# Le Vignoble, 09000 Foix : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 42.94822, 1.63524 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09122_9cs7xu. ## La parcelle - Parcelle : AN 130 - Contenance : 534 m² - Identifiant : 09122000AN0130 - Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 5 - Bâtiment au point : 4 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 434,2 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,1 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 814 kWh par an, pour 1 601 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UB1, zones correspondant aux extensions pavillionnaires récentes généralement dans la continuité des centres historiques, du PLUi Pays Foix-Varilhes, en vigueur depuis le 26/02/2025. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Servitudes d'utilité publique (1) - PPRN de la commune de Foix ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 12 sur les 486 de la commune - 20/11/2024 ; permis de construire 00912224C0022 ; 20 le Vignoble ; parcelle AN 148 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 605 m² ; terminé - 15/03/2023 ; permis de construire 00912223C0002 ; Le Vignoble ; parcelle AN 156 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 560 m² ; autorisé - 21/02/2023 ; permis de construire 00912222C0054 ; Le Vignoble ; parcelle AN 157 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 857 m² ; autorisé - 14/06/2021 ; permis de construire 00912221C0018 ; Le Vignoble ; parcelle AN 148 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 13 564 m² ; commencé ; BRIBOU - 11/05/2021 ; permis de construire 00912221C0017 ; Le Vignoble ; parcelles AN 133, AN 145 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 13 564 m² ; autorisé ; BRIBOU - 06/05/2021 ; permis de construire 00912221C0011 ; Le Vignoble ; parcelles AN 133, AN 144 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 14 025 m² ; commencé - 06/03/2020 ; permis de construire 00912219C0045 ; Le Vignoble ; parcelles AN 126, AN 90 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 18 605 m² ; autorisé - 23/01/2020 ; permis de construire 00912219C0042 ; Le Vignoble ; parcelle AN 91 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 2 033 m² ; commencé - 04/10/2019 ; permis de construire 00912219C0027 ; Le Vignoble ; parcelle AN 90 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 17 992 m² ; terminé - 05/07/2019 ; permis de construire 00912219C0009 ; Le Vignoble ; parcelle AN 90 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 17 992 m² ; terminé - 27/09/2017 ; permis d'aménager 00912217C0001 ; Le Vignoble ; parcelle AN 90 ; terrain 17 992 m² ; commencé - 09/04/2014 ; permis de construire 00912214C0005 ; Le Vignoble ; parcelle AN 66 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 29 464 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/foix-09122/permis.md ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1 - 03/11/2023 ; Le Vignoble 09000 Foix ; maison, 130 m², construit en 1949 ; énergie E, climat E ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 3 sur 3. - Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/02/1999. ## Autour - Voies voisines : Chemin de Ribérou (51 m) https://aucadastre.fr/foix-09122/chemin-de-riberou-1314.md ; Chemin des Hauts du Vignoble (68 m) https://aucadastre.fr/foix-09122/chemin-des-hauts-du-vignoble-ab02ig.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/foix-09122/le-vignoble-9cs7xu La commune : https://aucadastre.fr/foix-09122.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/09122_9cs7xu