# Permis de construire de Foissy (Côte-d'Or) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/06/2026 ; permis de construire 02127426S0004 ; Metairie Bidault ; parcelle A 356 ; 100 m² ; terrain 7 570 m² ; autorisé ; METAIRIE BIDAULT
- 28/11/2024 ; permis de construire 02127424S0002 ; 3 Chemin de Mercey ; parcelle OD 495 ; 300 m² ; terrain 1 989 m² ; autorisé
- 04/11/2024 ; permis de construire 02127424S0001 ; Hameau de Sasoge ; parcelle A 599 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé
- 19/04/2023 ; permis d'aménager 02127423S0001 ; 2 Rue de la Velle ; parcelles D 585, D 586 ; 40 m² ; autorisé
- 19/04/2023 ; permis d'aménager 02127423S0001 ; 2 Rue de la Velle ; parcelles D 585, D 586 ; autorisé
- 13/01/2023 ; déclaration préalable 02127422S0013 ; Metairie Bidault ; parcelle A 493 ; 1 logement, 70 m² ; autorisé ; METAIRIE BIDAULT
- 19/12/2022 ; permis de construire 02127422S0005 ; 6 Rue Simone ; parcelles C 88, C 89, C 90 ; 1 logement, 49 m² ; commencé
- 19/12/2022 ; permis de construire 02127422S0004 ; 248 m² ; commencé
- 11/02/2022 ; permis de construire 02127421S0004 ; Chem de la Couture ; parcelle A 129 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de construire 02127421S0003 ; 2bis Rue de L Eglise ; parcelle C 30 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé
- 06/09/2021 ; permis de construire 02127421S0001 ; 23 Rte de Beaune ; parcelle B 442 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 19 357 m² ; commencé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02127420S0001 ; 22 Rte de Beaune ; parcelles D 315, D 542 ; 189 m² ; terrain 2 637 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 02127416S0001 ; Route de Culetre ; parcelles B 335, B 334, B 333 ; terrain 5 730 m² ; commencé
- 03/02/2016 ; permis de construire 02127415S0001 ; Voie Communal N 4 ; parcelle C 543 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 12 615 m² ; commencé
- 10/09/2013 ; permis de construire 02127413S0002 ; Rte des Chaumes ; parcelle A 582 ; 1 logement, 102 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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