# Permis de construire de Foncegrive (Côte-d'Or) : 9 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/08/2025 ; permis d'aménager 02127525E0001 ; Chem Rural de Gers ; parcelle ZB 62 ; autorisé ; COMMUNE DE FONCEGRIVE
- 16/01/2024 ; permis de construire 02127523E0003 ; Chem de Barme ; parcelle AA 6 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 7 771 m² ; autorisé
- 08/10/2022 ; permis de construire 02127522E0002 ; Chem de Barme ; parcelle ZC 81 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02127521E0001 ; 5 Chem de Barme ; parcelle ZC 74 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 20/11/2018 ; permis de construire 02127518E0002 ; 1 Pl de la Mairie ; parcelle AB 62 ; 2 logements, 20 m² ; terrain 744 m² ; commencé ; COMMUNE DE FONCEGRIVE
- 09/08/2018 ; permis de construire 02127518E0003 ; 2 Rue du Chene ; parcelle AB 98 ; 3 logements ; terrain 331 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FONCEGRIVE
- 08/05/2018 ; permis de construire 02127518E0001 ; Chem de Barme ; parcelle ZC 80 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 864 m² ; autorisé
- 28/05/2015 ; permis de construire 02127514E0002 ; Les Herbues ; parcelles ZE 7, ZE 3 ; 548 m² ; terrain 305 750 m² ; autorisé ; SOCIETE D'EXPLOSIFS DU CENTRE EST
- 05/09/2013 ; permis de construire 02127513E0001 ; Village ; parcelles AB 93, AB 94, AB 127 ; 255 m² ; terrain 13 859 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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