# Impasse Chative, 31130 Flourens : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.59575, 1.53958 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31184_0062.

## La parcelle

- Parcelle : ZI 18
- Contenance : 1 091 m²
- Identifiant : 31184000ZI0018
- Feuille : 000 ZI 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 218,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 966 kWh par an, pour 1 674 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zonage du plui-h : a (re-nr-nr-nr), du PLUi Toulouse Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( sans_objet / sans_objet)
- Secteurs de stationnement : Secteur 4

### Informations (2)

- Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
- Réglement local de publicité intercommunal

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Flourens

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 07/09/2023 ; 2 Impasse Chative 31130 Flourens ; maison, 120,3 m², construit en 1970 ; énergie E, climat E
- 07/07/2023 ; 6 Impasse Chative 31130 Flourens ; maison, 79,7 m², construit en 1963 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 28, dont TIBCO (TIBCO) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/490697927) ; ATELIERS HTE GARONNE ETS AURIOL ETCIE (AGH) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/550800528) ; KOBO PRODUCTS SAS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/402744833) ; AHG FIXATIONS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/752136341) ; LES 5 FILLES HAUTEFEUILLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/878631860) ; PEDICULUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/852797232)
- Voies voisines : Chemin de Rebeillou (54 m) https://aucadastre.fr/flourens-31184/chemin-de-rebeillou-0032.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/flourens-31184/impasse-chative-0062
La commune : https://aucadastre.fr/flourens-31184.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31184_0062