# Permis de construire de Fontangy (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2014 à 2021 : 2 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/07/2021 ; permis de construire 02128021M0002 ; 14 Rte Departementale 36 ; parcelle ZP 55 ; 96 m² ; terrain 198 m² ; terminé
- 21/10/2020 ; permis de construire 02128020M0003 ; Rte de la Chaume ; parcelle ZP 53 ; 388 m² ; terrain 1 748 m² ; autorisé ; DA SILVA
- 22/06/2020 ; permis de construire 02128020M0001 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelles ZH 77, ZH 75 ; 108 m² ; terrain 4 869 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; déclaration préalable 02128020M0001 ; Chem D Exploitation N 19 ; parcelle ZP 53 ; 18 m² ; terrain 1 946 m² ; autorisé ; DA SILVA
- 16/09/2019 ; permis de construire 02128019M0001 ; Les Grands Champs ; parcelle ZV 1 ; 452 m² ; terrain 28 530 m² ; terminé ; GAEC DE LIGOT
- 13/02/2019 ; permis de construire 02128018M0003 ; Chem de la Croix Blanche ; parcelles C 243, C 316, C 242 ; 180 m² ; autorisé
- 12/02/2019 ; permis de construire 02128018M0004 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelles ZH 75, ZH 77 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 869 m² ; terminé
- 15/02/2017 ; permis de construire 02128016M0004 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelles A 317, A 403, A 401 ; 626 m² ; terrain 2 784 m² ; commencé ; GAEC DE LIGOT
- 06/05/2015 ; permis de construire 02128015M0002 ; 3 Rue de la Boucharde ; parcelles 0F 343, F 342 ; 1 logement ; terrain 3 428 m² ; commencé
- 09/12/2014 ; permis de construire 02128013M0003 ; Les Lavieres  la Mechante Piece ; parcelles ZL 17, ZL 15, ZL 14 ; 32 m² ; autorisé ; MET MONT ERNAULT
- 26/02/2014 ; permis de construire 02128014M0001 ; Hameau de Chazelle L Echo ; parcelle Z 9 ; terminé ; GAEC FEVRIER BULLIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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