# Rang de Bémont, 25390 Flangebouche : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.15363, 6.46818 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25243_B051.

## La parcelle

- Parcelle : ZR 28
- Contenance : 67 330 m²
- Identifiant : 25243000ZR0028
- Feuille : 000 ZR 01, échelle 1:2000, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 688,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 422 kWh par an, pour 1 423 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Aa, aagricole, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 117 de la commune

- 10/10/2024 ; permis d'aménager 02524324V0001 ; Rang de Bemont ; parcelle ZS 4 ; terrain 110 469 m² ; commencé ; VERMOT
- 27/11/2018 ; permis de construire 02524318V0008 ; Rang de Bemont ; parcelles ZS 3, ZS 4 ; 990 m² ; terrain 135 415 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/flangebouche-25243/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/flangebouche-25243/rang-de-bemont-B051
La commune : https://aucadastre.fr/flangebouche-25243.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25243_B051