# Permis de construire de Fontain (Doubs) : 59 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 29 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; déclaration préalable 02524526C0014 ; 3 la Malpierre ; parcelle WK 10 ; terrain 5 807 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; permis de construire 02524526C0001 ; 1 Route de la Forêt ; parcelles WL 26, ZR 70 ; 374 m² ; terrain 14 367 m² ; commencé ; GAEC DUQUET
- 18/03/2026 ; déclaration préalable 02524526C0005 ; 18 Rue de la Fontaine ; parcelles AC 133, AC 143, AC 144 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 2 115 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; déclaration préalable 02524526C0005 ; 18 Rue de la Fontaine ; parcelles AC 133, AC 143, AC 144 ; 20 m² ; terrain 2 115 m² ; autorisé
- 07/11/2025 ; permis de construire 02524525C0004 ; 8 Rue de l'Ecole ; parcelle AD 215 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 674 m² ; commencé
- 18/09/2025 ; permis de construire 02524525C0002 ; Route de Pugey ; parcelle WK 45 ; 387 m² ; terrain 10 191 m² ; commencé ; SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN
- 23/10/2024 ; permis de construire 02524524C0004 ; 3 Petit Canton ; parcelle WD 15 ; 242 m² ; terrain 16 240 m² ; autorisé ; EARL DE LA PETITE VEZE
- 05/09/2024 ; déclaration préalable 02524524C0021 ; 44 Route du Fort ; parcelle AB 4 ; terrain 2 241 m² ; autorisé
- 19/06/2024 ; permis de construire 02524524C0002 ; 44 Rte de Levier ; parcelle AB 43 ; 1 logement, 19 m² ; terminé ; JMCN
- 19/06/2024 ; permis de construire 02524524C0003 ; 15 Rue de L Ecole ; parcelles ZR 133, ZR 131, ZR 134 ; 8 m² ; terrain 13 107 m² ; terminé ; SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY
- 29/03/2024 ; permis de construire 02524524C0001 ; Rue de l'Ecole ; parcelle AD 216 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 672 m² ; commencé
- 14/03/2024 ; permis de construire 02524523C0003 ; 1 Rue du Stade ; parcelle AD 33 ; 3 logements, 43 m² ; terrain 1 407 m² ; commencé
- 27/01/2023 ; permis de construire 02524522C0005 ; 28 Route du Fort ; parcelle AC 111 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 25/11/2022 ; permis de construire 02524522C0001 ; La Loge ; parcelles C 303, C 273, C 272 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 16/09/2022 ; permis de construire 02524522C0004 ; 42 Route du Fort ; parcelle AB 50 ; 1 logement, 618 m² ; terrain 2 475 m² ; commencé
- 04/02/2022 ; permis de construire 02524521C0008 ; 14 Rue de la Fontaine ; parcelle AC 25 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 2 397 m² ; commencé
- 30/11/2021 ; permis de construire 02524521C0005 ; 4 Route de Merey ; parcelle WD 52 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 09/11/2021 ; permis de construire 02524521C0006 ; 1 le Bout du Bois ; parcelle WA 7 ; 117 m² ; terrain 4 100 m² ; terminé ; EARL BULLOZ
- 30/07/2021 ; permis de construire 02524521C0004 ; 4 Chemin du Liege ; parcelle WC 23 ; 2 logements, 71 m² ; terrain 13 080 m² ; commencé
- 25/05/2021 ; permis de construire 02524521C0002 ; Chemin des Pierres ; parcelle AB 143 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 566 m² ; terminé
- 13/04/2021 ; déclaration préalable 02524521C0016 ; Rue de la Combe Bourgogne ; parcelle ZR 136 ; 9 m² ; terrain 1 612 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/04/2021 ; déclaration préalable 02524521C0009 ; 28 Chemin de la Chassagne ; parcelle C 266 ; 887 m² ; terrain 2 742 m² ; autorisé
- 09/03/2021 ; permis de construire 02524520C0010 ; 24 Chemin des Pierres ; parcelle AB 20 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 811 m² ; terminé
- 08/03/2021 ; permis de construire 02524520C0009 ; 17 Rue du Stade ; parcelle AD 178 ; 368 m² ; terrain 3 883 m² ; autorisé ; SCI LA MENUISERIE
- 05/03/2021 ; permis d'aménager 02524520C0001 ; Rue de l'Ecole (rd 111) ; parcelle AD 76 ; terrain 4 277 m² ; terminé ; 360 IMMO
- 19/01/2021 ; permis de construire 02524520C0011 ; Lotissement Chemin des Pie ; parcelle AB 144 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 759 m² ; commencé
- 01/12/2020 ; permis de construire 02524520C0007 ; Sur Ruroie ; parcelles ZP 35, ZP 37 ; 1 624 m² ; terrain 17 567 m² ; terminé ; GAEC TOITOT LA FERME ROSE
- 06/10/2020 ; permis de construire 02524520C0006 ; Chemin des Pierres ; parcelle AB 20 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 811 m² ; terminé
- 31/08/2020 ; permis de construire 02524520C0004 ; Impasse des Vergers ; parcelles AZ 274, AZ 95 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 949 m² ; autorisé
- 10/04/2020 ; permis de construire 02524520C0003 ; Rue du Chateau ; parcelle AA 1 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 127 m² ; commencé
- 19/03/2020 ; permis de construire 02524520C0001 ; Le Bout du Bois ; parcelle ZR 34 ; 604 m² ; terrain 67 763 m² ; terminé ; EARL BULLOZ
- 02/12/2019 ; permis de construire 02524519C0005 ; 17 Rue du Stade ; parcelle AD 178 ; 597 m² ; terrain 3 883 m² ; annulé ; SCI LA MENUISERIE
- 03/10/2019 ; permis de démolir 02524519C0003 ; 4-6 Place de l'Eglise ; parcelles AC 39, AC 40, AC 137 ; terrain 596 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FONTAIN
- 01/08/2019 ; permis de démolir 02524519C0002 ; Rue Traversiere ; parcelle AD 18 ; terrain 546 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 02524519C0001 ; Rue de la Combe Bourgogne ; parcelles ZR 89, ZR 76, ZR 84 ; 13 logements, 869 m² ; terrain 7 524 m² ; terminé ; GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
- 07/05/2019 ; permis de démolir 02524519C0001 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelles AD 24, AD 109 ; terrain 1 589 m² ; autorisé ; SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN
- 01/03/2019 ; permis de construire 02524518C0003 ; 17 Rue du Stade ; parcelle AD 178 ; 951 m² ; terrain 3 883 m² ; autorisé ; SCI LA MENUISERIE
- 14/01/2019 ; déclaration préalable 02524518C0013 ; Rue du Stade ; parcelle AD 96 ; 27 m² ; terrain 24 714 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FONTAIN
- 22/12/2018 ; permis de construire 02524518C0002 ; Route de la Foret ; parcelles WL 26, ZR 70 ; 80 m² ; terrain 14 367 m² ; commencé ; GAEC DUQUET
- 21/12/2018 ; permis de construire 02524518C0001 ; Route de Pugey ; parcelle WK 45 ; 657 m² ; terrain 10 191 m² ; terminé ; SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN
- 23/06/2017 ; permis de construire 02524516C0005 ; 17 Rue du Craquelin ; parcelle AD 88 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 929 m² ; terminé
- 22/03/2017 ; permis de construire 02524516C0006 ; 15 Rue de l'Ecole ; parcelles ZR 83, ZR 130, AC 254 ; 551 m² ; terrain 12 969 m² ; commencé ; SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY
- 02/05/2016 ; déclaration préalable 02524516C0011 ; 1 Chemin des Mercureaux ; parcelle AA 36 ; 20 m² ; autorisé
- 19/03/2016 ; permis de construire 02524515C0007 ; Bas des Roches ; parcelles WD 131, WD 103 ; 412 m² ; terrain 13 054 m² ; commencé ; GAEC DE LA FORET MAIROT
- 19/03/2016 ; permis de construire 02524515C0008 ; Bas des Roches ; parcelles WD 103, WD 68 ; 402 m² ; terrain 35 057 m² ; terminé ; GAEC DE LA FORET MAIROT
- 17/03/2016 ; permis de construire 02524516C0002 ; Route de Pugey ; parcelles WK 41, WK 42, WK 48 ; 618 m² ; terrain 23 260 m² ; terminé ; CORNU SA FONTAIN
- 04/03/2016 ; permis de construire 02524515C0006 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AC 55 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 482 m² ; autorisé
- 29/07/2015 ; permis de construire 02524515C0004 ; Rue de la Combe de Bourgogne ; parcelle ZR 80 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 776 m² ; terminé ; SCI E.M.R.P.
- 29/07/2015 ; permis de construire 02524515C0004 ; Rue de la Combe de Bourgogne ; parcelle ZR 80 ; 85 m² ; terrain 2 776 m² ; terminé ; SCI E.M.R.P.
- 11/06/2015 ; permis de construire 02524515C0003 ; 6 Rue de la Fontaine ; parcelle AC 33 ; 2 logements, 84 m² ; commencé
- 13/04/2015 ; permis de construire 02524515C0001 ; La Malpierre ; parcelle WK 3 ; 569 m² ; terrain 41 820 m² ; commencé
- 23/12/2014 ; permis de construire 02524514C0005 ; 1 Impas des Vergers ; parcelle AC 100 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 496 m² ; annulé
- 03/07/2014 ; permis de construire 02524514C0001 ; Route de la Foret ; parcelles WD 143, WL 7 ; 1 logement, 440 m² ; terrain 10 161 m² ; terminé
- 28/01/2014 ; permis de construire 02524513C0005 ; Route de Pugey ; parcelle WK 21 ; 1 296 m² ; terrain 10 327 m² ; commencé ; EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN
- 16/08/2013 ; permis de construire 02524513C0003 ; Champs Bossand ; parcelles ZS 33, ZS 34 ; 474 m² ; terrain 211 751 m² ; terminé ; GAEC MARTIN DU GRAND VERGER
- 04/08/2013 ; permis de construire 02524513C0004 ; 7 Rte de la Chapelle des Buis ; parcelle AA 122 ; 3 logements, 9 m² ; terrain 2 875 m² ; terminé
- 11/06/2013 ; permis de construire 02524513C0001 ; 4 ; parcelle WI 11 ; 1 070 m² ; terrain 38 326 m² ; commencé ; EARL JEANNEROD LAURENT
- 06/03/2013 ; permis de construire 02524512C0014 ; Rte de Pugey ; parcelle WK 21 ; 1 220 m² ; terrain 7 618 m² ; autorisé ; EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN
- 19/02/2013 ; permis de construire 02524512C0015 ; Champs Bossan ; parcelle ZS 43 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 530 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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