# Permis de construire de Fleurey (Doubs) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 3 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2025 ; permis de construire 0252442500001 ; Chemin du Moulin ; parcelle B 39 ; 68 m² ; terrain 24 910 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JEAMBRUN
- 20/11/2024 ; permis de démolir 02524424R0001 ; 2 Rue du Champ du Cret ; parcelle C 135 ; autorisé
- 13/11/2020 ; permis de construire 02524420R0002 ; Les Pres Monsieur ; parcelle B 39 ; 300 m² ; terrain 24 910 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JEAMBRUN
- 20/10/2020 ; permis de construire 02524420R0003 ; Le Saussey ; parcelles OA 258, OA 107 ; 1 logement ; terrain 10 114 m² ; autorisé
- 05/05/2019 ; permis de construire 02524419R0001 ; 4b Chem du Moulin ; parcelle B 43 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 410 m² ; commencé
- 22/08/2018 ; permis de construire 02524418R0002 ; 9 Rue des Fontaines ; parcelle B 6 ; 1 320 m² ; terrain 11 945 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANDES PLANCHES-SANDOZ
- 27/05/2018 ; permis de construire 02524418R0001 ; 9 Rue des Fontaines ; parcelle B 6 ; 1 320 m² ; terrain 11 945 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANDES PLANCHES-SANDOZ
- 21/05/2017 ; permis de construire 02524417H0001 ; A la Combe ; parcelle 0D 77 ; 183 m² ; terrain 938 m² ; autorisé
- 29/05/2016 ; permis de construire 02524416R0002 ; Combe D Amotte ; parcelles A2 35, A2 336 ; 924 m² ; terrain 23 118 m² ; autorisé
- 11/04/2016 ; permis de construire 02524416R0001 ; La Sincelle ; parcelles B 247, B 408, B 410 ; 573 m² ; terrain 46 390 m² ; autorisé
- 20/06/2015 ; permis de construire 02524415R0002 ; 4bis Chem du Moulin ; parcelle B 64 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 17/10/2014 ; permis de construire 02524414R0002 ; 3 ; parcelles B 410, B 408, B 247 ; 130 m² ; terrain 1 210 m² ; autorisé
- 10/03/2014 ; permis de construire 02524413R0001 ; Grande Planche ; parcelle B0 6 ; 150 m² ; terrain 11 945 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANDES PLANCHES-SANDOZ
- 05/01/2013 ; permis de construire 02524412R0001 ; Combe D Amotte ; parcelles A2 322, A2 335, A2 336 ; 230 m² ; terrain 20 850 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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