# Impasse Rue Basse, 30580 Fontarèches : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.10818, 4.43785 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 30115_0010.

## La parcelle

- Parcelle : B 941 (la plus proche : le point est sur la voie, à 10 m)
- Contenance : 85 m²
- Identifiant : 301150000B0941
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 11
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 246,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 412 kWh par an, pour 1 863 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine dense - centre ancien du village de fontareches, du PLU Fontareches, en vigueur depuis le 16/03/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 01/05/2023 ; 23 Impasse Rue Basse 30580 Fontarèches ; maison, 209,7 m² ; énergie E, climat C
- 25/08/2022 ; 23 Impasse Rue Basse 30580 Fontarèches ; appartement, 67,5 m² ; énergie F, climat C
- 25/08/2022 ; 23 Impasse Rue Basse 30580 Fontarèches ; maison, 68 m² ; énergie F, climat C
- 24/08/2022 ; 23 Impasse Rue Basse 30580 Fontarèches ; appartement, 37,5 m² ; énergie F, climat C
- 24/08/2022 ; 23 Impasse Rue Basse 30580 Fontarèches ; appartement, 36,7 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 32, dont AVALON (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/907464499) ; COMMUNE DE FONTARECHES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213001159) ; SCI LE GRES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900083049) ; SOCIETE DES CHASSEURS DE FONTARECHES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/853717999) ; TETRALEMMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/423534510) ; ASSOCIATION USEP DE LA TAVE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/933737637)
- Voies voisines : Rue de l'Ancien Presbytère (23 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/rue-de-l-ancien-presbytere-0065.md ; Place de l'Eglise (23 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/place-de-l-eglise-0031.md ; Impasse de la Mairie (35 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/impasse-de-la-mairie-0049.md ; Rue de la Plantée (39 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/rue-de-la-plantee-0060.md ; Rue Fernand Dumas (42 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/rue-fernand-dumas-0033.md ; Place de la Mairie (43 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/place-de-la-mairie-0094.md ; Route du Lavoir (49 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/route-du-lavoir-0035.md ; Place de la République (65 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/place-de-la-republique-0080.md ; Ruelle Principale (67 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/ruelle-principale-0070.md ; Place du Château (68 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/place-du-chateau-0023.md ; Ruelle de la Tranchée (78 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/ruelle-de-la-tranchee-0090.md ; Chemin du Cimetière (80 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/chemin-du-cimetiere-0026.md ; Impasse Cantonade (83 m) https://aucadastre.fr/fontareches-30115/impasse-cantonade-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fontareches-30115/impasse-rue-basse-0010
La commune : https://aucadastre.fr/fontareches-30115.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/30115_0010