# Permis de construire de Flavignerot (Côte-d'Or) : 21 autorisations

De 2013 à 2019 : 17 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/03/2019 ; permis de construire 02127018R0004 ; Le Village ; parcelles AH 259, AH 269 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 828 m² ; terminé
- 20/12/2018 ; permis de construire 02127018R0003 ; Rue Andre Patte ; parcelles AH 249, AH 261, AH 277 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 497 m² ; autorisé
- 03/05/2018 ; permis de construire 02127018R0002 ; 1 Chemin des Vaugeres ; parcelles AE 114, AE 115, AE 116 ; 226 m² ; terrain 9 448 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02127017R0007 ; Le Clos de Flavius ; parcelles AH 241, AH 254, AH 272 ; 1 logement, 163 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 02127017R0003 ; Rue de la Ferme ; parcelle AC 238 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 737 m² ; commencé
- 27/07/2017 ; permis de construire 02127017R0002 ; Lotissement le Clos Flaviu ; parcelles AH 226, AH 266 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 04/05/2017 ; permis de construire 02127016R0006 ; Lotissement le Clos de Fl ; parcelles AH 247, AH 259, AH 275 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 06/04/2017 ; permis de construire 02127017R0001 ; Le Clos Flavius ; parcelles AH 248, AH 260, AH 276 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 01/12/2016 ; permis de construire 02127016R0004 ; Rue Andre Patte - Lot N_3 ; parcelles AH 230, AH 243, AH 256 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 13 450 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 02127016R0001 ; Lieu Dit - le Clos Flavius ; parcelles AH 228, AH 57 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 02127016R0002 ; Le Clos de Flavius ; parcelle AH 270 ; 1 logement, 132 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; permis de construire 02127015R0006 ; Rue Andre Patte ; parcelle AH 58 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 585 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 02127015R0004 ; Le Village ; parcelles AH 130, AH 57, AH 58 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 25 584 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 02127015R0005 ; Le Village ; parcelles AH 130, AH 59 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 4 982 m² ; terminé
- 17/11/2015 ; permis de construire 02127015R0002 ; Le Village ; parcelle AH 57 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 13 450 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 02127015R0003 ; Le Village ; parcelles AH 130, AH 57, AH 58 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 21 017 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; déclaration préalable 02127015R0003 ; 8 Rue de la Ferme ; parcelle AH 14 ; terrain 2 068 m² ; autorisé
- 11/08/2015 ; permis de construire 02127015R0001 ; Le Village ; parcelle AH 57 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 13 450 m² ; commencé
- 27/03/2014 ; permis d'aménager 02127013R0001 ; Rue Andre Patte ; parcelles AH 130, AH 57, AH 58 ; terrain 25 584 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL SNC
- 04/02/2014 ; permis de construire 02127013R0002 ; 6 Grande Rue ; parcelles AH 1, AH 161, AH 162 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 480 m² ; commencé
- 14/03/2013 ; permis de construire 02127012D0007 ; 56 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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