V0006 ; La Chaux ; parcelles ZP 27, ZP 13 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 6 827 m² ; commencé
- 11/07/2014 ; permis de construire 02524314V0004 ; Rue de la Croix de Loray ; parcelles ZH 48, ZH 47 ; 1 logement, 132 m² ; annulé
- 08/07/2014 ; permis de construire 02524314V0002 ; Chemin Rural N  8 ; parcelles YA 85, YA 46, YA 45 ; 65 m² ; terrain 101 380 m² ; terminé
- 05/06/2014 ; permis de construire 02524314V0001 ; Lot Sertefroy ; parcelle YA 144 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 10/12/2013 ; permis de construire 02524313V0006 ; Sertefroy ; parcelle YA 26 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 11/11/2013 ; permis de construire 02524313V0005 ; Rue de Chateau Noirot ; parcelles YA 102, YA 99 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 931 m² ; terminé
- 31/08/2013 ; permis de construire 02524313V0003 ; Rue du Sacre Coeur ; parcelles YA 129, YA 128, YA 9 ; 446 m² ; terminé
- 15/07/2013 ; permis de construire 02524313V0001 ; 21 Rue Marechal Leclerc ; parcelle YA 21 ; 10 m² ; terrain 2 559 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 02524313V0002 ; 8 ; parcelle ZL 40P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 303 m² ; commencé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02524312V0013 ; Rue des Freres Lumiere ; parcelles AC 171, AC 174, AC 176P ; 2 logements, 172 m² ; terrain 1 484 m² ; autorisé
- 08/02/2013 ; permis de construire 02524312V0011 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelle AC 68 ; terminé
- 30/01/2013 ; permis de construire 02524312V0010 ; Au Village ; parcelles ZV 26, ZV 41, ZV 42 ; 2 738 m² ; terrain 100 942 m² ; autorisé
- 07/01/2013 ; permis de construire 02524312V0012 ; Les Combes ; parcelles E 91, E 92, E 591 ; 1 073 m² ; terrain 41 140 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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